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SYNERGIE N°24 - Lettre d'information du syndicat - Edition spéciale "crise de l'énergie"

Les adhérents aux marchés gaz et électricité de TDE 90, sont impactés par la crise énergétique mondiale. Face à ce contexte difficile, la dernière lettre d’information du syndicat est consacrée entièrement à ce point préoccupant pour nos adhérents.

Fonds transition énergétique : de nouvelles opérations éligibles

Afin de répondre encore davantage aux attentes des communes bénéficiaires du « fonds de transition énergétique », le Comité syndical a validé le 22 février 2022 l’égibilité de nouvelles opérations.

Notons notamment la prise en charge du remplacement des luminaires sodium par de la LED.

Les formations informatiques pour 2022 sont en ligne

Vous pouvez consulter l’offre de formations ainsi que les dates des sessions en cliquant sur « en savoir plus »

Les nouveaux modes de subventionnement du service énergie

Le comité syndical a voté le 8 février 2021 les nouvelles règles de participations pour les travaux d’enfouissement, l’éclairage public et la transition énergétique

Médiathèque numérique

Les compte-rendus des comités et des bureaux syndicaux des cinq dernières années sont disponibles en ligne.

Les registres des délibérations des différentes réunions des instances syndicales sont consultables au siège du syndicat sur rendez-vous préalable.

Recueil des réunions du Comité Syndical

Réunions de l'année 2022
Réunion du 22 février 2022

Ordre du jour

Réunion du 20 janvier 2022

Ordre du jour

Réunions de l'année 2020
Réunion du 23 septembre

Ordre du jour

Réunion du 22 juillet

Ordre du jour

 

Réunion du 23 et 30 juin

Ordre du jour

Réunion du 4 et 11 février

Ordre du jour

Réunions de l'année 2018
Réunion du 22 et 27 février

Ordre du jour

Réunion du 22 et 29 mai

Ordre du jour

  • Compte-administratif et de gestion 2017
  • Décision modificative n°1 du budget primitif 2018
  • Renouvellement du contrat de concession pour le service public du développement et de l’exploitation du réseau de distribution d’électricité et de la fourniture d’énergie aux tarifs réglementés de vente sur le territoire de Territoire D’Energie 90
  • Questions diverses
  • Compte-rendu
Réunion du 16 et 25 octobre

Ordre du jour

Réunions de l'année 2021
Réunion du 18 octobre

Ordre du jour

  • Convention de groupement de commandes avec le SIED 70 pour des études de faisabilité et maîtrise d’œuvre pour isolation des combles perdus
  • Candidature régionale à l’AMI « mise en place de réseaux régionaux de conseillers à destination des collectivités de l’échelon communal pour le développement de projets éoliens et photovoltaïques »
  • Décision modificative n°2 du BP 2021
  • Taux de subventionnement du syndicat pour les travaux de dissimulation du réseau électrique
  • Bornes de recharge pour véhicules électriques : transfert de compétence
  • Débat d’orientation budgétaire 2022 sur la base du rapport d’orientation budgétaire présenté
  • Point d’actualités
  • Questions diverses

      Compte-rendu

      Réunion du 7 juin

      Ordre du jour

      • Prestations à la demande SIG : nouvelle convention
      • Cahier des charges de concession électrique
      • Compte administratif et de gestion 2020
      • Décision modificative n°1 du BP 2021
      • Questions diverses

        Compte-rendu

        Réunion du 13 avril

        Ordre du jour

        Compte-rendu

        Réunion du 8 février

        Ordre du jour

        Compte-rendu

        Réunions de l'année 2019
        Réunion du 26 février et 5 mars

        Ordre du jour

        Réunion du 21 et 28 mai

        Ordre du jour

         

        Réunion du 8 et 15 octobre

        Ordre du jour

        Recueil des réunions du Bureau Syndical

        Réunions de l'année 2022
        Réunion du 17 mai 2022

        Ordre du jour

        Compte-rendu

        Réunion du 15 février 2022

        Ordre du jour

        Compte-rendu

        Réunions de l'année 2020
        Réunion du 7 décembre

        Ordre du jour

        Réunion du 14 septembre
        • Ordre du jour
        • Taxe Communale sur la Consommation Finale d’Electricité (TCCFE)
        • Décision modificative n°2 du BP 2020
        • Tarification de la prestation « Diagnostics énergétiques »
        • Règlement intérieur des assemblées délibérantes
        • Désignation d’un délégué au Comité National d’Action Sociale
        • Désignation de la Commission Energie
        • Désignation de la Commission informatique/SIG
        • Questions diverses

        Compte-rendu

        Réunion du 28 janvier

        Ordre du jour

        • Budget primitif 2020
        • Création de postes
        • Groupement régional pour l’installation et la gestion des IRVE
        • Création du RIFSEEP pour les grades de la filière technique
        • Candidature dans le cadre du programme ACTEE
        • Modification des statuts
        • Révision de la délibération du 17/10/2005 sur la mise en place d’un système de bons d’achat
        • Questions diverses

        Compte-rendu

        Réunions de l'année 2019
        Réunion du 12 février

        Ordre du jour

        • Présntation d’une plateforme Open Data
        • Approbation d’une convention et d’un tarif pour le géo-référencement de l’eau potable pour les adhérents au SIG
        • Ouverture de fonds de concours et conventions de mandat (Charmois, Froidefontaine, Chaux, Eloie, Essert
        • Rapport sur les orientations budgétaires
        • Questions diverses
        • Compte-rendu
        Réunion du 8 octobre

        Ordre du jour

        • Révision des tarifs d’utilisation des bornes de recharge pour véhicules électriques et convention avec la société Girève
        • Décision modificative n°2 du BP 2019
        • Subventions sur l’éclairage public position à compter de 2020
        • Révision des règles de la cotisation informatique pour la sauvegarde des données
        • Questions diverses
        • Compte-rendu
        Réunions de l'année 2021
        Réunion du 6 décembre

        Ordre du jour

        Compte-rendu

        Réunion du 26 octobre

        Ordre du jour

        Compte-rendu

        Réunion du 28 septembre

        Ordre du jour

        Compte-rendu

        Réunion du 19 mai

        Ordre du jou

        Compte-rendu

        Réunion du 19 janvier

        Ordre du jou

        Compte-rendu

        Réunions de l'année 2018
        Réunion du 30 janvier

        Ordre du jour

        • Ouverture de fonds de concours
        • Budget primitif 2018
        • Questions diverses
        • Compte-rendu
        Réunion du 10 avril

        Ordre du jour

        • Attribution des certificats d’économie d’énergie 2018
        • Proposition d’un tarif pour la mise en place d’un connecteur permettant d’automatiser les échanges dans le cadre de la collecte de l’impôt à la source
        • Validation du nouveau modèle de convention pour l’adhésion au service informatique
        • IRVE : tarification complémentaire
        • Compte administratif et de gestion 2017
        • Questions diverses
        • Compte-rendu
        Réunion du 26 juin

        Ordre du jour

        • Signature d’une convention relative à la cartographie moyenne échelle des ouvrages des réseaux publics de distribution de la concession du Territoire de Belfort
        • Signature d’une convention avec ENEDIS pour l’utilisation d’une plate-forme d’échange internet « e-plans »
        • Signature d’une convention avec GRDF pour la mise à disposition des données numériques géo-référencées relatives à la représentation à moyenne échelle des ouvrages de distribution publique de gaz naturel
        • Signature d’une convention relative à l’utilisation du service « Extranet Carto d’ENEDIS
        • Signature d’une convention relative à la cartographie moyenne échelle des ouvrages des réseaux publics de distribution de la concession du Territoire de Belfort
        • Signature d’une convention avec ENEDIS pour l’utilisation d’une plate-forme d’échange internet « e-plans »
        • Signature d’une convention avec GRDF pour la mise à disposition des données numériques géo-référencées relatives à la représentation à moyenne échelle des ouvrages de distribution publique de gaz naturel
        • Modification des tarifs pour bornes de recharge pour véhicules électriques
        • Autorisation d’ester en justice
        • Questions diverses
        • Compte-rendu
        Réunion du 2 octobre

        Ordre du jour

        • Décision modificative n°2 du budget primitif 2018
        • Ouvertures de fonds de concours (Danjoutin-Chatenois les Forges-Autrechêne)
        • Avenant au cahier des charges de concession électrique concernant la maîtrise d’ouvrage
        • Point sur la modification des statuts
        • Groupement d’achat d’énergie à l’échelle régionale : augmentation du périmètre du groupement et intégration des contrats du syndicat
        • Point sur le déploiement des bornes de recharge pour véhicules électriques
        • Questions diverses
        • Compte-rendu
        Réunion du 4 décembre

        Ordre du jour

        • Convention avec le Syded pour le carrefour des Maires
        • Ouverture de fonds de concours
        • Renouvellement de l’adhésion au service de remplacement du CDG 90
        • Révision des participations aux agents
        • Position sur les chantiers Télécom
        • Questions diverses
        • Compte-rendu