Médiathèque numérique

Les compte-rendus des comités et des bureaux syndicaux depuis la création du syndicat, sont disponibles en ligne.

Recueil des réunions du Comité Syndical
Réunions de l'année 2020
Réunion du 23 septembre

Ordre du jour

Compte-rendu

Réunion du 22 juillet

Ordre du jour

Réunion du 23 et 30 juin

Ordre du jour

Réunion du 4 et 11 février

Ordre du jour

ARCHIVES COMITÉS

Réunions de l'année 2019
Réunion du 26 février et 5 mars

Ordre du jour

Réunion du 21 et 28 mai

Ordre du jour

 

Réunion du 8 et 15 octobre

Ordre du jour

Réunions de l'année 2017
Réunion du 20 février et 7 mars
Réunion du 9 et 16 mai

Ordre du jour

  • Compte administratif et de gestion 2016
  • Décision modificative n°1 du BP 2017
  • Révision des statuts du SIAGEP
  • Tarifs des prestations informatiques
  • Questions diverses
  • Compte-rendu
Réunion du 12 et 19 septembre

Ordre du jour

 

Réunions de l'année 2015
Réunion du 4 mars

Ordre du jour

Réunion du 17 et 24 juin

Ordre du jour

 

Réunion du 22 septembre

Ordre du jour

Réunion du 30 novembre et 10 décembre

Ordre du jour

Réunions de l'année 2013
Réunion du 28 mars et du 15 avril

Ordre du jour

Réunion du 17 et 25 juin

Ordre du jour

Réunion du 23 septembre et 3 octobre

Ordre du jour

  • Décision modificative n°3 du budget primitif 2013
  • Questions diverses
  • Compte-rendu
Réunion du 10 et 17 décembre

Ordre du jour

Réunions de l'année 2011
Réunion du 16 et 27 juin

Ordre du jour

Réunion du 6 et 15 septembre

Ordre du jour

Réunion du 5 et 11 décembre

Ordre du jour

Réunions de l'année 2009
Réunion du 16 et 26 juin

Ordre du jour

Réunion du 23 et 30 novembre

Ordre du jour

Réunions de l'année 2018
Réunion du 22 et 27 février

Ordre du jour

Réunion du 22 et 29 mai

Ordre du jour

  • Compte-administratif et de gestion 2017
  • Décision modificative n°1 du budget primitif 2018
  • Renouvellement du contrat de concession pour le service public du développement et de l’exploitation du réseau de distribution d’électricité et de la fourniture d’énergie aux tarifs réglementés de vente sur le territoire de Territoire D’Energie 90
  • Questions diverses
  • Compte-rendu
Réunion du 16 et 25 octobre

Ordre du jour

Réunions de l'année 2016
Réunion du 17 et 25 mars

Ordre du jour

 

Réunion du 2 et 6 juin

Ordre du jour

Réunions de l'année 2014
Réunion du 5 mai

Ordre du jour

Réunion du 25 juin

Ordre du jour

Réunion du 22 septembre

Ordre du jour

Réunions de l'année 2012
Réunion du 15 et 25 juin

Ordre du jour

Réunion du 20 et 27 septembre

Ordre du jour

Réunion du 10 et 20 décembre

Ordre du jour

  • Décision modificative n°4 du budget primitif 2013
  • Budget primitif 2014
  • Questions diverses
  • Compte-rendu
Réunions de l'année 2010
Réunion du 17 et 28 juin

Ordre du jour

Réunion du 14 et 20 décembre

Ordre du jour

  • Taxe sur l’électricité : point sur la législation en cours
  • Décision modificative n°2 du budget primitif 2010
  • Transfert de compétence de la gestion du parc informatique de la commune de Méziré
  • Durée d’amortissement du matériel informatique mis en propriété dans le cadre d’un transfert de compétence
  • Présentation des certificats d’énergie
  • Questions diverses
  • Compte-rendu
Réunions de l'année 2008
Réunion du 13 mai

Ordre du jour

Réunion du 12 juin

Ordre du jour

Réunion du 16 octobre

Ordre du jour

Réunion du 9 décembre

Ordre du jour

Recueil des réunions du Bureau Syndical

Réunions de l'année 2020
Réunion du 14 septembre

Ordre du jour

  • Taxe Communale sur la Consommation Finale d’Electricité (TCCFE)
  • Décision modificative n°2 du BP 2020
  • Tarification de la prestation « Diagnostics énergétiques »
  • Règlement intérieur des assemblées délibérantes
  • Désignation d’un délégué au Comité National d’Action Sociale
  • Désignation de la Commission Energie
  • Désignation de la Commission informatique/SIG
  • Questions diverses
Réunion du 28 janvier

Ordre du jour

  • Budget primitif 2020
  • Création de postes
  • Groupement régional pour l’installation et la gestion des IRVE
  • Création du RIFSEEP pour les grades de la filière technique
  • Candidature dans le cadre du programme ACTEE
  • Modification des statuts
  • Révision de la délibération du 17/10/2005 sur la mise en place d’un système de bons d’achat
  • Questions diverses
  • Compte-rendu

ARCHIVES BUREAUX

Réunions de l'année 2019
Réunion du 12 février

Ordre du jour

  • Présntation d’une plateforme Open Data
  • Approbation d’une convention et d’un tarif pour le géo-référencement de l’eau potable pour les adhérents au SIG
  • Ouverture de fonds de concours et conventions de mandat (Charmois, Froidefontaine, Chaux, Eloie, Essert
  • Rapport sur les orientations budgétaires
  • Questions diverses
  • Compte-rendu
Réunion du 8 octobre

Ordre du jour

  • Révision des tarifs d’utilisation des bornes de recharge pour véhicules électriques et convention avec la société Girève
  • Décision modificative n°2 du BP 2019
  • Subventions sur l’éclairage public position à compter de 2020
  • Révision des règles de la cotisation informatique pour la sauvegarde des données
  • Questions diverses
  • Compte-rendu
Réunions de l'année 2017
Réunion du 13 février

Ordre du jour

Réunion du 10 avril

Ordre du jour

Réunion du 11 juillet

Ordre du jour

Réunion du 20 novembre

Ordre du jour

Réunions de l'année 2015
Réunion du 27 février

Ordre du jour

Réunion du 27 avril

Ordre du jour

  • Attribution de la participation pour les certificats d’économie d’énergie pour l’année 2015
  • Ouverture de fonds de concours avec la commune de Bermont pour le chantier rue de Dorans et délégation de maîtrise d’ouvrage pour l’éclairage public
  • Ouverture de fonds de concours avec la commune d’Argiésans pour le chantier rue du Général de Gaulle
  • Ouverture de fonds de concours avec la commune de Vescemont pour le chantier rue du château et délégation de maîtrise d’ouvrage pour l’éclairage public
  • Compte administratif et de gestion 2014
  • Questions diverses
  • Compte-rendu
Réunion du 17 juin

Ordre du jour

Réunion du 19 octobre

Ordre du jour

Réunions de l'année 2013
Réunion du 21 mars

Réunions de l’année 2012

Réunion du 23 septembre

Ordre du jour

Réunion du 10 décembre

Ordre du jour

Réunions de l'année 2011
Réunion du 17 et 23 février

Ordre du jour

Réunion du 6 juin

Ordre du jour

Réunion du 30 août

Ordre du jour

Réunion du 1er décembre

Ordre du jour

Réunions de l'année 2009
Réunion du 26 mars

Ordre du jour

Réunion du 26 mai

Ordre du jour

Réunion du 1er octobre

Ordre du jour

Réunion du 10 novembre

Ordre du jour

Réunions de l'année 2018
Réunion du 30 janvier

Ordre du jour

  • Ouverture de fonds de concours
  • Budget primitif 2018
  • Questions diverses
  • Compte-rendu
Réunion du 10 avril

Ordre du jour

  • Attribution des certificats d’économie d’énergie 2018
  • Proposition d’un tarif pour la mise en place d’un connecteur permettant d’automatiser les échanges dans le cadre de la collecte de l’impôt à la source
  • Validation du nouveau modèle de convention pour l’adhésion au service informatique
  • IRVE : tarification complémentaire
  • Compte administratif et de gestion 2017
  • Questions diverses
  • Compte-rendu
Réunion du 26 juin

Ordre du jour

  • Signature d’une convention relative à la cartographie moyenne échelle des ouvrages des réseaux publics de distribution de la concession du Territoire de Belfort
  • Signature d’une convention avec ENEDIS pour l’utilisation d’une plate-forme d’échange internet « e-plans »
  • Signature d’une convention avec GRDF pour la mise à disposition des données numériques géo-référencées relatives à la représentation à moyenne échelle des ouvrages de distribution publique de gaz naturel
  • Signature d’une convention relative à l’utilisation du service « Extranet Carto d’ENEDIS
  • Signature d’une convention relative à la cartographie moyenne échelle des ouvrages des réseaux publics de distribution de la concession du Territoire de Belfort
  • Signature d’une convention avec ENEDIS pour l’utilisation d’une plate-forme d’échange internet « e-plans »
  • Signature d’une convention avec GRDF pour la mise à disposition des données numériques géo-référencées relatives à la représentation à moyenne échelle des ouvrages de distribution publique de gaz naturel
  • Modification des tarifs pour bornes de recharge pour véhicules électriques
  • Autorisation d’ester en justice
  • Questions diverses
  • Compte-rendu
Réunion du 2 octobre

Ordre du jour

  • Décision modificative n°2 du budget primitif 2018
  • Ouvertures de fonds de concours (Danjoutin-Chatenois les Forges-Autrechêne)
  • Avenant au cahier des charges de concession électrique concernant la maîtrise d’ouvrage
  • Point sur la modification des statuts
  • Groupement d’achat d’énergie à l’échelle régionale : augmentation du périmètre du groupement et intégration des contrats du syndicat
  • Point sur le déploiement des bornes de recharge pour véhicules électriques
  • Questions diverses
  • Compte-rendu
Réunion du 4 décembre

Ordre du jour

  • Convention avec le Syded pour le carrefour des Maires
  • Ouverture de fonds de concours
  • Renouvellement de l’adhésion au service de remplacement du CDG 90
  • Révision des participations aux agents
  • Position sur les chantiers Télécom
  • Questions diverses
  • Compte-rendu
Réunions de l'année 2016
Réunion du 12 septembre

Ordre du jour

Réunion du 7 novembre

Ordre du jour

Réunion du 19 décembre

Ordre du jour

Réunions de l'année 2014
Réunion du 19 mars

Ordre du jour

Réunion du 14 mai

Ordre du jour

Réunion du 19 juin

Ordre du jour

Réunion du 16 septembre

Ordre du jour

Réunion du 18 décembre

Ordre du jour

Réunions de l'année 2012
Réunion du 16 février

Ordre du jour

Réunion du 7 juin

Ordre du jour

Réunion du 3 décembre

Ordre du jour

Réunions de l'année 2010
Réunion du 25 février

Ordre du jour

Réunion du 22 avril

Ordre du jour

Réunion du 27 mai

Ordre du jour

Réunion du 27 septembre

Ordre du jour

Réunion du 30 novembre

Ordre du jour

Réunions de l'année 2008
Réunion du 27 mai

Ordre du jour

Réunion du 2 octobre

Ordre du jour

Réunion du 18 novembre

Ordre du jour