Notre énergie pour vos énergies…

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Télémaintenance

Mise en place du référentiel M57

La nouvelle nomenclature comptable obligatoire à compter du 01/01/2024 engendre certainement bien des interrogations. Il s’agit de se préparer dès maintenant à ce changement d’autant que plusieurs collectivités du Territoire de Belfort verront la mise en place de ce nouveau protocole dès le 1er janvier 2023.

Une réunion d’information aura ainsi lieu le 7 juillet 2022 de 13h30 à 16h00 à la Jonxion de Meroux-Moval.

Des formations à destination des communes passant en M57 au 1er janvier 2023 dont également prévues au mois de novembre 2023 pour vous accompagner dans la bascule. Inscrivez vous dès maintenant !

Projets éoliens et photovoltaïques : des conseillers pour accompagner les collectivités de Bourgogne/Franche-Comté

L’alliance des syndicats d’énergie de Bourgogne/Franche-Comté vous aide à concrétiser vos projets éoliens ou photovoltaïques en vous apportant une expertise publique locale et objective. Pour en savoir plus et contacter le chargé de mission régional, consultez la plaquette de présentation du dispositif.

SYNERGIE N°25 - Lettre d'information du syndicat - Juin 2022-

Petit tour d’horizon de l’actualité de TDE 90 : travaux, économies d’énergie, informatique, agenda et plus encore ! Bonne lecture.

Fonds transition énergétique : de nouvelles opérations éligibles

Afin de répondre encore davantage aux attentes des communes bénéficiaires du « fonds de transition énergétique », le Comité syndical a validé le 22 février 2022 l’égibilité de nouvelles opérations.

Notons notamment la prise en charge du remplacement des luminaires sodium par de la LED.

Les formations informatiques pour 2022 sont en ligne

Vous pouvez consulter l’offre de formations ainsi que les dates des sessions en cliquant sur « en savoir plus »

Les nouveaux modes de subventionnement du service énergie

Le comité syndical a voté le 8 février 2021 les nouvelles règles de participations pour les travaux d’enfouissement, l’éclairage public et la transition énergétique

Le Président

Le chef de l’exécutif

QUELLES SONT SES ATTRIBUTIONS ?

Les attributions du président sont celles qui appartiennent à tout exécutif local. Il prépare et exécute les délibérations de l’organe délibérant, il est l’ordonnateur des dépenses et prescrit l’exécution des recettes du syndicat.

Il est le chef des services de Territoire d’Energie 90 et représente celui-ci en justice.

Il peut déléguer, sous sa surveillance et sous sa responsabilité, l’exercice d’une partie de ses fonctions aux vice-présidents ou, dès lors que les vice-présidents sont tous titulaires d’une délégation, à d’autres membres du bureau.

En outre, le président peut donner, sous sa surveillance et sous sa responsabilité, par arrêté, délégation de signature à certains agents exerçant des fonctions particulières.

Il peut par ailleurs recevoir par délibération du Comité Syndical délégation de certaines compétences.

COMMENT EST ELU LE PRESIDENT ?

Tout délégué au Comité Syndical peut se porter candidat au poste de Président.

L’élection a lieu lors de la 1ère réunion d’installation du Comité syndical.

Le Président est élu au scrutin secret uninominal à la majorité absolue des suffrages exprimés (les bulletins nuls sont donc exclus). Au bout de deux tours et si aucun candidat n’a obtenu la majorité, un troisième tour a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité des suffrages, le candidat le plus âgé est élu.

Une fois élu, le mandat du Président expirera 6 ans plus tard lors de la réunion d’un nouveau Comité syndical.

Monsieur  Michel BLANC, Maire de la commune de Lacollonge débute son activité au sein du syndicat le 5 mai 2014 en étant élu vice-président avec une délégation aux travaux

Monsieur BLANC exerce les fonctions de Président depuis le 22 juillet 2020 date à laquelle il succède à Yves BISSON le Président sortant, non candidat à sa succession.

Ecrire au Président…