Actualités énergies
Du street art sur les postes de distribution publique d’électricité
Groupement d’achat d’énergie régional 2018/2019
Un groupement de commandes 2018/2019 pour l’achat d’énergies sur le périmètre de la région Bourgogne/Franche-Comté a été constitué sous la coordination du syndicat d’énergie de la Nièvre (SIEEEN) et est entré en vigueur pour les membres adhérents au groupement.
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Déploiement de bornes de recharge pour véhicules électriques
Le déploiement de 44 bornes de recharge pour véhicules électriques a commencé avec l’installation de 4 bornes à Morvillars et 4 à Belfort;
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Concours écoloustics
« Les énergies dans ma commune, hier, aujourd’hui et demain » tel est le thème du concours qui a été proposé par la FNCCR et organisé par la commission d’énergie du syndicat, en partenariat avec les services départementaux de l’éducation nationale.
Le concours ecoloustics à destination des classes de CM1/CM2 est terminé et a ainsi vu la victoire de la classe de CM2 de Morvillars. En savoir plus…
Actualités informatique
Renouvellement de l’adhésion au service informatique
Les conventions en cours expirent au 30 juin 2018. Accéder aux documents pour le renouvellement…
Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)
Les collectivités doivent désigner un DPO chargé de la protection des données. Territoire d’énergie propose de mutualiser cette prestation et assiste les collectivités dans cette démarche.En savoir plus…
Des réunions d’informations à destination des adhérents à cette prestation sont organisées en septembre 2018. En savoir plus…
AGENDA
| 18 septembre 2018 à 14h30 | Jonxion de Meroux | Présentation du rapport de contrôle AEC sur la concession gaz |
| 18 septembre 2018 à 18h00 | Jonxion de Meroux | Commission informatique |
| 25 octobre 2018 à 18h00 | amphithéâtre UTBM de Sévenans | Présentation des compte-rendus d’activité des concessionnaires |
Les marchés publics
L'arrêté du 26 décembre 2007 pris en application de l'article 133 du Code des Marchés Publics prévoit la publication par le pouvoir adjudicateur et les entités adjudicatrices, de la liste des marchés conclus l'année précédente. Retrouvez lk liste des marchés passés et en cours de Territoire d'énergie 90
Les documents budgétaires
Les dispositions du décret n° 2016-834 du 23 juin 2016 relatif à la mise en ligne de documents budgétaires par les collectivités territoriales et par les EPCI prévoient l'accès sur le site internet aux informations financières claire et lisibles qui ont été soumises à l'organe délibérant. Vous trouverez ci-dessous les documents budgétaires pour l'année 2018
Les membres des instances
Les statuts
Le personnel
Déclarer un problème sur le réseau Orange
Déclarer un problème sur le réseau ENEDIS
Coordonnées ENEDIS pour les collectivités locales