Les compte-rendus des comités et des bureaux syndicaux des quatre dernières années sont disponibles en ligne.

Les registres des délibérations des différentes réunions des instances syndicales sont consultables au siège du syndicat sur rendez-vous préalable.

Recueil des actes réunions du comité syndical

Réunions de l'année 2023
Réunion du 28 novembre

    Ordre du jour

    • Présentation et échanges sur les compte-rendus d’activité gaz et élec 2022 par l’agent de contrôle de TDE 90 Virginie Démésy
    • Budget 2024 : autorisation au président d’engager, liquider les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice 2023
    • Décision modificative n°2 du BP 2023
    • Adoption du SDIRVE (Schéma Directeur des Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques)
    • Prime pouvoir d’achat
    • Débat d’orientation budgétaire 2024
    • Convention avec le SMTC pour mise à disposition d’IRVE
    • Questions diverses

    Compte-rendu

     

     

    Réunion du 28 septembre

      Ordre du jour

      • Validation de la participation de TDE 90 au dispositif « les générateurs »
      • Validation de la convention et de la tarification pour la réalisation d’audits énergétiques
      • QCandidature au fonds « Chêne » réalisé dans le cadre du programme Action des Collectivités Territoriales pour l’Efficacité Energétique (ACTEE)
      • Questions diverses

      Compte-rendu

       

       

      Réunion du 30 mai et 6 juin

      Ordre du jour

        • Approbation du compte de gestion 2022
        • Approbation du compte administratif 2022
        • Affectation du résultat de l’exploitation de l’exercice 2022
        • Décision modificative n° 1 du Budget Primitif 2023
        • Questions diverses

      Compte-rendu

       

      Réunion du 23 février et du 02 mars

      Ordre du jour

      • Budget primitif 2023
      • Ouverture d’un fonds de concours et convention de mandat avec la commune de Belfort pour le chantier rue Méchelle
      • Ouverture d’un fonds de concours et convention de mandat avec la commune de Botans pour le chantier rue des sources et rue de Froideval TF et TC
      • Ouverture d’un fonds de concours et convention de mandat avec la commune d’Eloie pour le chantier rue de Valdoie T3
      • Ouverture d’un fonds de concours et convention de mandat avec la commune de Joncherey place charbonnier
      • Adhésion au dispositif de signalement des actes de violences, de discrimination, de harcèlement et d’agissement sexistes déployé par le CDG90
      • Adhésion à Bourgogne Franche-Comté mobilité électrique
        Compte-rendu
        Réunions de l'année 2022
        Réunion du 8 décembre 2022

        Ordre du jour

        Réunion du 22 septembre 2022

        Ordre du jour

        Réunion du 9 juin 2022

        Ordre du jour

        Réunion du 22 février 2022

        Ordre du jour

        Réunion du 20 janvier 2022

        Ordre du jour

        Recueil des actes réunions du Bureau syndical

        Réunions de l'année 2023
        Réunion du 14 novembre

        Ordre du jour

        Compte-rendu

        Réunion du 5 septembre

        Ordre du jour

        Compte-rendu

        Réunion du 15 mai

        Ordre du jour

        Compte-rendu

        Réunions de l'année 2024
        Réunion du 24 octobre

        Ordre du jour

        Compte-rendu

        Réunion du 28 mai

        Ordre du jour

        Compte-rendu

        Réunion du 15 janvier

        Ordre du jour

        Compte-rendu

        Réunions de l'année 2022
        Réunion du 6 septembre 2022

        Ordre du jour

        Compte-rendu

        Réunion du 17 mai 2022

        Ordre du jour

        Compte-rendu

        Réunion du 15 février 2022

        Ordre du jour

        Compte-rendu