Nouvelle tarification la nuit pour les bornes de recharges pour véhicules électriques

A compter du 3 juin 2024, les utilisateurs de nos bornes publiques de recharge pour véhicules électriques bénéficieront d’un nouveau tarif de nuit de 19h à 9h00.

Renouvellement des adhésions au service informatique

Les adhésions au service informatique intercommunal arrivent à expiration le 30 juin 2024

Si vous souhaitez réadhérer pour la prochaine période courant du 1er juillet 2024 au 30 juin 2030, vous trouverez tous les éléments nécessaires en cliquant sur le bouton « en savoir plus ».

Les formations informatiques 2024 sont en ligne

Le catalogue 2024 des formations informatiques, destinées gratuitement aux adhérents du service informatique (agents et élus), est disponible.

Pensez à vous inscrire dès maintenant.

Audits énergétiques

Territoire d’Energie 90 propose aux 100 communes de – 10 000 habitants du département, quelles soient adhérentes ou pas au service transition énergétique, l’accès à un marché permettant la réalisation d’audits énergétiques.

 

Projets éoliens et photovoltaïques : des conseillers pour accompagner les collectivités de Bourgogne/Franche-Comté

L’alliance des syndicats d’énergie de Bourgogne/Franche-Comté vous aide à concrétiser vos projets éoliens ou photovoltaïques en vous apportant une expertise publique locale et objective. Pour en savoir plus et contacter le chargé de mission régional, consultez la plaquette de présentation du dispositif.

Les modes de subventionnement du service énergie

Le comité syndical a voté le 8 février 2021 les nouvelles règles de participations pour les travaux d’enfouissement, l’éclairage public et la transition énergétique

Les compte-rendus des comités et des bureaux syndicaux des quatre dernières années sont disponibles en ligne.

Les registres des délibérations des différentes réunions des instances syndicales sont consultables au siège du syndicat sur rendez-vous préalable.

Recueil des réunions du Comité Syndical

Réunions de l'année 2024
Réunion du 30 janvier

    Ordre du jour

    • Remplacement d’un vice-président
    • Remplacement de trois membres du Bureau
    • Délégation d’attribution au Président
    • Budget primitif 2024
    • Questions diverses

    Compte-rendu

    Réunions de l'année 2022
    Réunion du 8 décembre 2022

    Ordre du jour

    Réunion du 22 septembre 2022

    Ordre du jour

    Réunion du 9 juin 2022

    Ordre du jour

    Réunion du 22 février 2022

    Ordre du jour

    Réunion du 20 janvier 2022

    Ordre du jour

    Réunions de l'année 2020
    Réunion du 23 septembre

    Ordre du jour

    Réunion du 22 juillet

    Ordre du jour

     

    Réunion du 23 et 30 juin

    Ordre du jour

    Réunion du 4 et 11 février

    Ordre du jour

    Réunions de l'année 2023
    Réunion du 28 novembre

      Ordre du jour

      • Présentation et échanges sur les compte-rendus d’activité gaz et élec 2022 par l’agent de contrôle de TDE 90 Virginie Démésy
      • Budget 2024 : autorisation au président d’engager, liquider les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice 2023
      • Décision modificative n°2 du BP 2023
      • Adoption du SDIRVE (Schéma Directeur des Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques)
      • Prime pouvoir d’achat
      • Débat d’orientation budgétaire 2024
      • Convention avec le SMTC pour mise à disposition d’IRVE
      • Questions diverses

      Compte-rendu

       

       

      Réunion du 28 septembre

        Ordre du jour

        • Validation de la participation de TDE 90 au dispositif « les générateurs »
        • Validation de la convention et de la tarification pour la réalisation d’audits énergétiques
        • QCandidature au fonds « Chêne » réalisé dans le cadre du programme Action des Collectivités Territoriales pour l’Efficacité Energétique (ACTEE)
        • Questions diverses

        Compte-rendu

         

         

        Réunion du 30 mai et 6 juin

        Ordre du jour

          • Approbation du compte de gestion 2022
          • Approbation du compte administratif 2022
          • Affectation du résultat de l’exploitation de l’exercice 2022
          • Décision modificative n° 1 du Budget Primitif 2023
          • Questions diverses

        Compte-rendu

         

        Réunion du 23 février et du 02 mars

        Ordre du jour

        • Budget primitif 2023
        • Ouverture d’un fonds de concours et convention de mandat avec la commune de Belfort pour le chantier rue Méchelle
        • Ouverture d’un fonds de concours et convention de mandat avec la commune de Botans pour le chantier rue des sources et rue de Froideval TF et TC
        • Ouverture d’un fonds de concours et convention de mandat avec la commune d’Eloie pour le chantier rue de Valdoie T3
        • Ouverture d’un fonds de concours et convention de mandat avec la commune de Joncherey place charbonnier
        • Adhésion au dispositif de signalement des actes de violences, de discrimination, de harcèlement et d’agissement sexistes déployé par le CDG90
        • Adhésion à Bourgogne Franche-Comté mobilité électrique
          Compte-rendu
          Réunions de l'année 2021
          Réunion du 18 octobre

          Ordre du jour

          • Convention de groupement de commandes avec le SIED 70 pour des études de faisabilité et maîtrise d’œuvre pour isolation des combles perdus
          • Candidature régionale à l’AMI « mise en place de réseaux régionaux de conseillers à destination des collectivités de l’échelon communal pour le développement de projets éoliens et photovoltaïques »
          • Décision modificative n°2 du BP 2021
          • Taux de subventionnement du syndicat pour les travaux de dissimulation du réseau électrique
          • Bornes de recharge pour véhicules électriques : transfert de compétence
          • Débat d’orientation budgétaire 2022 sur la base du rapport d’orientation budgétaire présenté
          • Point d’actualités
          • Questions diverses

              Compte-rendu

              Réunion du 7 juin

              Ordre du jour

              • Prestations à la demande SIG : nouvelle convention
              • Cahier des charges de concession électrique
              • Compte administratif et de gestion 2020
              • Décision modificative n°1 du BP 2021
              • Questions diverses

                Compte-rendu

                Réunion du 13 avril

                Ordre du jour

                Compte-rendu

                Réunion du 8 février

                Ordre du jour

                Compte-rendu

                Recueil des réunions du Bureau Syndical

                Réunions de l'année 2024
                Réunion du 15 janvier

                Ordre du jour

                Compte-rendu

                Réunions de l'année 2023
                Réunion du 14 novembre

                Ordre du jour

                Compte-rendu

                Réunion du 5 septembre

                Ordre du jour

                Compte-rendu

                Réunion du 15 mai

                Ordre du jour

                Compte-rendu

                Réunions de l'année 2021
                Réunion du 6 décembre

                Ordre du jour

                Compte-rendu

                Réunion du 26 octobre

                Ordre du jour

                Compte-rendu

                Réunion du 28 septembre

                Ordre du jour

                Compte-rendu

                Réunion du 19 mai

                Ordre du jou

                Compte-rendu

                Réunion du 19 janvier

                Ordre du jou

                Compte-rendu

                Réunions de l'année 2022
                Réunion du 6 septembre 2022

                Ordre du jour

                Compte-rendu

                Réunion du 17 mai 2022

                Ordre du jour

                Compte-rendu

                Réunion du 15 février 2022

                Ordre du jour

                Compte-rendu

                Réunions de l'année 2020
                Réunion du 7 décembre

                Ordre du jour

                Réunion du 14 septembre
                • Ordre du jour
                • Taxe Communale sur la Consommation Finale d’Electricité (TCCFE)
                • Décision modificative n°2 du BP 2020
                • Tarification de la prestation « Diagnostics énergétiques »
                • Règlement intérieur des assemblées délibérantes
                • Désignation d’un délégué au Comité National d’Action Sociale
                • Désignation de la Commission Energie
                • Désignation de la Commission informatique/SIG
                • Questions diverses

                Compte-rendu

                Réunion du 28 janvier

                Ordre du jour

                • Budget primitif 2020
                • Création de postes
                • Groupement régional pour l’installation et la gestion des IRVE
                • Création du RIFSEEP pour les grades de la filière technique
                • Candidature dans le cadre du programme ACTEE
                • Modification des statuts
                • Révision de la délibération du 17/10/2005 sur la mise en place d’un système de bons d’achat
                • Questions diverses

                Compte-rendu