Notre énergie pour vos énergies…

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Télémaintenance

Crise sanitaire COVID : TDE 90 en télétravail...

Afin de respecter les consignes gouvernementales tout en maintenant un service public de qualité, le syndicat recourt au télétravail pour l’ensemble de son personnel jusqu’au 1er mai 2021. Toutefois, les activités sont maintenues en totalité, tous les services continueront d’être joignables. Merci de privilégier les e-mail…Prenez bien soin de vous…

 

Les nouveaux modes de subventionnement du service énergie

Le comité syndical a voté le 8 février 2021 les nouvelles règles de participations pour les travaux d’enfouissement, l’éclairage public et la transition énergétique

Renouvellement des instances syndicales

Le  comité syndical a été installé dans ses fonctions lors de sa première réunion le 22 juillet 2020. Le nouvel exécutif a également été désigné lors de cette réunion.

Mise en place de bilan énergétique...

Gratuit et à destination des communes de moins de 10 000 habitants.

La mobilité électrique...

44 bornes de recharge pour véhicules électriques installées sur le Territoire de Belfort par TDE 90.

Le Président

Le chef de l’exécutif

QUELLES SONT SES ATTRIBUTIONS ?

Les attributions du président sont celles qui appartiennent à tout exécutif local. Il prépare et exécute les délibérations de l’organe délibérant, il est l’ordonnateur des dépenses et prescrit l’exécution des recettes du syndicat.

Il est le chef des services de Territoire d’Energie 90 et représente celui-ci en justice.

Il peut déléguer, sous sa surveillance et sous sa responsabilité, l’exercice d’une partie de ses fonctions aux vice-présidents ou, dès lors que les vice-présidents sont tous titulaires d’une délégation, à d’autres membres du bureau.

En outre, le président peut donner, sous sa surveillance et sous sa responsabilité, par arrêté, délégation de signature à certains agents exerçant des fonctions particulières.

Il peut par ailleurs recevoir par délibération du Comité Syndical délégation de certaines compétences.

COMMENT EST ELU LE PRESIDENT ?

Tout délégué au Comité Syndical peut se porter candidat au poste de Président.

L’élection a lieu lors de la 1ère réunion d’installation du Comité syndical.

Le Président est élu au scrutin secret uninominal à la majorité absolue des suffrages exprimés (les bulletins nuls sont donc exclus). Au bout de deux tours et si aucun candidat n’a obtenu la majorité, un troisième tour a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité des suffrages, le candidat le plus âgé est élu.

Une fois élu, le mandat du Président expirera 6 ans plus tard lors de la réunion d’un nouveau Comité syndical.

Monsieur  Michel BLANC, Maire de la commune de Lacollonge débute son activité au sein du syndicat le 5 mai 2014 en étant élu vice-président avec une délégation aux travaux

Monsieur BLANC exerce les fonctions de Président depuis le 22 juillet 2020 date à laquelle il succède à Yves BISSON le Président sortant, non candidat à sa succession.

Ecrire au Président…