Nouvelle campagne d'adhésion 2026-2028 pour la fourniture d'électricité

Structures publiques ou privées, vous souhaitez adhérer à notre groupement d’achat d’énergies ?

Vous avez jusqu’à février 2024 pour adhérer à la fourniture d’électricité de vos segments de C2 à C5 sur la période 2026-2028.

Fonds transition énergétique : pensez à déposer vos dossiers 2024

Les communes bénéficiaires du « fonds de transition énergétique », doivent déposer leur dossier de demande de subvention avant le 31 octobre 2023.

 

Les formations informatiques 2023 sont en ligne

Le catalogue 2023 des formations informatiques, destinées gratuitement aux adhérents du service informatique (agents et élus), est disponible.

En 2023 vous pourrez bénéficier de formations pour le passage à la M57.

Pensez à vous inscrire dès maintenant.

Projets éoliens et photovoltaïques : des conseillers pour accompagner les collectivités de Bourgogne/Franche-Comté

L’alliance des syndicats d’énergie de Bourgogne/Franche-Comté vous aide à concrétiser vos projets éoliens ou photovoltaïques en vous apportant une expertise publique locale et objective. Pour en savoir plus et contacter le chargé de mission régional, consultez la plaquette de présentation du dispositif.

Les modes de subventionnement du service énergie

Le comité syndical a voté le 8 février 2021 les nouvelles règles de participations pour les travaux d’enfouissement, l’éclairage public et la transition énergétique

Recueil des actes

Les compte-rendus des comités et des bureaux syndicaux des quatre dernières années sont disponibles en ligne.

Les registres des délibérations des différentes réunions des instances syndicales sont consultables au siège du syndicat sur rendez-vous préalable.

Recueil des réunions du Comité Syndical

Réunions de l'année 2023
Réunion du 28 septembre

    Ordre du jour

    • Validation de la participation de TDE 90 au dispositif « les générateurs »
    • Validation de la convention et de la tarification pour la réalisation d’audits énergétiques
    • QCandidature au fonds « Chêne » réalisé dans le cadre du programme Action des Collectivités Territoriales pour l’Efficacité Energétique (ACTEE)
    • Questions diverses

    Compte-rendu

     

     

    Réunion du 30 mai et 6 juin

    Ordre du jour

      • Approbation du compte de gestion 2022
      • Approbation du compte administratif 2022
      • Affectation du résultat de l’exploitation de l’exercice 2022
      • Décision modificative n° 1 du Budget Primitif 2023
      • Questions diverses

    Compte-rendu

     

    Réunion du 23 février et du 02 mars

    Ordre du jour

    • Budget primitif 2023
    • Ouverture d’un fonds de concours et convention de mandat avec la commune de Belfort pour le chantier rue Méchelle
    • Ouverture d’un fonds de concours et convention de mandat avec la commune de Botans pour le chantier rue des sources et rue de Froideval TF et TC
    • Ouverture d’un fonds de concours et convention de mandat avec la commune d’Eloie pour le chantier rue de Valdoie T3
    • Ouverture d’un fonds de concours et convention de mandat avec la commune de Joncherey place charbonnier
    • Adhésion au dispositif de signalement des actes de violences, de discrimination, de harcèlement et d’agissement sexistes déployé par le CDG90
    • Adhésion à Bourgogne Franche-Comté mobilité électrique
      Compte-rendu
      Réunions de l'année 2021
      Réunion du 18 octobre

      Ordre du jour

      • Convention de groupement de commandes avec le SIED 70 pour des études de faisabilité et maîtrise d’œuvre pour isolation des combles perdus
      • Candidature régionale à l’AMI « mise en place de réseaux régionaux de conseillers à destination des collectivités de l’échelon communal pour le développement de projets éoliens et photovoltaïques »
      • Décision modificative n°2 du BP 2021
      • Taux de subventionnement du syndicat pour les travaux de dissimulation du réseau électrique
      • Bornes de recharge pour véhicules électriques : transfert de compétence
      • Débat d’orientation budgétaire 2022 sur la base du rapport d’orientation budgétaire présenté
      • Point d’actualités
      • Questions diverses

          Compte-rendu

          Réunion du 7 juin

          Ordre du jour

          • Prestations à la demande SIG : nouvelle convention
          • Cahier des charges de concession électrique
          • Compte administratif et de gestion 2020
          • Décision modificative n°1 du BP 2021
          • Questions diverses

            Compte-rendu

            Réunion du 13 avril

            Ordre du jour

            Compte-rendu

            Réunion du 8 février

            Ordre du jour

            Compte-rendu

            Réunions de l'année 2022
            Réunion du 9 juin 2022

            Ordre du jour

            Réunion du 22 février 2022

            Ordre du jour

            Réunion du 20 janvier 2022

            Ordre du jour

            Réunions de l'année 2020
            Réunion du 23 septembre

            Ordre du jour

            Réunion du 22 juillet

            Ordre du jour

             

            Réunion du 23 et 30 juin

            Ordre du jour

            Réunion du 4 et 11 février

            Ordre du jour

            Recueil des réunions du Bureau Syndical

            Réunions de l'année 2023
            Réunion du 5 septembre

            Ordre du jour

            Compte-rendu

            Réunion du 15 mai

            Ordre du jour

            Compte-rendu

            Réunions de l'année 2021
            Réunion du 6 décembre

            Ordre du jour

            Compte-rendu

            Réunion du 26 octobre

            Ordre du jour

            Compte-rendu

            Réunion du 28 septembre

            Ordre du jour

            Compte-rendu

            Réunion du 19 mai

            Ordre du jou

            Compte-rendu

            Réunion du 19 janvier

            Ordre du jou

            Compte-rendu

            Réunions de l'année 2022
            Réunion du 6 septembre 2022

            Ordre du jour

            Compte-rendu

            Réunion du 17 mai 2022

            Ordre du jour

            Compte-rendu

            Réunion du 15 février 2022

            Ordre du jour

            Compte-rendu

            Réunions de l'année 2020
            Réunion du 7 décembre

            Ordre du jour

            Réunion du 14 septembre
            • Ordre du jour
            • Taxe Communale sur la Consommation Finale d’Electricité (TCCFE)
            • Décision modificative n°2 du BP 2020
            • Tarification de la prestation « Diagnostics énergétiques »
            • Règlement intérieur des assemblées délibérantes
            • Désignation d’un délégué au Comité National d’Action Sociale
            • Désignation de la Commission Energie
            • Désignation de la Commission informatique/SIG
            • Questions diverses

            Compte-rendu

            Réunion du 28 janvier

            Ordre du jour

            • Budget primitif 2020
            • Création de postes
            • Groupement régional pour l’installation et la gestion des IRVE
            • Création du RIFSEEP pour les grades de la filière technique
            • Candidature dans le cadre du programme ACTEE
            • Modification des statuts
            • Révision de la délibération du 17/10/2005 sur la mise en place d’un système de bons d’achat
            • Questions diverses

            Compte-rendu