Recueil des actes
Les compte-rendus des comités et des bureaux syndicaux des quatre dernières années sont disponibles en ligne.
Les registres des délibérations des différentes réunions des instances syndicales sont consultables au siège du syndicat sur rendez-vous préalable.
Réunions de l'année 2024
Réunion du 30 janvier
Ordre du jour
- Remplacement d’un vice-président
- Remplacement de trois membres du Bureau
- Délégation d’attribution au Président
- Budget primitif 2024
- Questions diverses
Réunions de l'année 2022
Réunion du 8 décembre 2022
Ordre du jour
- Nouvelles conventions et tarification pour le service SIG
- Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
- Débat d’orientation budgétaire du budget 2023
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunion du 22 septembre 2022
Ordre du jour
- Modification du tarif d’utilisation des IRVE
- Décision modificative n°2 du Budget Primitif 2022
- Signature avec ENEDIS d’une convention SDIRVE
- Signature d’un avenant au cahier des charges de concession avec ENEDIS
- Liste des communes ayant transféré leur compétence IRVE
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunion du 9 juin 2022
Ordre du jour
- Transfert de compétence IRVE : communes ayant procédé au transfert
- Compte administratif et de gestion 2021
- Décision modificative n°1 du Budget Primitif 2022
- Accord cadre relatif à la qualification juridique de certains biens du service public de distribution de gaz
- Convention avec les partenaires régionaux dans le cadre de la maîtrise de l’énergie
- Amortissement des Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunion du 22 février 2022
Ordre du jour
- Transfert de compétence IRVE
- Budget primitif 2022
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunion du 20 janvier 2022
Ordre du jour
- Modification de la délibération relative à la journée de solidarité
- Modalités de versement de l’Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS)
Organisation du temps de travail : les 1 607 heures - Création de poste dans le cadre d’une promotion interne
- Actualités du syndicat
- Questions diverses
- Compte-rendu
Réunions de l'année 2020
Réunion du 23 septembre
Ordre du jour
- Taxe Communale sur la Consommation Finale d’Electricité (TCCFE)
- Décision modificative n°2 du BP 2020
- Tarification de la prestation « Diagnostics énergétiques »
- Règlement intérieur des assemblées délibérantes
- Désignation d’un délégué au Comité National d’Action Sociale
- Désignation de la Commission Energie
- Désignation de la Commission informatique/SIG
- Questions diverses
Réunion du 22 juillet
Ordre du jour
- Election du Président
- Détermination du nombre de vice présidents
- Election des vice-présidents
- Election des autres membres du Bureau
- Délégation de pouvoir au Bureau
- Indemnités des élus
- Questions diverses
Réunion du 23 et 30 juin
Ordre du jour
- Compte administratif et de gestion 2019
- Décision modificative n°1 du BP 2020
- Création d’un poste d’ingénieur
- Modification de la délibération sur le RIFSEEP
- Vente d’un véhicule de gré à gré
- Ouverture de fonds de concours
- Questions diverses
Réunion du 4 et 11 février
Réunions de l'année 2023
Réunion du 28 novembre
Ordre du jour
- Présentation et échanges sur les compte-rendus d’activité gaz et élec 2022 par l’agent de contrôle de TDE 90 Virginie Démésy
- Budget 2024 : autorisation au président d’engager, liquider les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice 2023
- Décision modificative n°2 du BP 2023
- Adoption du SDIRVE (Schéma Directeur des Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques)
- Prime pouvoir d’achat
- Débat d’orientation budgétaire 2024
- Convention avec le SMTC pour mise à disposition d’IRVE
- Questions diverses
Réunion du 28 septembre
Ordre du jour
- Validation de la participation de TDE 90 au dispositif « les générateurs »
- Validation de la convention et de la tarification pour la réalisation d’audits énergétiques
- QCandidature au fonds « Chêne » réalisé dans le cadre du programme Action des Collectivités Territoriales pour l’Efficacité Energétique (ACTEE)
- Questions diverses
Réunion du 30 mai et 6 juin
Ordre du jour
- Approbation du compte de gestion 2022
- Approbation du compte administratif 2022
- Affectation du résultat de l’exploitation de l’exercice 2022
- Décision modificative n° 1 du Budget Primitif 2023
- Questions diverses
Réunion du 23 février et du 02 mars
Ordre du jour
- Budget primitif 2023
- Ouverture d’un fonds de concours et convention de mandat avec la commune de Belfort pour le chantier rue Méchelle
- Ouverture d’un fonds de concours et convention de mandat avec la commune de Botans pour le chantier rue des sources et rue de Froideval TF et TC
- Ouverture d’un fonds de concours et convention de mandat avec la commune d’Eloie pour le chantier rue de Valdoie T3
- Ouverture d’un fonds de concours et convention de mandat avec la commune de Joncherey place charbonnier
- Adhésion au dispositif de signalement des actes de violences, de discrimination, de harcèlement et d’agissement sexistes déployé par le CDG90
- Adhésion à Bourgogne Franche-Comté mobilité électrique
Compte-rendu
Réunions de l'année 2021
Réunion du 18 octobre
Ordre du jour
- Convention de groupement de commandes avec le SIED 70 pour des études de faisabilité et maîtrise d’œuvre pour isolation des combles perdus
- Candidature régionale à l’AMI « mise en place de réseaux régionaux de conseillers à destination des collectivités de l’échelon communal pour le développement de projets éoliens et photovoltaïques »
- Décision modificative n°2 du BP 2021
- Taux de subventionnement du syndicat pour les travaux de dissimulation du réseau électrique
- Bornes de recharge pour véhicules électriques : transfert de compétence
- Débat d’orientation budgétaire 2022 sur la base du rapport d’orientation budgétaire présenté
- Point d’actualités
- Questions diverses
Réunion du 7 juin
Ordre du jour
- Prestations à la demande SIG : nouvelle convention
- Cahier des charges de concession électrique
- Compte administratif et de gestion 2020
- Décision modificative n°1 du BP 2021
- Questions diverses
Réunion du 13 avril
Ordre du jour
- Régime de concession électrique du syndicat
- Projet « Hercule » : proposition de motion
- Questions diverses
Réunion du 8 février
Ordre du jour
- Création de postes
- Tarification de la prestation informatique « cabinet numérique »
- Désignation de la CCSPL
- Désignation de la CMP
- Désignation de la commission d’appel d’offres
- Adhésion de la commune de Joncherey à la compétence optionnelle « gaz »
- Programme de subventionnement du syndicat
- Budget primitif 2021
- Nouvelle délibération pour le RIFSEEP
- Actualités du syndicat
- Questions diverses
Réunions de l'année 2024
Réunion du 15 janvier
Ordre du jour
- Adhésion au service de médiation préalable obligatoire du CDG 90
- Renouvellement de l’adhésion au service de remplacement du CDG 90
- Délégation d’attribution au Président
- Budget primitif 2024
- Remplacement de membres du Bureau
- Questions diverses
Réunions de l'année 2023
Réunion du 14 novembre
Ordre du jour
- Attribution du fonds transition énergétique 2024
- Congrès FNCCR 2024 à Besançon conventions avec le SYDED
- Postes supplémentaires sans le cadre du dispositif les générateurs
- Assurance des frais de personnel – contrat groupe conclu par le CDG 90 – augmentation des taux
- Budget 2024 : engagement du quart des crédits en investissement
- Décision modificative n°2 du BP 2023
- Adoption du SDIRVE (Schéma Directeur des Infrastructures de Recharge pour Véhicules électriques)
- Prime pouvoir d’achat
- Convention avec le SMTC pour mise à disposition d’IRVE
- Questions diverses
Réunion du 5 septembre
Ordre du jour
- Création d’un groupement de commandes pour l’achat d’énergies et la fourniture de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique sur le périmètre de la région Bourgogne/Franche-Comté
- Convention d’un groupement de commandes pour l’assistance à maîtrise d’ouvrage dans le cadre de la négociation du contrat de concession «gaz
- Convention pour un groupement de commandes « contrôle technique des ouvrages »
- Mise en place du télétravail
- Désignation du référent déontologue pour les élus
- Cession d’un véhicule Renault Clio
- Cession du véhicule Fiat Doblo
- Modification des tarifs d’utilisation des IRVE
- Paiement de la participation de TDE 90 au dispositif «les générateurs »
- Validation de la convention pour la réalisation d’audits énergétiques
- Questions diverses
Réunion du 15 mai
Ordre du jour
- Ouverture d’un fonds de concours et convention de mandat avec la commune de Giromagny pour le chantier faubourg de Belfort, tranche 2
- Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe à temps complet dans le cadre d’un avancement de grade
- Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes avec Grand Belfort Agglomération pour l’acquisition d’un cadastre solaire
- Complément au fonds transition énergétique 2023
- Réalisation d’un SDIRVE
- Demande d’installation de bornes de recharge pour véhicules électriques
- Compte administratif et de gestion 2022
- Décision modificative n°1 du BP 2023
- Questions diverses
Réunions de l'année 2021
Réunion du 6 décembre
Ordre du jour
- Contrat d’assurance statutaire du CDG90 : augmentation des taux
- Subventions transition énergétique : enveloppe 2022
- Questions diverses
Réunion du 26 octobre
Ordre du jour
- Validation du programme de travaux 2022
- Bons d’échange pour le personnel
- Questions diverses
Réunion du 28 septembre
Ordre du jour
- Autorisation de signer une convention avec le CDG 90 pour la mise en œuvre d’un accompagnement personnalisé pour l’élaboration d’un projet professionnel
- Subventions transition énergétique 2021
- Décision modificative n°1 du BP 2021
- Ouverture d’un fonds de concours et convention de mandat avec la commune de Lacollonge pour le chantier rues de la mairie, des Vosges et d’Alsace Tranche
- Convention entre le Territoire d’Energie 90 (TE 90) et Enedis relative à l’utilisation du service « Extranet Carto » d’Enedis de consultation de la cartographie des réseaux concédés
- Convention entre Territoire d’Energie 90 (TE 90) et Enedis relative à la cartographie à moyenne échelle des ouvrages des réseaux publics de distribution de la concession
- Autorisation de signer une convention tripartite avec ENEDIS et Free
- Convention de groupement de commandes avec le SIED 70 pour des études de faisabilité et maîtrise d’œuvre pour isolation de combles perdus
- Candidature régionale à l’AMI « mise en place de réseaux régionaux de conseillers à destination des collectivités de l’échelon communal pour le développement de projets éoliens et photovoltaïques
- Décision modificative n°2 du BP 2021
- Taux de subventionnement du syndicat pour les travaux de dissimulation du réseau électrique
- Bornes de recharge pour véhicules électriques : transfert de compétence
- Questions diverses
Réunion du 19 mai
Ordre du jou
- Compte administratif et de gestgion 2020
- Subventions transition énergétique 2021
- Décision modificative n°1 du BP 2021
- Ouverture de fonds de concours et convention de mandat avec la commune de Delle pour le chantier faubourg de Montbéliard (T2)
- Ouverture d’un fonds de concours et convention de mandat avec la commune d’Eloie pour le chantier rue de Valdoie
- Questions diverses
Réunion du 19 janvier
Ordre du jou
- Ouverture de fonds de concours et convention de mandat avec la commune de Vescemont pour le chantier rue du stade
- Ouverture d’un fonds de concours et convention de mandat avec la commune de Lacollonge pour le chantier rue d’Alsace
- Adhésion au service de remplacement du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Territoire de Belfort
- Création de postes
- Subventions 2021
- Budget Primitif 2021
- Questions diverses
Réunions de l'année 2022
Réunion du 6 septembre 2022
Ordre du jour
- Ouverture d’un fonds de concours et convention de mandat avec la commune de Giromagny pour le chantier faubourg de Belfort, tranche 1 bis
- Mise en œuvre d’un groupement de commandes par le CDG 90 d’achat de prestations d’assurances couvrant la prise en charge des conséquences de l’inaptitude des agents publics à exercer leurs fonctions
- Subventions transition énergétique : complément enveloppe 2022
- Modification de la convention de transfert de compétence IRVE
- Revalorisation de la participation employeur sur les mutuelles santé et prévoyance des agents
- Participation employeur sur les tickets restaurant
- Points pour étude avant présentation au comité syndical
- Questions diverses
Réunion du 17 mai 2022
Ordre du jour
- Ouverture d’un fonds de concours et convention de mandat avec la commune de Giromagny pour le chantier faubourg de Belfort, rue de ma mairie à rue Schwabmünchen
- Négociation par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale d’un contrat d’assurance destiné à couvrir les risques financiers en courus du fait de la protection sociale des agents
- Signature d’une convention «cartographie grande échelle » avec ENEDIS
- Création de postes
- Modification de la délibération sur le RIFSEEP
- Subventions transition énergétique : enveloppe 2022
- Validation du programme d’implantation des bornes 2022
- Transfert de compétence IRVE : communes ayant procédé au transfert
- Compte Administratif de Gestion 2021
- Questions diverses
Réunion du 15 février 2022
Ordre du jour
- Ouverture d’un fonds de concours et convention de mandat avec la commune de Grandvillars pour le chantier rues Leclerc et de Boron
- Ouverture d’un fonds de concours et convention de mandat avec la commune de Chaux pour le chantier grande rue/tranche sud vers la mairie
- Ouverture d’un fonds de concours et convention de mandat avec la commune d’Eloie pour le chantier rue de Valdoie T2
- Ouverture d’un fonds de concours et convention de mandat avec la commune d’Etueffont pour le chantier rue des bois sarclés
- Subventions transition énergétique : enveloppe 2022
- Ajouts de dépenses éligibles pour le fonds « transition énergétique »
- Accord cadre relatif à la qualification juridique de certains biens du service public de distribution de gaz
- Transfert de compétence IRVE : modèle de convention
- Budget primitif 2022
- Questions diverses
Réunions de l'année 2020
Réunion du 7 décembre
Ordre du jour
- Promotion interne technicien principal de 1ère classe : choix d’un candidat
- Convention avec l’association « Gaïa »
- Ouverture d’un fonds de concours et convention de mandat avec la commune de Bermont pour un chantier RN 437/échangeur autoroute
- Ouverture d’un fonds de concours et convention de mandat avec la commune d’Etueffont pour un chantier grande rue et rue de l’église
- Ouverture d’un fonds de concours et convention de mandat avec la commune de Belfort pour un chantier rue Léon Deubel
- Candidature à l’Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) Soutien aux Elus (locaux) – Qualitatif, Organisé, Intelligent et Ambitieux – (SEQUOIA) réalisé dans le cadre du programme Action des Collectivités Territoriales pour l’Efficacité Énergétique (ACTEE)
- Débat d’orientation budgétaire : étude du dossier « subventions 2021 »
- Programme prévisionnel des chantiers 2021
- Point sur le SIG et l’éclairage public
- Nouvelle prestation informatique partagée « Cabinet numérique »
- Point sur l’utilisation des bornes de recharge pour véhicules électriques
- Désignation de commissions
- Questions diverses
Réunion du 14 septembre
- Ordre du jour
- Taxe Communale sur la Consommation Finale d’Electricité (TCCFE)
- Décision modificative n°2 du BP 2020
- Tarification de la prestation « Diagnostics énergétiques »
- Règlement intérieur des assemblées délibérantes
- Désignation d’un délégué au Comité National d’Action Sociale
- Désignation de la Commission Energie
- Désignation de la Commission informatique/SIG
- Questions diverses
Réunion du 28 janvier
Ordre du jour
- Budget primitif 2020
- Création de postes
- Groupement régional pour l’installation et la gestion des IRVE
- Création du RIFSEEP pour les grades de la filière technique
- Candidature dans le cadre du programme ACTEE
- Modification des statuts
- Révision de la délibération du 17/10/2005 sur la mise en place d’un système de bons d’achat
- Questions diverses