Notre énergie pour vos énergies…

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Télémaintenance

Signature d'un nouveau contrat de concession électrique

Le 21 juin 2021, TE 90, ENEDIS et EDF ont signé un nouveau cahier des charges de concession électrique d’une durée de trente ans.

Un cahier des charges qui entrera en vigueur le 1er juillet 2021.

Les compte-rendus d'activité des concessionnaires 2020 sont en ligne.

Retrouvez les compte-rendus d’activité  pour l’année 2020 d’ENEDIS/EDF et de GRDF .

Les nouveaux modes de subventionnement du service énergie

Le comité syndical a voté le 8 février 2021 les nouvelles règles de participations pour les travaux d’enfouissement, l’éclairage public et la transition énergétique

Mise en place de bilan énergétique...

Gratuit et à destination des communes de moins de 10 000 habitants.

La mobilité électrique...

44 bornes de recharge pour véhicules électriques installées sur le Territoire de Belfort par TDE 90.

Crise sanitaire COVID : TDE 90 en télétravail...

Afin de respecter les consignes gouvernementales tout en maintenant un service public de qualité, le syndicat recourt au télétravail partiellement pour l’ensemble de son personnel jusqu’au 31 juillet 2021. Toutefois, les activités sont maintenues en totalité, tous les services continueront d’être joignables. Merci de privilégier les e-mail…Prenez bien soin de vous…

 

Médiathèque numérique

Les compte-rendus des comités et des bureaux syndicaux des cinq dernières années sont disponibles en ligne.

Les registres des délibérations des différentes réunions des instances syndicales sont consultables au siège du syndicat sur rendez-vous préalable.

Recueil des réunions du Comité Syndical
Réunions de l'année 2021
Réunion du 7 juin

Ordre du jour

  • Prestations à la demande SIG : nouvelle convention
  • Cahier des charges de concession électrique
  • Compte administratif et de gestion 2020
  • Décision modificative n°1 du BP 2021
  • Questions diverses

    Compte-rendu

    Réunion du 13 avril

    Ordre du jour

    Compte-rendu

    Réunion du 8 février

    Ordre du jour

    Compte-rendu

    Réunions de l'année 2019
    Réunion du 26 février et 5 mars

    Ordre du jour

    Réunion du 21 et 28 mai

    Ordre du jour

     

    Réunion du 8 et 15 octobre

    Ordre du jour

    Réunions de l'année 2017
    Réunion du 20 février et 7 mars
    Réunion du 9 et 16 mai

    Ordre du jour

    • Compte administratif et de gestion 2016
    • Décision modificative n°1 du BP 2017
    • Révision des statuts du SIAGEP
    • Tarifs des prestations informatiques
    • Questions diverses
    • Compte-rendu
    Réunion du 12 et 19 septembre

    Ordre du jour

     

    Réunions de l'année 2020
    Réunion du 23 septembre

    Ordre du jour

    Réunion du 22 juillet

    Ordre du jour

     

    Réunion du 23 et 30 juin

    Ordre du jour

    Réunion du 4 et 11 février

    Ordre du jour

    Réunions de l'année 2018
    Réunion du 22 et 27 février

    Ordre du jour

    Réunion du 22 et 29 mai

    Ordre du jour

    • Compte-administratif et de gestion 2017
    • Décision modificative n°1 du budget primitif 2018
    • Renouvellement du contrat de concession pour le service public du développement et de l’exploitation du réseau de distribution d’électricité et de la fourniture d’énergie aux tarifs réglementés de vente sur le territoire de Territoire D’Energie 90
    • Questions diverses
    • Compte-rendu
    Réunion du 16 et 25 octobre

    Ordre du jour

    Recueil des réunions du Bureau Syndical

    Réunions de l'année 2021
    Réunion du 19 mai

    Ordre du jou

    Compte-rendu

    Réunion du 19 janvier

    Ordre du jou

    Compte-rendu

    Réunions de l'année 2019
    Réunion du 12 février

    Ordre du jour

    • Présntation d’une plateforme Open Data
    • Approbation d’une convention et d’un tarif pour le géo-référencement de l’eau potable pour les adhérents au SIG
    • Ouverture de fonds de concours et conventions de mandat (Charmois, Froidefontaine, Chaux, Eloie, Essert
    • Rapport sur les orientations budgétaires
    • Questions diverses
    • Compte-rendu
    Réunion du 8 octobre

    Ordre du jour

    • Révision des tarifs d’utilisation des bornes de recharge pour véhicules électriques et convention avec la société Girève
    • Décision modificative n°2 du BP 2019
    • Subventions sur l’éclairage public position à compter de 2020
    • Révision des règles de la cotisation informatique pour la sauvegarde des données
    • Questions diverses
    • Compte-rendu
    Réunions de l'année 2017
    Réunion du 13 février

    Ordre du jour

    Réunion du 10 avril

    Ordre du jour

    Réunion du 11 juillet

    Ordre du jour

    Réunion du 20 novembre

    Ordre du jour

    Réunions de l'année 2020
    Réunion du 7 décembre

    Ordre du jour

    Réunion du 14 septembre
    • Ordre du jour
    • Taxe Communale sur la Consommation Finale d’Electricité (TCCFE)
    • Décision modificative n°2 du BP 2020
    • Tarification de la prestation « Diagnostics énergétiques »
    • Règlement intérieur des assemblées délibérantes
    • Désignation d’un délégué au Comité National d’Action Sociale
    • Désignation de la Commission Energie
    • Désignation de la Commission informatique/SIG
    • Questions diverses

    Compte-rendu

    Réunion du 28 janvier

    Ordre du jour

    • Budget primitif 2020
    • Création de postes
    • Groupement régional pour l’installation et la gestion des IRVE
    • Création du RIFSEEP pour les grades de la filière technique
    • Candidature dans le cadre du programme ACTEE
    • Modification des statuts
    • Révision de la délibération du 17/10/2005 sur la mise en place d’un système de bons d’achat
    • Questions diverses

    Compte-rendu

    Réunions de l'année 2018
    Réunion du 30 janvier

    Ordre du jour

    • Ouverture de fonds de concours
    • Budget primitif 2018
    • Questions diverses
    • Compte-rendu
    Réunion du 10 avril

    Ordre du jour

    • Attribution des certificats d’économie d’énergie 2018
    • Proposition d’un tarif pour la mise en place d’un connecteur permettant d’automatiser les échanges dans le cadre de la collecte de l’impôt à la source
    • Validation du nouveau modèle de convention pour l’adhésion au service informatique
    • IRVE : tarification complémentaire
    • Compte administratif et de gestion 2017
    • Questions diverses
    • Compte-rendu
    Réunion du 26 juin

    Ordre du jour

    • Signature d’une convention relative à la cartographie moyenne échelle des ouvrages des réseaux publics de distribution de la concession du Territoire de Belfort
    • Signature d’une convention avec ENEDIS pour l’utilisation d’une plate-forme d’échange internet « e-plans »
    • Signature d’une convention avec GRDF pour la mise à disposition des données numériques géo-référencées relatives à la représentation à moyenne échelle des ouvrages de distribution publique de gaz naturel
    • Signature d’une convention relative à l’utilisation du service « Extranet Carto d’ENEDIS
    • Signature d’une convention relative à la cartographie moyenne échelle des ouvrages des réseaux publics de distribution de la concession du Territoire de Belfort
    • Signature d’une convention avec ENEDIS pour l’utilisation d’une plate-forme d’échange internet « e-plans »
    • Signature d’une convention avec GRDF pour la mise à disposition des données numériques géo-référencées relatives à la représentation à moyenne échelle des ouvrages de distribution publique de gaz naturel
    • Modification des tarifs pour bornes de recharge pour véhicules électriques
    • Autorisation d’ester en justice
    • Questions diverses
    • Compte-rendu
    Réunion du 2 octobre

    Ordre du jour

    • Décision modificative n°2 du budget primitif 2018
    • Ouvertures de fonds de concours (Danjoutin-Chatenois les Forges-Autrechêne)
    • Avenant au cahier des charges de concession électrique concernant la maîtrise d’ouvrage
    • Point sur la modification des statuts
    • Groupement d’achat d’énergie à l’échelle régionale : augmentation du périmètre du groupement et intégration des contrats du syndicat
    • Point sur le déploiement des bornes de recharge pour véhicules électriques
    • Questions diverses
    • Compte-rendu
    Réunion du 4 décembre

    Ordre du jour

    • Convention avec le Syded pour le carrefour des Maires
    • Ouverture de fonds de concours
    • Renouvellement de l’adhésion au service de remplacement du CDG 90
    • Révision des participations aux agents
    • Position sur les chantiers Télécom
    • Questions diverses
    • Compte-rendu