Médiathèque numérique
Les compte-rendus des comités et des bureaux syndicaux depuis la création du syndicat, sont disponibles en ligne.
Réunions de l'année 2020
Réunion du 23 septembre
Ordre du jour
- Taxe Communale sur la Consommation Finale d’Electricité (TCCFE)
- Décision modificative n°2 du BP 2020
- Tarification de la prestation « Diagnostics énergétiques »
- Règlement intérieur des assemblées délibérantes
- Désignation d’un délégué au Comité National d’Action Sociale
- Désignation de la Commission Energie
- Désignation de la Commission informatique/SIG
- Questions diverses
Réunion du 22 juillet
Ordre du jour
- Election du Président
- Détermination du nombre de vice présidents
- Election des vice-présidents
- Election des autres membres du Bureau
- Délégation de pouvoir au Bureau
- Indemnités des élus
- Questions diverses
Réunion du 23 et 30 juin
Ordre du jour
- Compte administratif et de gestion 2019
- Décision modificative n°1 du BP 2020
- Création d’un poste d’ingénieur
- Modification de la délibération sur le RIFSEEP
- Vente d’un véhicule de gré à gré
- Ouverture de fonds de concours
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunion du 4 et 11 février
Ordre du jour
- Budget primitif 2020
- Modification des statuts
- Questions diverses
- Compte-rendu
ARCHIVES COMITÉS
Réunions de l'année 2019
Réunion du 26 février et 5 mars
Ordre du jour
- Budget primitif 2019
- Avis du comité sur la mise en place d’un CEP (Conseiller en Economie Partagée)
- Présentation d’une étude de faisabilité phovoltaïque d’un étudiant UTBM
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunion du 21 et 28 mai
Ordre du jour
- Compte administratif et de gestion 2018
- Décision modificative n°1 du BP 2019
- Choix d’une option sur le régime du syndicat
- Modification des statuts
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunion du 8 et 15 octobre
Ordre du jour
- Présentation des compte-rendus d’activité des concessionnaires (Enedis/EDF/GRDF)
- terme E de la redevance d’investissement (R2) au titre de l’éclairage public
- Révision de la cotisation informatique pour la sauvegarde des données
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunions de l'année 2017
Réunion du 20 février et 7 mars
Réunion du 9 et 16 mai
Ordre du jour
- Compte administratif et de gestion 2016
- Décision modificative n°1 du BP 2017
- Révision des statuts du SIAGEP
- Tarifs des prestations informatiques
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunion du 12 et 19 septembre
Ordre du jour
- Décision modificative n°2 du BP 2017
- Validation et tarification d’une prestation SIG à destination des communes
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunions de l'année 2015
Réunion du 4 mars
Ordre du jour
- Budget primitif 2015
- Election d’un vice-président délégué à l’informatique
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunion du 17 et 24 juin
Ordre du jour
- Compte administratif et de gestion 2015
- Décision modificative du budget primitif 2015
- Vente d’ordinateur d’occasion : fixation du prix
- Ouverture d’une ligne de trésorerie : accord de principe
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunion du 22 septembre
Ordre du jour
- Présentation des compte-rendus d’activité des concessionnaires
- Décision modificative n°2du budget primitif 2015
- Prise de compétence éclairage public
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunion du 30 novembre et 10 décembre
Ordre du jour
- Décision modificative n°3 du BP 2015
- Constitution d’une commission mixte paritaire
- Vote sur la décision de la CDCI pour la redéfinition des EPCI du Territoire de Belfort
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunions de l'année 2013
Réunion du 28 mars et du 15 avril
Ordre du jour
- Compte administratif et de gestion 2013
- Décision modificative n°1 du BP 2013
- Révision des participations du SIAGEP
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunion du 17 et 25 juin
Ordre du jour
- Présentation des compte-rendus d’activité 2012 par EDF, ERDF, et GRDF
- Marché sur les diagnostics énergie
- Vote d’une participation exceptionnelle pour le concours Eco-Energie Environnement
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunion du 23 septembre et 3 octobre
Ordre du jour
- Décision modificative n°3 du budget primitif 2013
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunion du 10 et 17 décembre
Ordre du jour
- Décision modificative n°4 du budget primitif 2013
- Budget primitif 2014
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunions de l'année 2011
Réunion du 16 et 27 juin
Ordre du jour
- Compte administratif et de gestion 2010
- Décision modificative n°1 du budget primitif 2011
- Instauration du taux sur la Taxe sur la Consommation Finale d’Electricité
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunion du 6 et 15 septembre
Ordre du jour
- Décision modificative n° 2 du budget primitif 2011
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunion du 5 et 11 décembre
Ordre du jour
- Bilan du contôle mandaté par le SIAGEP auprès de l’AEC pour vérifier la bonne application des cahiers des charges ERDF et GRDF
- Décision modificative n°3 du Budget Primitif 2011
- Budget primitif 2012
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunions de l'année 2009
Réunion du 16 et 26 juin
Ordre du jour
- Compte administratif et de gestion 2008
- Décision modificative du budget primitif 2009
- Modifications de la cotisation pour le service informatique et SIG
- Modification des statuts
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunion du 23 et 30 novembre
Ordre du jour
- Décision modificative n°2 du budget primitif 2009
- Buget primitif 2010
- Election d’une commission d’appel d’offres
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunions de l'année 2018
Réunion du 22 et 27 février
Ordre du jour
- Budget primitif 2018
- Fixation du tarif d’utilisation des bornes de recharge pour véhicules électriques
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunion du 22 et 29 mai
Ordre du jour
- Compte-administratif et de gestion 2017
- Décision modificative n°1 du budget primitif 2018
- Renouvellement du contrat de concession pour le service public du développement et de l’exploitation du réseau de distribution d’électricité et de la fourniture d’énergie aux tarifs réglementés de vente sur le territoire de Territoire D’Energie 90
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunion du 16 et 25 octobre
Ordre du jour
- Présentation des compte-rendus d’activités des concessionnaires (Enedis/EDF/GRDF)
- Décision modificative n°2 du budget primitif 2018
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunions de l'année 2016
Réunion du 17 et 25 mars
Ordre du jour
- Révision des cotisations pour l’adhésion au service informatique
- Autorisation de contracter un emprunt pour une acquisition immobilière
- Budget primitif 2016
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunion du 2 et 6 juin
Ordre du jour
- Compte administratif et de gestion 2015
- Autorisation d’adhérer à un groupement de commandes pour le contrôle de concession de la distribution publique d’électricité et de gaz naturel
- Autorisation d’adhérer à un groupement de commandes pour l’achat d’énergie à l’échelle régionale
- Compte-rendu
Réunions de l'année 2014
Réunion du 5 mai
Ordre du jour
- Election du Président du SIAGEP
- Détermination de la composition du Bureau syndical
- Election des vice-présidents et des assesseurs
- Délégation de pouvoirs au Bureau syndical (pour information)
- Désignation d’un délégué au CNAS
- Désignation de la commission énergie
- Désignation de la commission informatique/SIG
- Indemnités des élus
- Décision modificative n°1 du BP 2014
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunion du 25 juin
Ordre du jour
- Compte administratif et de gestion 2013
- Décision modificative n°2 du BP 2014
- Désignation d’une commission d’appel d’offres
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunion du 22 septembre
Ordre du jour
- Présentation du compte-rendu d’activité 2013 d’ERDF, GRDF, EDF
- Décision modificative n°3 du BP 2014
- Taxe sur la consommation finale d’électricité au 1er janvier 2015
- Régime du syndicat (Urbain/Rural)
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunions de l'année 2012
Réunion du 15 et 25 juin
Ordre du jour
- Décision modificative n°4 du budget primitif 2013
- Budget primitif 2014
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunion du 20 et 27 septembre
Ordre du jour
- Décision modificative n°4 du budget primitif 2013
- Budget primitif 2014
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunion du 10 et 20 décembre
Ordre du jour
- Décision modificative n°4 du budget primitif 2013
- Budget primitif 2014
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunions de l'année 2010
Réunion du 17 et 28 juin
Ordre du jour
- Compte administratif et de gestion 2009
- Ouverture d’un fonds de concours avec la commune de Grosmagny et délégation de maîtrise d’ouvrage (sous réserve)
- Ouverture d’un fonds de concours avec la commune d’Etueffont et délégation de maîtrise d’ouvrage (sous réserve)
- Modification de la délibération pour ouverture d’un fonds de concours avec la commune de Montreux Château (sous réserve)
- Modification de la délibération pour ouverture d’un fonds de concours avec la commune de Cravanche (sous réserve)
- Proposition d’une prestation « sauvegarde des données » à destination des adhérents du service informatique et instauration d’une cotisation correspondante
- Décision modificative n° 1 du budget primitif 2010
- Election d’une commission d’appel d’offres
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunion du 14 et 20 décembre
Ordre du jour
- Taxe sur l’électricité : point sur la législation en cours
- Décision modificative n°2 du budget primitif 2010
- Transfert de compétence de la gestion du parc informatique de la commune de Méziré
- Durée d’amortissement du matériel informatique mis en propriété dans le cadre d’un transfert de compétence
- Présentation des certificats d’énergie
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunions de l'année 2008
Réunion du 13 mai
Ordre du jour
- Election du Président du SIAGEP
- Fixation du nombre de Vice-Présidents et d’assesseurs composant le bureau du SIAGEP
- Election des Vice-Présidents du SIAGEP
- Election des Assesseurs
- Délégation de pouvoirs au Bureau
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunion du 12 juin
Ordre du jour
- Validation de la Délégation de Service Public « Gaz »
- Compte administratif et de gestion 2007
- Indemnités des élus
- Désignation d’un délégué au CNAS
- Désignation de la commission énergie
- Désignation de la commission informatique/SIG
- Décision modificative du budget primitif 2008
- Modification des statuts
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunion du 16 octobre
Ordre du jour
- Budget supplémentaire 2008
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunion du 9 décembre
Ordre du jour
- Election d’un vice-président
- Budget primitif 2009
- Adhésion au contrat groupe pour l’assurance des frais de personnel conclu par le CDG
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunions de l'année 2020
Réunion du 7 décembre
Ordre du jour
- Promotion interne technicien principal de 1ère classe : choix d’un candidat
- Convention avec l’association « Gaïa »
- Ouverture d’un fonds de concours et convention de mandat avec la commune de Bermont pour un chantier RN 437/échangeur autoroute
- Ouverture d’un fonds de concours et convention de mandat avec la commune d’Etueffont pour un chantier grande rue et rue de l’église
- Ouverture d’un fonds de concours et convention de mandat avec la commune de Belfort pour un chantier rue Léon Deubel
- Candidature à l’Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) Soutien aux Elus (locaux) – Qualitatif, Organisé, Intelligent et Ambitieux – (SEQUOIA) réalisé dans le cadre du programme Action des Collectivités Territoriales pour l’Efficacité Énergétique (ACTEE)
- Débat d’orientation budgétaire : étude du dossier « subventions 2021 »
- Programme prévisionnel des chantiers 2021
- Point sur le SIG et l’éclairage public
- Nouvelle prestation informatique partagée « Cabinet numérique »
- Point sur l’utilisation des bornes de recharge pour véhicules électriques
- Désignation de commissions
- Questions diverses
Réunion du 14 septembre
Ordre du jour
- Taxe Communale sur la Consommation Finale d’Electricité (TCCFE)
- Décision modificative n°2 du BP 2020
- Tarification de la prestation « Diagnostics énergétiques »
- Règlement intérieur des assemblées délibérantes
- Désignation d’un délégué au Comité National d’Action Sociale
- Désignation de la Commission Energie
- Désignation de la Commission informatique/SIG
- Questions diverses
Réunion du 28 janvier
Ordre du jour
- Budget primitif 2020
- Création de postes
- Groupement régional pour l’installation et la gestion des IRVE
- Création du RIFSEEP pour les grades de la filière technique
- Candidature dans le cadre du programme ACTEE
- Modification des statuts
- Révision de la délibération du 17/10/2005 sur la mise en place d’un système de bons d’achat
- Questions diverses
- Compte-rendu
ARCHIVES BUREAUX
Réunions de l'année 2019
Réunion du 12 février
Ordre du jour
- Présntation d’une plateforme Open Data
- Approbation d’une convention et d’un tarif pour le géo-référencement de l’eau potable pour les adhérents au SIG
- Ouverture de fonds de concours et conventions de mandat (Charmois, Froidefontaine, Chaux, Eloie, Essert
- Rapport sur les orientations budgétaires
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunion du 8 octobre
Ordre du jour
- Révision des tarifs d’utilisation des bornes de recharge pour véhicules électriques et convention avec la société Girève
- Décision modificative n°2 du BP 2019
- Subventions sur l’éclairage public position à compter de 2020
- Révision des règles de la cotisation informatique pour la sauvegarde des données
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunions de l'année 2017
Réunion du 13 février
Ordre du jour
- Développement des bornes de recharge pour véhicule électriques
- Projet de budget primitif 2017 et résultat 2016
- Révision des statuts du SIAGEP
- Autorisation de vente du matériel informatique au Grand Belfort suite à la fusion avec la CCTB
- Autorisation de lancer une étude sur la méthanisation et à faire appel aux subventions dans ce cadre
- Programme de travaux 2017
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunion du 10 avril
Ordre du jour
- Attribution des participations au titre des certificats d’économie d’énergie pour 2017
- Participation à l’édition 2017 du Carrefour des Maires et des élus locaux
- Compte administratif et de gestion 2016
- Médecine professionnelle et préventive
- Révision des statuts du SIAGEP
- Signature d’un avenant à la DSP « gaz » signée entre GRDF et la commune d’Eloie
- Ouverture d’un fonds de concours et délégation de maîtrise d’ouvrage avec la commune de Bavilliers
- Tarifs prestations informatiques
- Autorisation de signature d’une convention avec ERDF pour l’enveloppe article 8 2017
- Compte-rendu
Réunion du 11 juillet
Ordre du jour
- Convention avec l’Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS) pour le déploiement de la solution COMEDEC (communication électronique de données d’état civil)
- Convention avec CTR pour les C2E
- Attribution du marché de fourniture de bornes de recharge pour véhicules électriques
- Autorisation de régler les repas des agents en formation
- Tarif info des EPCI pour la prestation « délégué à la protection des données »
- Taux de participation du syndicat pour les cabines hautes
- Ouverture/fermeture de fonds de concours
- Tarif de la prestation SIG « détection/géolocalisation des réseaux »
- Organisation d’un concours à l’intention des écoles (Ecoloustics)
- Demande de partenariat d’électriciens sans frontière
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunion du 20 novembre
Ordre du jour
- Ouverture de fonds de concours
- Modification de la cotisation informatique pour la saisine par voie électronique
- Avenant à la convention SIG
- Attribution du marché pour les bornes de recharge pour véhicules électriques
- Mise en place du RIFSEEP
- Validation de la convention pour l’installation des bornes de recharge pour véhicules électriques
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunions de l'année 2015
Réunion du 27 février
Ordre du jour
- Adhésion au service archive du Centre de Gestion 90
- Adhésion de la commune de Morvillars à la concession gaz
- Négociation par le CDG d’un contrat d’assurance destiné à couvrir les risques financiers encourus du fait de la protection sociale des agents
- Participation du SIAGEP aux risques santé et prévoyance
- Ouverture de fonds de concours et délégation de maîtrise d’ouvrage
- ACTES : Dématérialisation des procédures
- Signature d’une alliance entre les syndicats d’énergies de Bourgogne et de Franche Comté
- Budget primitif 2015
- Election du vice-président délégué à l’informatique
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunion du 27 avril
Ordre du jour
- Attribution de la participation pour les certificats d’économie d’énergie pour l’année 2015
- Ouverture de fonds de concours avec la commune de Bermont pour le chantier rue de Dorans et délégation de maîtrise d’ouvrage pour l’éclairage public
- Ouverture de fonds de concours avec la commune d’Argiésans pour le chantier rue du Général de Gaulle
- Ouverture de fonds de concours avec la commune de Vescemont pour le chantier rue du château et délégation de maîtrise d’ouvrage pour l’éclairage public
- Compte administratif et de gestion 2014
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunion du 17 juin
Ordre du jour
- Compte administratif et de gestion 2015
- Décision modificative du budget primitif 2015
- Vente d’ordinateur d’occasion (fixation du prix)
- Ouverture d’une ligne de trésorerie accord de principe
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunion du 19 octobre
Ordre du jour
- Taux de participation dans le cadre des travaux, du R2, des C2E et des lampes à vapeur de mercure
- Approbation du règlement intérieur pour le personnel du syndicat
- Ouverture/fermeture de fonds de concours
- Autorisation de lancer un marché de maîtrise d’œuvre et un marché de travaux
- Renouvellement de l’adhésion au service de remplacement du CDG
- Recrutement d’un adjoint administratif dasn le cadre du dispositif Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CAE)
- Création d’un poste d’adjoint administratif de 1ère classe et suppression d’un poste d’adjoint administratif de 2ème classe
- Adhésion de la commune de Trévenans à la compétence « gaz »
- Mise en place d’une commission consultative paritaire
- Changement de locaux
- Pré programme des travaux 2016
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunions de l'année 2013
Réunion du 21 mars
Réunions de l’année 2012
Réunion du 23 septembre
Ordre du jour
- Ouvertures/modifications de fonds de concours
- Complément pour l’attribution des certificats d’économie d’énergie pour 2013
- Modification de la délibération pour le régime indemnitaire du personnel
- Modification de la délibération pour la rémunération des stagiaires scolaires
- Instauration d’une indemnité pour le payeur départemental
- Autorisation permanente et générale des poursuites au Payeur pour recouvrement titres
- Décision modificative n°3 du BP 2013
- Régime d’autorisation d’absences du personnel
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunion du 10 décembre
Ordre du jour
- Ouverture et modifications de fonds de concours
- Décision modificative n°4 du BP 2013
- Révision du montant des tickets restaurant
- Autorisation de signer un avenant au contrat de concession avec ERDF
- Signature d’une convention entre le SIAGEP et le Centre de Gestion pour la réalisation de constats des lieux avant travaux par le service garde nature
- Chantiers 2014 : présentation des projets et validation des participations attribuées aux communes
- Les certificats d’économie d’énergie Les certificats d’économie d’énergie : taux de participation et prolongation du dispositif
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunions de l'année 2011
Réunion du 17 et 23 février
Ordre du jour
- Création d’un poste d’adjoint administratif pour le service informatique
- Signature d’une convention avec EDF pour les certificats d’économie d’énergie
- Choix d’un prestataire pour le lavage des véhicules du SIAGEP
- Modification de la délibération pour ouverture d’un fonds de concours avec la commune de Vétrigne
- Modification de la délibération pour ouverture d’un fonds de concours avec la commune de Foussemagne
- Modification de la délibération pour ouverture d’un fonds de concours avec la commune de Valdoie
- Modification de la délibération pour ouverture d’un fonds de concours avec la commune d’Andelnans (sous réserve)
- Modification de la délibération pour ouverture d’un fonds de concours avec la commune de Méziré (sous réserve)
- Ouverture d’un fonds de concours avec la commune de Vétrigne et délégation de maîtrise d’ouvrage
- Ouverture d’un fonds de concours avec la commune de Grandvillars et délégation de maîtrise d’ouvrage
- Ouverture d’un fonds de concours avec la commune de Giromagny et délégation de maîtrise d’ouvrage
- Ouverture d’un fonds de concours avec la commune de Sévenans et délégation de maîtrise d’ouvrage
- Questions diverses
- Compte-rendu
- Compte-rendu
Réunion du 6 juin
Ordre du jour
- Négociation par le CDG d’un contrat d’assurance destiné à couvrir les risques financiers encourus du fait de la protection sociale des agents
- Instauration d’une indemnité pour le nouveau Payeur Départemental
- Renouvellement de la ligne de trésorerie
- Création d’une participation supplémentaire pour les travaux d’éclairage public
- Ouverture d’un fonds de concours avec la commune de Rougegoutte et délégation de maîtrise d’ouvrage
- Ouverture d’un fonds de concours avec la commune de Valdoie et délégation de maîtrise d’ouvrage
- Ouverture d’un fonds de concours avec la commune de Montreux Château et délégation de maîtrise d’ouvrage
- Compte administratif et de gestion 2010
- Décision modificative du budget primitif 2011
- Point sur le retour de questionnaires pour l’instauration d’une taxe sur l’électricité
- Question diverses
- Compte-rendu
Réunion du 30 août
Ordre du jour
- Choix d’un prestataire pour renouvellement de la ligne de trésorerie
- Décision modificative du Budget Primitif 2011
- Autorisation de signer une convention pour l’achat des certificats d’énergie
- Attribution des participations aux communes dans le cadre des certificats d’énergie
- Attribution de l’accord cadre pour l’achat de matériels informatiques
- Ouverture d’un fonds de concours et délégation de maîtrise d’ouvrage pour le chantier de Meroux
- Ouverture d’un fonds de concours et délégation de maîtrise d’ouvrage pour le chantier de Delle
- Ouverture d’un fonds de concours pour le chantier de Lepuix Gy
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunion du 1er décembre
Ordre du jour
- -Modification de la délibération pour ouverture d’un fonds de concours avec la commune de Vétrigne
- -Modification de la délibération pour ouverture d’un fonds de concours avec la commune d’Etueffont
- -Modification de la délibération pour ouverture d’un fonds de concours avec la commune de Sévenans
- Approbation du marché de maîtrise d’oeuvre
- Autorisation de signer une nouvelle convention avec ERDF relative à l’application de l’article 8 du cahier des charges
- Décision modificative n°3 du budget primitif 2011
- Budget primitif 2012
- Création d’une prestation « suppléance du secrétariat de mairie » par le service informatique
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunions de l'année 2009
Réunion du 26 mars
Ordre du jour
- Attribution de l’article 8 pour l’année 2009
- Subventions exceptionnelles à attribuer par le SIAGEP en 2009
- Indemnité de conseil au Payeur Départemental
- Mise en place des comptes épargne temps
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunion du 26 mai
Ordre du jour
- Renouvellement de la ligne de trésorerie
- Autorisation de signer une convention d’adhésion au service de médecine professionnelle
- Lancement d’un nouveau marché Magnus
- Subventions exceptionnelles pour les travaux du SIAGEP
- Compte adminitratif et de gestion 2008
- Décision modificative du budget primitif 2009
- Evolutions du service informatique
- Modification des statuts
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunion du 1er octobre
Ordre du jour
- Modifications des conditions d’attribution de l’article 8
- Attribution de l’article 8 sur le programme 2008
- Création du principe d’une participation à destination des communes pour la mise en souterrain du réseau de distribution
- Attribution de la PERBT (Participation à l’Enfouissement des Réseaux Basse Tension) à la commune de Cravanche et de Meroux
- Redevance d’investissement (R2) pour les travaux réalisés par les communes sur le réseau électrique
- Création d’un fonds de concours avec la commune de Cravanche et délégation de maîtrise d’ouvrage
- Création d’un fonds de concours avec la commune de Meroux et délégation de maîtrise d’ouvrage
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunion du 10 novembre
Ordre du jour
- Attribution des participations 2010 pour les travaux réalisés par les communes sur le réseau de distribution électrique (article 8-PERBT)
- Décision modificative n°2 du budget primitif 2009
- Budget primitif 2010
- Modification de la délibération du 1er octobre 2009 pour la création d’un fonds de concours avec la commune de Meroux
- Création d’un fonds de concours avec la commune de Montreux Château et délégation de maîtrise d’ouvrage
- Révision des ratios promus/promouvables
- Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe et d’un poste de technicien supérieur principal
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunions de l'année 2018
Réunion du 30 janvier
Ordre du jour
- Ouverture de fonds de concours
- Budget primitif 2018
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunion du 10 avril
Ordre du jour
- Attribution des certificats d’économie d’énergie 2018
- Proposition d’un tarif pour la mise en place d’un connecteur permettant d’automatiser les échanges dans le cadre de la collecte de l’impôt à la source
- Validation du nouveau modèle de convention pour l’adhésion au service informatique
- IRVE : tarification complémentaire
- Compte administratif et de gestion 2017
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunion du 26 juin
Ordre du jour
- Signature d’une convention relative à la cartographie moyenne échelle des ouvrages des réseaux publics de distribution de la concession du Territoire de Belfort
- Signature d’une convention avec ENEDIS pour l’utilisation d’une plate-forme d’échange internet « e-plans »
- Signature d’une convention avec GRDF pour la mise à disposition des données numériques géo-référencées relatives à la représentation à moyenne échelle des ouvrages de distribution publique de gaz naturel
- Signature d’une convention relative à l’utilisation du service « Extranet Carto d’ENEDIS
- Signature d’une convention relative à la cartographie moyenne échelle des ouvrages des réseaux publics de distribution de la concession du Territoire de Belfort
- Signature d’une convention avec ENEDIS pour l’utilisation d’une plate-forme d’échange internet « e-plans »
- Signature d’une convention avec GRDF pour la mise à disposition des données numériques géo-référencées relatives à la représentation à moyenne échelle des ouvrages de distribution publique de gaz naturel
- Modification des tarifs pour bornes de recharge pour véhicules électriques
- Autorisation d’ester en justice
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunion du 2 octobre
Ordre du jour
- Décision modificative n°2 du budget primitif 2018
- Ouvertures de fonds de concours (Danjoutin-Chatenois les Forges-Autrechêne)
- Avenant au cahier des charges de concession électrique concernant la maîtrise d’ouvrage
- Point sur la modification des statuts
- Groupement d’achat d’énergie à l’échelle régionale : augmentation du périmètre du groupement et intégration des contrats du syndicat
- Point sur le déploiement des bornes de recharge pour véhicules électriques
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunion du 4 décembre
Ordre du jour
- Convention avec le Syded pour le carrefour des Maires
- Ouverture de fonds de concours
- Renouvellement de l’adhésion au service de remplacement du CDG 90
- Révision des participations aux agents
- Position sur les chantiers Télécom
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunions de l'année 2016
Réunion du 12 septembre
Ordre du jour
- Décision modificative n°1 du BP 2016
- Révision des conditions d’amortissement des immobilisations
- Récompense aux communes vertueuses dans le cadre des économies d’énergie
- Groupement d’achat d’énergie : position du SIAGEP sur les frais de fonctionnement
- Modification du fonds de concours pour le chantier d’Etueffont rue de l’école maternelle
- Ouverture de fonds de concours (Vétrigne-rue du pâquis ; Delle-rue du cimetière ; Novillard-rue de l’église)
- Projet de mise à disposition de matériel et de personnel pour la géolocalisation et la détection des réseaux
- Signature d’une convention avec ENEDIS, SFR, Numéricâble et COMPLETEL
- Signature d’une convention de type A avec Numéricable
- Convention avec le syndicat d’énergie du Doubs
- Autorisation de portée générale pour le déménagement du siège social
Réunion du 7 novembre
Ordre du jour
- Signature d’un avenant au cahier des charges historique « gaz » pour intégrer de nouvelles communes
- Groupement d’achat d’énergie Bourgogne/Franche-Comté détermination des frais de fonctionnement
- Modification de la délibération pour fonds de concours avec la commune de Grandvillars pour les travaux rue de Boron
- Création de postes
- Décision sur le programme 2017 des certificats d’économie d’énergie
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunion du 19 décembre
Ordre du jour
- Position sur la signature d’une convention avec le GIP e-Bourgogne
- Respect et protection des données personnelles : proposition de prestation du service informatique
- Plateforme de dématérialisation des marchés publics : proposition de prestation du service informatique
- Saisine des collectivités par voie électronique : proposition de prestation du service informatique
- Position sur le service SIG suite à la fusion des communautés de communes au 1er janvier 2017
- Développement de bornes de recharge pour véhicules électrique sur le Territoire de Belfort
- Enveloppe allouée à la commission énergie pour 2017
- Taux de subvention pour les travaux sur le réseau de distribution réalisés dans le cadre des dissimulations de cabines hautes
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunions de l'année 2014
Réunion du 19 mars
Ordre du jour
- Validation des projets dans le cadre des certificats d’économie d’énergie 2014
- Ouverture de fonds de concours
- Adhésion au service de prestations sociales du Centre de Gestion du Territoire de Belfort
- Révision du régime indemnitaire du personnel
- Vente d’un véhicule
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunion du 14 mai
Ordre du jour
- Présentation du Bureau au personnel
- Ouverture de fonds de concours
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunion du 19 juin
Ordre du jour
- Autorisation générale et permanente de poursuites
- Indemnités de conseil au Payeur Départemental
- Répartition de charges financières entre les établissements de la Maison des Communes
- Complément de participation aux certificats d’économie d’énergie
- Questions diverses
- Compte administratif et de gestion 2013
- Décision modificative n°2 du BP 2014
- Désignation d’une commission d’appel d’offres
- Compte-rendu
- Décision modificative n°2
- Explications DM2
- CA 2013
- Explications CA 2013
Réunion du 16 septembre
Ordre du jour
- Présentation du rapport de contrôle de l’AEC sur ERDF, GRDF et EDF
- Démission de monsieur Rhodes, Directeur du SIAGEP
- Décision modificative du budget primitif
- Convention avec Orange
- Nature du Syndicat (rural/Urbain)
- Taxe sur la Consommation Finale d’Electricité (TCFE)
- Questions diverses
- Compte-rendu
- Contrôle AEC pour ERDF
- Contrôle AEC pour GRDF
Réunion du 18 décembre
Ordre du jour
- Détermination de la participation du SIAGEP pour les travaux France Télécom
- Ouverture et fermeture de fonds de concours et délégation de maîtrise d’ouvrage
- Convention article 8 pour l’année 2015
- Adhésion de la commune de Beaucourt à la compétence « gaz »
- Prolongation de la participation financière au titre des C2E
- Convention avec le service « gardes nature » pour l’état des lieux avant démarrage du chantier
- Création d’un poste de rédacteur principale 1ère classe et suppression d’un poste de rédacteur principal de 2ème classe
- Cotisations SIG, quel montant en cas de changement de logiciel.
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunions de l'année 2012
Réunion du 16 février
Ordre du jour
- -Modification de la délibération pour ouverture d’un fonds de concours avec la commune de Lepuix Gy
- Modification de la délibération pour ouverture d’un fonds de concours avec la commune de Rougegoutte
- Modification de la délibération pour ouverture d’un fonds de concours avec la commune de Giromagny
- Approbation du marché de travaux
- Modification de la délibération pour le CET (Compte Epargne Temps)
- Création d’un poste de rédacteur principal
- Autorisation de renouveler le marché Berger Levrault
- Autorisation d’ester en justice
- Renouvellement du contrat groupe « assurances collectives »
- Participation du SIAGEP sur salaire d’un agent du CDG
- Autorisation de signer une charte sociale avec le CNAS
- Ouverture d’un fonds de concours et délégation de maîtrise d’ouvrage avec la commune de Delle
- Avenant au marché de maîtrise d’oeuvre
- Demande de participation de la mairie de Petit-Croix pour déplacement d’un poteau
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunion du 7 juin
Ordre du jour
- -Modification de la délibération pour ouverture d’un fonds de concours avec la commune de Montreux Château
- Ouverture d’un fonds de concours et délégation de maîtrise d’ouvrage avec la commune de Valdoie
- Ouverture d’un fonds de concours et délégation de maîtrise d’ouvrage avec la commune de Trévenans
- Ouverture d’un fonds de concours et délégation de maîtrise d’ouvrage avec la commune de Roppe
- Ouverture d’un fonds de concours et délégation de maîtrise d’ouvrage avec la commune de Moval
- Négociation par le CDG d’un contrat d’assurance destiné à couvrir les risques financiers encourus du fait de la protection sociale des agents
- Avenant à la convention de médecine professionnelle et préventive
- Assimilation du SIAGEP à une strate démographique d’une commune
- Attribution des participations au titre des certificats d’économie d’énergie pour 2012
- Compte administratif et de gestion 2011
- Décision modificative n°1 du budget primitif 2012
- Mise en oeuvre d’un service de médecine professionnelle et préventive par le centre de gestion 90
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunion du 3 décembre
Ordre du jour
- Autorisation de signer la convention « article 8 » avec ERDF pour 2013
- Frais de déplacement pour le personnel du SIAGEP
- Certificats d’économie d’énergie : attribution de participations et lancement d’une nouvelle campagne
- Révision de la délibération sur le régime indemnitaire du personnel du SIAGEP
- Modification de la régie d’avance
- Ouverture d’un fonds de concours et délégation de maîtrise d’ouvrage avec la commune de Vescemont
- Ouverture d’un fonds de concours et délégation de maîtrise d’ouvrage avec la commune de Delle
- Ouverture d’un fonds de concours et délégation de maîtrise d’ouvrage avec la commune de Sévenans
- Décision modificative n°3 du budget primitif 2012
- Budget primitif 2013
- Attribution de l’article 8, de la PERBT et de la PEREP pour 2013
- Création d’un poste de technicien principal
- Adhésion au contrat groupe pour l’assurance des frais de personnel conclu par le CDG90
- Adhésion au service de médecine professionnelle et préventive mis en oeuvre le Centre de Gestion 90
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunions de l'année 2010
Réunion du 25 février
Ordre du jour
- Adhésion du SIAGEP au SMGPAP
- Signature d’une convention avec France-Télécom
- Ouverture d’un fonds de concours et délégation de maîtrise d’ouvrage avec la commune de Vétrigne
- Compte-rendu
Réunion du 22 avril
Ordre du jour
- Renouvellement de la ligne de trésorerie
- Ouverture d’un fonds de concours avec la commune de Danjoutin et délégation de maîtrise d’ouvrage
- Ouverture d’un fonds de concours avec la commune de Valdoie et délégation de maîtrise d’ouvrage
- Ouverture d’un fonds de concours avec la commune de Bourogne et délégation de maîtrise d’ouvrage
- Création d’un poste de rédacteur territorial
- Création d’un poste de technicien territorial
- Création des indemnités forfaitaires pour travaux supplémentaires (I.F.T.S)
- Autorisation d’être mandataire pour une solution globale de dématérialisation des marchés publics
- Diminution de l’écartement des réseaux France-Télécom/EDF dans le cadre d’une mise en souterrain
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunion du 27 mai
Ordre du jour
- Ouverture d’un fonds de concours avec la commune de Grosmagny et délégation de maîtrise d’ouvrage
- Ouverture d’un fonds de concours avec la commune Foussemagne et délégation de maîtrise d’ouvrage
- Ouverture d’un fonds de concours avec la commune d’Etueffont et délégation de maîtrise d’ouvrage (sous réserve)
- Modification de la délibération pour ouverture d’un fonds de concours avec la commune de Montreux Château (sous réserve)
- Modification de la délibaration pour ouverture d’un fonds de concours avec la commune de Cravanche (sous réserve)
- Instauration du régime indemnitaire pour les filières administratives et techniques
- Autorisation de passer un marché de maîtrise d’oeuvre et de travaux
- Compte administratif et de gestion 2009
- Proposition d’une prestation « sauvegarde des données » à destination des adhérents du service informatique et instauration d’une cotisation correspondante
- Décision modificative n°1 du budget primitif 2010
- Désignation d’une commission d’appel d’offres
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunion du 27 septembre
Ordre du jour
- Ouverture d’un fonds de concours avec la commune de Méziré et délégation de maîtrise d’ouvrage
- Ouverture d’un fonds de concours avec la commune Grosmagny et délégation de maîtrise d’ouvrage
- Validation d’un marché à procédure adapté pour l’achat de deux véhicules
- Attribution de la PERBT à la commune de Méziré
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunion du 30 novembre
Ordre du jour
- Validation d’un marché à procédure adapté pour le contrôle de la concession gaz et électricité
- Signature d’un avenant au contrat de location des bureaux avec le Centre de Gestion
- Modification de la délibération pour ouverture d’un fonds de concours avec la commune de Bourogne
- Modification de la délibération pour ouverture d’un fonds de concours avec la commune de Danjoutin
- Attribution de la PERBT et de l’article 8 pour 2011
- Autorisation de signer un avenant avec ERDF pour l’article 8
- Autorisation de nommer et d’habiliter un agent de contrôle de la distribution publique d’électricité et d’habiliter deux agents de contrôle de la taxe d’électricité
- Autorisation de signer une convention avec ERDF de communication de données de réseaux électriques
- Autorisation de signer un avenant aux marchés de travaux et de maîtrise d’oeuvre
- Modification de la délibération sur le régime indemnitaire du personnel
- Autorisation de signer un avenant au cahier des charges gaz avec GRDF
- Taxe locale sur l’électricité : point sur la législation en cours
- Décision modificative n°2 du budget primitif 2010
- Transfert de compétence de la gestion du parc informatique de la commune de Méziré
- Durée d’amortissement du matériel informatique mis en propriété dans le cadre d’un transfert de compétence
- Présentation des certificats d’économie d’énergie
- Budget primitif 2011
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunions de l'année 2008
Réunion du 27 mai
Ordre du jour
- Suppression d’un poste de technicien territorial
- Création d’un poste d’adjoint administratif 2ème classe
- Création d’un poste de contrôleur territorial
- Adhésion 2008 au service de médecine professionnelle
- Renouvellement de la ligne de trésorerie
- Négociation par le CDG d’un contrat d’assurance destiné à couvrir les risques financiers encourus du fait de la protection sociale des agents
- Validation de la DSP « Gaz »
- Compte administratif et de gestion 2007
- Indemnités des élus
- Désignation d’un délégué au CNAS
- Modification des statuts
- Modification du règlement intérieur
- Désignation de la commission énergie
- Désignation de la commission informatique/SIG
- Décision modificative du BP 2008
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunion du 2 octobre
Ordre du jour
- Renouvellement de la convention d’adhésion au service de remplacement du Centre de Gestion 90
- Budget supplémentaire 2008
- Compte-rendu
Réunion du 18 novembre
Ordre du jour
- Attribution de l’article 8 pour l’année 2009
- Convention avec la DDE pour l’entretien des véhicules
- Budget primitif 2009
- Questions diverses
- Compte-rendu