Fin des tartifs réglementés de vente (TRV) d’électricité et de gaz : nouvelle consultation.
Le groupement de commandes pour l’achat d’énergies sur le périmètre de la région Bourgogne/Franche-Comté lance une nouvelle consultation pour la période 2021-2022.
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12 avril 2019 : signature d’une convention de partenariat pour la mise en œuvre de la transition énergétique entre les huit syndicats d’énergie de Bourgogne/Franche-Comté, la Région BFC, la Préfecture de Région et l’ADEME.
Concours écoloustics
« Les énergies dans ma commune, hier, aujourd’hui et demain » tel est le thème du concours qui a été proposé par la FNCCR et organisé par la commission d’énergie du syndicat, en partenariat avec les services départementaux de l’éducation nationale.
En savoir plus sur l’édition 2019…
Du street art sur les postes de distribution électrique
Un partenariat TDE 90, ENEDIS, communes et associations à destination des jeunes
Colonnes montantes : fin d’un débat
Enfin une réponse claire à une question polémique récurrente : à qui appartiennent les colonnes montantes d’électricité et qui doit donc en assumer la charge ?
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Un site extranet à destination des adhérents au groupement d’achat d’énergie avec espace personnalisé et sécurisé pour chacun.
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Compte-rendu d’activités 2017
Retrouvez en ligne le compte rendu des activités 2017 des trois services du syndicat.
Déploiement de bornes de recharge pour véhicules électriques
Le déploiement de 44 bornes de recharge pour véhicules électriques a commencé avec l’installation de 4 bornes à Morvillars et 4 à Belfort;
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Actualités informatique
Les formations informatiques 2019 sont en ligne
Exclusivement à destination des adhérents au service informatique. Accéder aux formations…
Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)
Les collectivités doivent désigner un DPO chargé de la protection des données. Territoire d’énergie propose de mutualiser cette prestation et assiste les collectivités dans cette démarche.En savoir plus…
Les marchés publics
L'arrêté du 26 décembre 2007 pris en application de l'article 133 du Code des Marchés Publics prévoit la publication par le pouvoir adjudicateur et les entités adjudicatrices, de la liste des marchés conclus l'année précédente. Retrouvez lk liste des marchés passés et en cours de Territoire d'énergie 90
Les documents budgétaires
Les dispositions du décret n° 2016-834 du 23 juin 2016 relatif à la mise en ligne de documents budgétaires par les collectivités territoriales et par les EPCI prévoient l'accès sur le site internet aux informations financières claire et lisibles qui ont été soumises à l'organe délibérant. Vous trouverez ci-dessous les documents budgétaires pour l'année 2018
Les membres des instances
Les statuts
Le personnel
AGENDA
| 8 ou 15/10/19 |
Comité syndical |
Déclarer un problème sur le réseau Orange
Déclarer un problème sur le réseau ENEDIS
Coordonnées ENEDIS pour les collectivités locales