Notre énergie pour vos énergies…

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Télémaintenance

Les formations informatiques 2023 sont en ligne

Le catalogue 2023 des formations informatiques, destinées gratuitement aux adhérents du service informatique (agents et élus), est disponible.

En 2023 vous pourrez bénéficier de formations pour le passage à la M57.

Pensez à vous inscrire dès maintenant.

Projets éoliens et photovoltaïques : des conseillers pour accompagner les collectivités de Bourgogne/Franche-Comté

L’alliance des syndicats d’énergie de Bourgogne/Franche-Comté vous aide à concrétiser vos projets éoliens ou photovoltaïques en vous apportant une expertise publique locale et objective. Pour en savoir plus et contacter le chargé de mission régional, consultez la plaquette de présentation du dispositif.

SYNERGIE N°25 - Lettre d'information du syndicat - Juin 2022-

Petit tour d’horizon de l’actualité de TDE 90 : travaux, économies d’énergie, informatique, agenda et plus encore ! Bonne lecture.

Fonds transition énergétique : de nouvelles opérations éligibles

Afin de répondre encore davantage aux attentes des communes bénéficiaires du « fonds de transition énergétique », le Comité syndical a validé le 22 février 2022 l’égibilité de nouvelles opérations.

Notons notamment la prise en charge du remplacement des luminaires sodium par de la LED.

Les modes de subventionnement du service énergie

Le comité syndical a voté le 8 février 2021 les nouvelles règles de participations pour les travaux d’enfouissement, l’éclairage public et la transition énergétique

Le Système d’Information Géographique

Vice-présidente déléguée
Caroline CHARTAUX

Le Système d’Information géographique est un outil qui permet d’exploiter la dimension géographique des données pour les positionner sur une carte, les analyser, les comparer, en faire des sélections sur des critères de proximité.

On le définit parfois comme « un ensemble de données repérées dans l’espace, structurées de façon à pouvoir en extraire commodément des synthèses utiles à la décision ». Cette définition insiste sur le fait que la finalité du SIG est de permettre de prendre de meilleures décisions sur le territoire, grâce à l’information disponible dans le SIG.

Les objets du SIG sont classés dans des « couches » thématiques (parcelle, zone PLU, canalisation, assainissement…) qui permettent de les retrouver plus facilement.

La particularité des logiciels SIG est de relier entre elles trois composantes :

  • le volet géométrique qui décrit la forme et la position des objets (la route est représentée par une ligne, le gite rural par un point)
  • le volet graphique qui décrit la symbologie des objets (la route est un trait noir, le gite rural est un symbole de maison).
  • le volet descriptif qui décrit les attributs des objets (la route a un nom et des caractéristiques techniques, le gîte à un propriétaire…).

Accéder à ma cartographie

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Le SIG de TDE 90 est hébergé par le Conseil Départemental qui permet d’utiliser son serveur pour la mise à jour et la communication des données SIG sur la plateforme ARCOPOLE.

Ce partenariat permet également  une harmonisation des deux SIG.

La commission informatique/SIG

La commission informatique/SIG

  • CHARTAUX CarolinePrésidente de la commission
    • Monsieur Michel BLANC –Président de TDE 90 et délégué de la commune de Lacollonge
    • Monsieur Emmanuel ROLLAND, délégué de la commune de Cravanche
    • Monsieur Jean-Pierre BRINGARD, délégué de la commune d’Anjoutey
    • Monsieur Olivier PATAROZZI, délégué de la commune d’Andelnans
    • Monsieur Eric MANGIN, délégué de la commune de Beaucourt
    • Monsieur Philippe BELUCHE, délégué de la commune de Montreux-Château
    • Monsieur Thierry LOUVET, délégué de la commune d’Angeot
    • Monsieur Christophe REGNAULT, délégué de la commune de Grandvillars
    • Madame Monique DINET, déléguée de la commune de Chavanatte

 

Compte-rendu de réunion Diaporama de la réunion Annexes 

Télécharger la plaquette de présentation SIG…

Prestations proposées

Documents pour le renouvellement de l’adhésion 2023/2025 et aux prestations optionnelles

Les collectivités peuvent avoir recours à la mise à disposition du service SIG soit pour la prestation de base, soit pour des prestations optionnelles.

La prestation de base est destinée aux communes ou EPCI ne disposant d’un accès à une plateforme SIG pour la mise en ligne et la consultation de leur cartographie. A l’initiative de la Communauté de Communes concernée, les communes peuvent adhérer à la prestation de base via cette dernière. Dans le département, c’est le cas des communes de la CCVS qui disposent du SIG grâce à l’adhésion de la communauté de communes.

Télécharger la convention d’adhésion à la prestation de base 2023/2025 pour les communes

Télécharger le modèle de délibération d’adhésion à la prestation de base 2023/2025 pour les communes

Télécharger la convention d’adhésion aux prestations optionnelles

Télécharger le modèle de délibération pour les prestations complémentaires

PRESTATIONS DE BASE

  • L’adhésion de base est à destination des communes ou EPCI ayant besoin d’accéder à une plateforme SIG leur permettant de consulter leur cartographie.

La mission de base comprend :

– la mise à disposition d’une plateforme SIG

– l’accès aux données sur la plateforme

– l’assistance et la formation des utilisateurs

NOTA :
Sur le Territoire de Belfort, disposent de la prestation de base :

  • les communes du Grand Belfort qui fournit la prestation
  • les communes des Vosges du Sud pour lesquelles la CCVS adhère

PRESTATIONS OPTIONNELLES

Les prestations optionnelles répondent à des besoins précis de la collectivité, généralement limitées dans le temps. Elles sont facturées selon une grille tarifaire établie ou peuvent être intégrées dans le cadre d’un forfait pour les communautés de communes.

Les prestations optionnelles sont détaillées en mission comme suit :

Mission 1 -Numérisation des données sur la plateforme SIG
-Mise à jour des données sur la plateforme SIG
Mission 2 -Assistance DT/DICT
Mission 3 -Géoréférencement du réseau humide
-Relevés des données attributaires
Mission 4 -Géoréférencement des points lumineux
-Relevés des données attributaires
Mission 5 Détection et géoréférencement du réseau d’éclairage public
  • Numérisation de données : collecter, traiter et mettre à disposition des données aux utilisateur de la plateforme SIG
  • Assistance, prise en main DT-DICT : accompagnement pour répondre à la loi anti-endommagement des réseaux
  • Acquisition de données sur le terrain : géoréférencement du patrimoine communal (éclairage public, assainissement, eau potable, mobilier urbain)
  • Géoréférencement des réseaux humides : consiste à géoréférencer les affleurants, le syndicat n’est pour l’instant pas équipé de géoradar pour détecter les canalisations souterraines
  • Géoréférencement des affleurants : avec un GPS de précision centimétrique, première étape pour estimer le linéaire des canalisations souterraines à géoréférencer

Coût des prestations

Prestations de base

PRESTATIONS DE BASE DES COMMUNES adhérant à titre individuel

Tranche de population Montant de la cotisation aux prestations de base
Communes de 1 à 2 999 habitants Nombre d’habitants de la commune X 0,70 €
Communes >=3 000 et < 5 000 habitants Forfait de 2 500 €
Communes > à 5 000 habitants Forfait de 2 700 €

PRESTATIONS DE BASE DES COMMUNAUTÉS DE COMMUNES (1)

Forfaits Montant de la cotisation
Forfait 1 Nombre d’habitants de la collectivité x 0,70 € + TOUTES LES PRESTATIONS OPTIONNELLES PAYANTES
Forfait 2 Nombre d’habitants de la collectivité x 0,80 € + PRESTATIONS OPTIONNELLES PAYANTES POUR MISSION 3
Forfait 3 Nombre d’habitants de la collectivité x 0,90 € (PRESTATIONS OPTIONNELLES COMPRISES DANS LE FORFAIT)

(1) L’adhésion de la communauté de communes entraîne l’adhésion à la prestation de base de ses communes membres.

Prestations optionnelles

PRESTATIONS OPTIONNELLES PAYANTES À DESTINATION DE TOUTES LES COMMUNES DU TERRITOIRE DE BELFORT

Missions < 500 hab. 500 à <1 000 hab. 1 000 à < 3 000 hab. + 3 000 hab.
Numérisation et intégration des données dans le SIG 200 €/réseau/an 300 €/réseau/an 400 €/réseau/an 500 €/réseau/an
Assistance DT/DICT 200 €/an 300 €/an
Géoréférencement réseaux humides + données attributaires 3 € par affleurant + 150 €/jour (déplacement)
Géoréférencement points lumineux/mobilier urbain + données attributaires 3 € par affleurant + 150 €/jour (déplacement)
Détection/géoréférencement réseau éclairage public souterrain 300 €/jour d’intervention

 

Les objectifs du SIG

Les collectivités adhérentes disposent d’une plateforme Web « ARCOPOLE » permettant d’une part la consultation de couches d’informations géographiques Arcopole, et d’autre part la consultation des fichiers littéraux de la DGI par des recherches multicritères (nom des propriétaires, informations sur les parcelles, etc), offrant la possibilité d’accéder en temps réel à tous les réseaux du territoire (eau, assainissement, électricité…). Ce mariage entre des cartes et des données se révèle un outil très précis : on peut visualiser par exemple l’emplacement exact d’un poteau électrique..

Mettre un tel outil performant à disposition des communes et des communautés de communes, c’est faciliter les projets de tous, puisque chaque agent des collectivités pourra consulter les différentes couches de données, visualiser tous les réseaux, effectuer facilement des simulations et produire les documents nécessaires au montage de dossiers.

Accès rapide et ciblé à l’information : vous rencontrez des difficultés pour accéder à l’information de base (cadastre, POS/PLU, réseaux). Ces informations se trouvent sur différents supports (parfois plans papier, parfois fichiers numériques livrés par les prestataires), à différentes échelles ce qui rend leur croisement difficile. La mise en place d’un SIG permet :

  • l’informatisation et modernisation des services : la mise en place d’un projet SIG est l’occasion de faire évoluer les méthodes de travail. Cette informatisation peut notamment avoir pour conséquence de permettre une communication plus fluide avec les prestataires et les services intercommunaux par l’échange de fichiers et de courriers électroniques.
  • Et surtout de croiser toutes les informations de manière simple (d’un seul clic dans le plan parcellaire, on voit s’afficher les informations de la matrice cadastrale, éléments de confort du bâtiment, assiette fiscale) et du POS/PLU (zonage auquel elle appartient, règlement applicable).
  • Centraliser toute l’information utile pour les dossiers d’urbanisme ou les décisions à prendre sur le territoire : cadastre, POS/PLU, réseaux, plan de prévention des risques, autres zonages ;
  • Consulter ces données
  • Visualisation à l’écran
  • Recherche d’informations (par sélection d’un objet à l’écran, par n° de parcelle, par nom de propriétaire, par choix de zonage, etc
  • Requêtes prédéfinies un peu élaborées : toutes les parcelles appartenant à la commune, liste des propriétaires de toutes les parcelles d’un secteur concerné par un projet de zone d’activité ou d’aménagement…
  • Edition des informations retrouvées sous forme de cartes, listes, tableaux, rapport, formulaires prédéfinis, document PDF, copier/coller vers un document bureautique (Word, Excel)…

Les adhérents au SIG

L’adhésion privilégiée est faite à l’échelle des communautés de communes. La communauté adhère pour elle même mais également pour ses communes adhérentes. Si une communauté de communes n’adhère pas, les communes peuvent toutefois choisir d’adhérer à titre individuel.

CC des Vosges du Sud et ses communes

ANJOUTEY – BOURG-SOUS-CHATELET – ETUEFFONT – FELON – GROSMAGNY – LACHAPELLE SOUS ROUGEMONT – LAMADELEINE VAL DES ANGES – LEVAL – PETITEFONTAINE – PETITMAGNY – RIERVESCEMONT – ROMAGNY SOUS ROUGEMONT – ROUGEMONT LE CHÂTEAU – SAINT-GERMAIN-LE-CHÂTELET – AUXELLES-BAS – AUXELLES-HAUT – CHAUX – GIROMAGNY – LACHAPELLE SOUS CHAUX – LEPUIX GY – ROUGEGOUTTE – VESCEMONT

Communes adhérentes à titre individuel

Ré adhésion en cours pour la période 2023-2025

SI des eaux de la St Nicolas et ses communes

FELON – LACHAPELLE S/ROUGEMONT – LEVAL – PETITEFONTAINE – ROMAGNY S/ROUGEMONT – ROUGEMONT LE CHÂTEAU – St GERMAIN LE CHÂTELET