Ordre du jour

• Taxe Communale sur la Consommation Finale d’Electricité (TCCFE)
• Décision modificative n°2 du BP 2020
• Tarification de la prestation « Diagnostics énergétiques »
• Règlement intérieur des assemblées délibérantes
• Désignation d’un délégué au Comité National d’Action Sociale
• Désignation de la Commission Energie
• Désignation de la Commission informatique/SIG
• Questions diverses

Compte-rendu

Ordre du jour

• Election du Président
• Détermination du nombre de vice présidents
• Election des vice-présidents
• Election des autres membres du Bureau
• Délégation de pouvoir au Bureau
• Indemnités des élus
• Questions diverses

Compte-rendu

Ordre du jour

• Compte administratif et de gestion 2019
• Décision modificative n°1 du BP 2020
• Création d’un poste d’ingénieur
• Modification de la délibération sur le RIFSEEP
• Vente d’un véhicule de gré à gré
• Ouverture de fonds de concours
• Questions diverses
• Compte-rendu

Ordre du jour

• Budget primitif 2020
• Modification des statuts
• Questions diverses
• Compte-rendu

Ordre du jour

• Budget primitif 2018
• Fixation du tarif d’utilisation des bornes de recharge pour véhicules électriques
• Questions diverses
• Compte-rendu

Ordre du jour

• Compte-administratif et de gestion 2017
• Décision modificative n°1 du budget primitif 2018
• Renouvellement du contrat de concession pour le service public du développement et de l’exploitation du réseau de distribution d’électricité et de la fourniture d’énergie aux tarifs réglementés de vente sur le territoire de Territoire D’Energie 90
• Questions diverses
• Compte-rendu

Ordre du jour

• Présentation des compte-rendus d’activités des concessionnaires (Enedis/EDF/GRDF)
• Décision modificative n°2 du budget primitif 2018
• Questions diverses
• Compte-rendu

Ordre du jour

• Révision des cotisations pour l’adhésion au service informatique
• Autorisation de contracter un emprunt pour une acquisition immobilière
• Budget primitif 2016
• Questions diverses
• Compte-rendu

Ordre du jour

• Compte administratif et de gestion 2015
• Autorisation d’adhérer à un groupement de commandes pour le contrôle de concession de la distribution publique d’électricité et de gaz naturel
• Autorisation d’adhérer à un groupement de commandes pour l’achat d’énergie à l’échelle régionale
• Compte-rendu

Ordre du jour

• Election du Président du SIAGEP
• Détermination de la composition du Bureau syndical
• Election des vice-présidents et des assesseurs
• Délégation de pouvoirs au Bureau syndical (pour information)
• Désignation d’un délégué au CNAS
• Désignation de la commission énergie
• Désignation de la commission informatique/SIG
• Indemnités des élus
• Décision modificative n°1 du BP 2014
• Questions diverses
• Compte-rendu

Ordre du jour

• Compte administratif et de gestion 2013
• Décision modificative n°2 du BP 2014
• Désignation d’une commission d’appel d’offres
• Questions diverses
• Compte-rendu

Ordre du jour

• Présentation du compte-rendu d’activité 2013 d’ERDF, GRDF, EDF
• Décision modificative n°3 du BP 2014
• Taxe sur la consommation finale d’électricité au 1er janvier 2015
• Régime du syndicat (Urbain/Rural)
• Questions diverses
• Compte-rendu

Ordre du jour

• Décision modificative n°4 du budget primitif 2013
• Budget primitif 2014
• Questions diverses
• Compte-rendu

Ordre du jour

• Décision modificative n°4 du budget primitif 2013
• Budget primitif 2014
• Questions diverses
• Compte-rendu

Ordre du jour

• Décision modificative n°4 du budget primitif 2013
• Budget primitif 2014
• Questions diverses
• Compte-rendu

Ordre du jour

• Compte administratif et de gestion 2009
• Ouverture d’un fonds de concours avec la commune de Grosmagny et délégation de maîtrise d’ouvrage (sous réserve)
• Ouverture d’un fonds de concours avec la commune d’Etueffont et délégation de maîtrise d’ouvrage (sous réserve)
• Modification de la délibération pour ouverture d’un fonds de concours avec la commune de Montreux Château (sous réserve)
• Modification de la délibération pour ouverture d’un fonds de concours avec la commune de Cravanche (sous réserve)
• Proposition d’une prestation « sauvegarde des données » à destination des adhérents du service informatique et instauration d’une cotisation correspondante
• Décision modificative n° 1 du budget primitif 2010
• Election d’une commission d’appel d’offres
• Questions diverses
• Compte-rendu

Ordre du jour

• Taxe sur l’électricité : point sur la législation en cours
• Décision modificative n°2 du budget primitif 2010
• Transfert de compétence de la gestion du parc informatique de la commune de Méziré
• Durée d’amortissement du matériel informatique mis en propriété dans le cadre d’un transfert de compétence
• Présentation des certificats d’énergie
• Questions diverses
• Compte-rendu

Ordre du jour

• Election du Président du SIAGEP
• Fixation du nombre de Vice-Présidents et d’assesseurs composant le bureau du SIAGEP
• Election des Vice-Présidents du SIAGEP
• Election des Assesseurs
• Délégation de pouvoirs au Bureau
• Questions diverses
• Compte-rendu

Ordre du jour

• Validation de la Délégation de Service Public « Gaz »
• Compte administratif et de gestion 2007
• Indemnités des élus
• Désignation d’un délégué au CNAS
• Désignation de la commission énergie
• Désignation de la commission informatique/SIG
• Décision modificative du budget primitif 2008
• Modification des statuts
• Questions diverses
• Compte-rendu

Ordre du jour

• Budget supplémentaire 2008
• Questions diverses
• Compte-rendu

Ordre du jour

• Election d’un vice-président
• Budget primitif 2009
• Adhésion au contrat groupe pour l’assurance des frais de personnel conclu par le CDG
• Questions diverses
• Compte-rendu

Ordre du jour

• Promotion interne technicien principal de 1^ère classe : choix d’un candidat
• Convention avec l’association « Gaïa »
• Ouverture d’un fonds de concours et convention de mandat avec la commune de Bermont pour un chantier RN 437/échangeur autoroute
• Ouverture d’un fonds de concours et convention de mandat avec la commune d’Etueffont pour un chantier grande rue et rue de l’église
• Ouverture d’un fonds de concours et convention de mandat avec la commune de Belfort pour un chantier rue Léon Deubel
• Candidature à l’Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) Soutien aux Elus (locaux) – Qualitatif, Organisé, Intelligent et Ambitieux – (SEQUOIA) réalisé dans le cadre du programme Action des Collectivités Territoriales pour l’Efficacité Énergétique (ACTEE)
• Débat d’orientation budgétaire : étude du dossier « subventions 2021 »
• Programme prévisionnel des chantiers 2021
• Point sur le SIG et l’éclairage public
• Nouvelle prestation informatique partagée « Cabinet numérique »
• Point sur l’utilisation des bornes de recharge pour véhicules électriques
• Désignation de commissions
• Questions diverses

Compte-rendu

Ordre du jour

• Taxe Communale sur la Consommation Finale d’Electricité (TCCFE)
• Décision modificative n°2 du BP 2020
• Tarification de la prestation « Diagnostics énergétiques »
• Règlement intérieur des assemblées délibérantes
• Désignation d’un délégué au Comité National d’Action Sociale
• Désignation de la Commission Energie
• Désignation de la Commission informatique/SIG
• Questions diverses

• Compte-rendu

Ordre du jour

• Budget primitif 2020
• Création de postes
• Groupement régional pour l’installation et la gestion des IRVE
• Création du RIFSEEP pour les grades de la filière technique
• Candidature dans le cadre du programme ACTEE
• Modification des statuts
• Révision de la délibération du 17/10/2005 sur la mise en place d’un système de bons d’achat
• Questions diverses
• Compte-rendu

Ordre du jour

• Ouverture de fonds de concours
• Budget primitif 2018
• Questions diverses
• Compte-rendu

Ordre du jour

• Attribution des certificats d’économie d’énergie 2018
• Proposition d’un tarif pour la mise en place d’un connecteur permettant d’automatiser les échanges dans le cadre de la collecte de l’impôt à la source
• Validation du nouveau modèle de convention pour l’adhésion au service informatique
• IRVE : tarification complémentaire
• Compte administratif et de gestion 2017
• Questions diverses
• Compte-rendu

Ordre du jour

• Signature d’une convention relative à la cartographie moyenne échelle des ouvrages des réseaux publics de distribution de la concession du Territoire de Belfort
• Signature d’une convention avec ENEDIS pour l’utilisation d’une plate-forme d’échange internet « e-plans »
• Signature d’une convention avec GRDF pour la mise à disposition des données numériques géo-référencées relatives à la représentation à moyenne échelle des ouvrages de distribution publique de gaz naturel
• Signature d’une convention relative à l’utilisation du service « Extranet Carto d’ENEDIS
• Signature d’une convention relative à la cartographie moyenne échelle des ouvrages des réseaux publics de distribution de la concession du Territoire de Belfort
• Signature d’une convention avec ENEDIS pour l’utilisation d’une plate-forme d’échange internet « e-plans »
• Signature d’une convention avec GRDF pour la mise à disposition des données numériques géo-référencées relatives à la représentation à moyenne échelle des ouvrages de distribution publique de gaz naturel
• Modification des tarifs pour bornes de recharge pour véhicules électriques
• Autorisation d’ester en justice
• Questions diverses
• Compte-rendu

Ordre du jour

• Décision modificative n°2 du budget primitif 2018
• Ouvertures de fonds de concours (Danjoutin-Chatenois les Forges-Autrechêne)
• Avenant au cahier des charges de concession électrique concernant la maîtrise d’ouvrage
• Point sur la modification des statuts
• Groupement d’achat d’énergie à l’échelle régionale : augmentation du périmètre du groupement et intégration des contrats du syndicat
• Point sur le déploiement des bornes de recharge pour véhicules électriques
• Questions diverses
• Compte-rendu

Ordre du jour

• Convention avec le Syded pour le carrefour des Maires
• Ouverture de fonds de concours
• Renouvellement de l’adhésion au service de remplacement du CDG 90
• Révision des participations aux agents
• Position sur les chantiers Télécom
• Questions diverses
• Compte-rendu

Ordre du jour

• Décision modificative n°1 du BP 2016
• Révision des conditions d’amortissement des immobilisations
• Récompense aux communes vertueuses dans le cadre des économies d’énergie
• Groupement d’achat d’énergie : position du SIAGEP sur les frais de fonctionnement
• Modification du fonds de concours pour le chantier d’Etueffont rue de l’école maternelle
• Ouverture de fonds de concours (Vétrigne-rue du pâquis ; Delle-rue du cimetière ; Novillard-rue de l’église)
• Projet de mise à disposition de matériel et de personnel pour la géolocalisation et la détection des réseaux
• Signature d’une convention avec ENEDIS, SFR, Numéricâble et COMPLETEL
• Signature d’une convention de type A avec Numéricable
• Convention avec le syndicat d’énergie du Doubs
• Autorisation de portée générale pour le déménagement du siège social

Ordre du jour

• Signature d’un avenant au cahier des charges historique « gaz » pour intégrer de nouvelles communes
• Groupement d’achat d’énergie Bourgogne/Franche-Comté détermination des frais de fonctionnement
• Modification de la délibération pour fonds de concours avec la commune de Grandvillars pour les travaux rue de Boron
• Création de postes
• Décision sur le programme 2017 des certificats d’économie d’énergie
• Questions diverses
• Compte-rendu

Ordre du jour

• Position sur la signature d’une convention avec le GIP e-Bourgogne
• Respect et protection des données personnelles : proposition de prestation du service informatique
• Plateforme de dématérialisation des marchés publics : proposition de prestation du service informatique
• Saisine des collectivités par voie électronique : proposition de prestation du service informatique
• Position sur le service SIG suite à la fusion des communautés de communes au 1er janvier 2017
• Développement de bornes de recharge pour véhicules électrique sur le Territoire de Belfort
• Enveloppe allouée à la commission énergie pour 2017
• Taux de subvention pour les travaux sur le réseau de distribution réalisés dans le cadre des dissimulations de cabines hautes
• Questions diverses
• Compte-rendu

Ordre du jour

• Validation des projets dans le cadre des certificats d’économie d’énergie 2014
• Ouverture de fonds de concours
• Adhésion au service de prestations sociales du Centre de Gestion du Territoire de Belfort
• Révision du régime indemnitaire du personnel
• Vente d’un véhicule
• Questions diverses
• Compte-rendu

Ordre du jour

• Présentation du Bureau au personnel
• Ouverture de fonds de concours
• Questions diverses
• Compte-rendu

Ordre du jour

• Autorisation générale et permanente de poursuites
• Indemnités de conseil au Payeur Départemental
• Répartition de charges financières entre les établissements de la Maison des Communes
• Complément de participation aux certificats d’économie d’énergie
• Questions diverses
• Compte administratif et de gestion 2013
• Décision modificative n°2 du BP 2014
• Désignation d’une commission d’appel d’offres
• Compte-rendu
• Décision modificative n°2
• Explications DM2
• CA 2013
• Explications CA 2013

Ordre du jour

• Présentation du rapport de contrôle de l’AEC sur ERDF, GRDF et EDF
• Démission de monsieur Rhodes, Directeur du SIAGEP
• Décision modificative du budget primitif
• Convention avec Orange
• Nature du Syndicat (rural/Urbain)
• Taxe sur la Consommation Finale d’Electricité (TCFE)
• Questions diverses
• Compte-rendu
• Contrôle AEC pour ERDF
• Contrôle AEC pour GRDF

Ordre du jour

• Détermination de la participation du SIAGEP pour les travaux France Télécom
• Ouverture et fermeture de fonds de concours et délégation de maîtrise d’ouvrage
• Convention article 8 pour l’année 2015
• Adhésion de la commune de Beaucourt à la compétence « gaz »
• Prolongation de la participation financière au titre des C2E
• Convention avec le service « gardes nature » pour l’état des lieux avant démarrage du chantier
• Création d’un poste de rédacteur principale 1ère classe et suppression d’un poste de rédacteur principal de 2ème classe
• Cotisations SIG, quel montant en cas de changement de logiciel.
• Questions diverses
• Compte-rendu

Ordre du jour

• -Modification de la délibération pour ouverture d’un fonds de concours avec la commune de Lepuix Gy
• Modification de la délibération pour ouverture d’un fonds de concours avec la commune de Rougegoutte
• Modification de la délibération pour ouverture d’un fonds de concours avec la commune de Giromagny
• Approbation du marché de travaux
• Modification de la délibération pour le CET (Compte Epargne Temps)
• Création d’un poste de rédacteur principal
• Autorisation de renouveler le marché Berger Levrault
• Autorisation d’ester en justice
• Renouvellement du contrat groupe « assurances collectives »
• Participation du SIAGEP sur salaire d’un agent du CDG
• Autorisation de signer une charte sociale avec le CNAS
• Ouverture d’un fonds de concours et délégation de maîtrise d’ouvrage avec la commune de Delle
• Avenant au marché de maîtrise d’oeuvre
• Demande de participation de la mairie de Petit-Croix pour déplacement d’un poteau
• Questions diverses
• Compte-rendu

Ordre du jour

• -Modification de la délibération pour ouverture d’un fonds de concours avec la commune de Montreux Château
• Ouverture d’un fonds de concours et délégation de maîtrise d’ouvrage avec la commune de Valdoie
• Ouverture d’un fonds de concours et délégation de maîtrise d’ouvrage avec la commune de Trévenans
• Ouverture d’un fonds de concours et délégation de maîtrise d’ouvrage avec la commune de Roppe
• Ouverture d’un fonds de concours et délégation de maîtrise d’ouvrage avec la commune de Moval
• Négociation par le CDG d’un contrat d’assurance destiné à couvrir les risques financiers encourus du fait de la protection sociale des agents
• Avenant à la convention de médecine professionnelle et préventive
• Assimilation du SIAGEP à une strate démographique d’une commune
• Attribution des participations au titre des certificats d’économie d’énergie pour 2012
• Compte administratif et de gestion 2011
• Décision modificative n°1 du budget primitif 2012
• Mise en oeuvre d’un service de médecine professionnelle et préventive par le centre de gestion 90
• Questions diverses
• Compte-rendu

Ordre du jour

• Autorisation de signer la convention « article 8 » avec ERDF pour 2013
• Frais de déplacement pour le personnel du SIAGEP
• Certificats d’économie d’énergie : attribution de participations et lancement d’une nouvelle campagne
• Révision de la délibération sur le régime indemnitaire du personnel du SIAGEP
• Modification de la régie d’avance
• Ouverture d’un fonds de concours et délégation de maîtrise d’ouvrage avec la commune de Vescemont
• Ouverture d’un fonds de concours et délégation de maîtrise d’ouvrage avec la commune de Delle
• Ouverture d’un fonds de concours et délégation de maîtrise d’ouvrage avec la commune de Sévenans
• Décision modificative n°3 du budget primitif 2012
• Budget primitif 2013
• Attribution de l’article 8, de la PERBT et de la PEREP pour 2013
• Création d’un poste de technicien principal
• Adhésion au contrat groupe pour l’assurance des frais de personnel conclu par le CDG90
• Adhésion au service de médecine professionnelle et préventive mis en oeuvre le Centre de Gestion 90
• Questions diverses
• Compte-rendu

Ordre du jour

• Adhésion du SIAGEP au SMGPAP
• Signature d’une convention avec France-Télécom
• Ouverture d’un fonds de concours et délégation de maîtrise d’ouvrage avec la commune de Vétrigne
• Compte-rendu

Ordre du jour

• Renouvellement de la ligne de trésorerie
• Ouverture d’un fonds de concours avec la commune de Danjoutin et délégation de maîtrise d’ouvrage
• Ouverture d’un fonds de concours avec la commune de Valdoie et délégation de maîtrise d’ouvrage
• Ouverture d’un fonds de concours avec la commune de Bourogne et délégation de maîtrise d’ouvrage
• Création d’un poste de rédacteur territorial
• Création d’un poste de technicien territorial
• Création des indemnités forfaitaires pour travaux supplémentaires (I.F.T.S)
• Autorisation d’être mandataire pour une solution globale de dématérialisation des marchés publics
• Diminution de l’écartement des réseaux France-Télécom/EDF dans le cadre d’une mise en souterrain
• Questions diverses
• Compte-rendu

Ordre du jour

• Ouverture d’un fonds de concours avec la commune de Grosmagny et délégation de maîtrise d’ouvrage
• Ouverture d’un fonds de concours avec la commune Foussemagne et délégation de maîtrise d’ouvrage
• Ouverture d’un fonds de concours avec la commune d’Etueffont et délégation de maîtrise d’ouvrage (sous réserve)
• Modification de la délibération pour ouverture d’un fonds de concours avec la commune de Montreux Château (sous réserve)
• Modification de la délibaration pour ouverture d’un fonds de concours avec la commune de Cravanche (sous réserve)
• Instauration du régime indemnitaire pour les filières administratives et techniques
• Autorisation de passer un marché de maîtrise d’oeuvre et de travaux
• Compte administratif et de gestion 2009
• Proposition d’une prestation « sauvegarde des données » à destination des adhérents du service informatique et instauration d’une cotisation correspondante
• Décision modificative n°1 du budget primitif 2010
• Désignation d’une commission d’appel d’offres
• Questions diverses
• Compte-rendu

Ordre du jour

• Ouverture d’un fonds de concours avec la commune de Méziré et délégation de maîtrise d’ouvrage
• Ouverture d’un fonds de concours avec la commune Grosmagny et délégation de maîtrise d’ouvrage
• Validation d’un marché à procédure adapté pour l’achat de deux véhicules
• Attribution de la PERBT à la commune de Méziré
• Questions diverses
• Compte-rendu

Ordre du jour

• Validation d’un marché à procédure adapté pour le contrôle de la concession gaz et électricité
• Signature d’un avenant au contrat de location des bureaux avec le Centre de Gestion
• Modification de la délibération pour ouverture d’un fonds de concours avec la commune de Bourogne
• Modification de la délibération pour ouverture d’un fonds de concours avec la commune de Danjoutin
• Attribution de la PERBT et de l’article 8 pour 2011
• Autorisation de signer un avenant avec ERDF pour l’article 8
• Autorisation de nommer et d’habiliter un agent de contrôle de la distribution publique d’électricité et d’habiliter deux agents de contrôle de la taxe d’électricité
• Autorisation de signer une convention avec ERDF de communication de données de réseaux électriques
• Autorisation de signer un avenant aux marchés de travaux et de maîtrise d’oeuvre
• Modification de la délibération sur le régime indemnitaire du personnel
• Autorisation de signer un avenant au cahier des charges gaz avec GRDF
• Taxe locale sur l’électricité : point sur la législation en cours
• Décision modificative n°2 du budget primitif 2010
• Transfert de compétence de la gestion du parc informatique de la commune de Méziré
• Durée d’amortissement du matériel informatique mis en propriété dans le cadre d’un transfert de compétence
• Présentation des certificats d’économie d’énergie
• Budget primitif 2011
• Questions diverses
• Compte-rendu

Ordre du jour

• Suppression d’un poste de technicien territorial
• Création d’un poste d’adjoint administratif 2ème classe
• Création d’un poste de contrôleur territorial
• Adhésion 2008 au service de médecine professionnelle
• Renouvellement de la ligne de trésorerie
• Négociation par le CDG d’un contrat d’assurance destiné à couvrir les risques financiers encourus du fait de la protection sociale des agents
• Validation de la DSP « Gaz »
• Compte administratif et de gestion 2007
• Indemnités des élus
• Désignation d’un délégué au CNAS
• Modification des statuts
• Modification du règlement intérieur
• Désignation de la commission énergie
• Désignation de la commission informatique/SIG
• Décision modificative du BP 2008
• Questions diverses
• Compte-rendu

Ordre du jour

• Renouvellement de la convention d’adhésion au service de remplacement du Centre de Gestion 90
• Budget supplémentaire 2008
• Compte-rendu

Ordre du jour

• Attribution de l’article 8 pour l’année 2009
• Convention avec la DDE pour l’entretien des véhicules
• Budget primitif 2009
• Questions diverses
• Compte-rendu