Les Commissions

Les commissions syndicales : prospection, études, propositions

Plusieurs types de commissions (obligatoires ou facultatives) se réunissent régulièrement, afin de réfléchir aux orientations futures de Territoire d’Energie 90 et proposer des évolutions. Elles mènent également des missions prospectives dans leur domaine respectif en tenant compte des changements et des évolutions de réglementation.

Elles analysent l’ensemble du contexte général avec les services du syndicat et étudient les améliorations possibles, afin de faire des propositions au Bureau.

DES COMMISSIONS OBLIGATOIRES

  • Commission d’Appel d’Offres
  • Commission Consultative des Services Publics Locaux
  • Commission de Délégation de Service Public
  • Commission Consultative Paritaire de l’Energie

DES COMMISSIONS INTERNES

  • Commission énergie
  • Commission informatique/SIG

Placée depuis le 12 juin 2008 sous la vice-présidence de monsieur Christian CODDET, cette commission a pour vocation première de répondre à l’obligation de création d’une commission consultative des services publics locaux.  L’objectif de maîtrise de la consommation d’énergie pour le syndicat est venu renforcer le rôle de cette commission avec des actions concrètes et des subventionnements aux communes notamment dans le cadre des CEE.

La commission est composée de deux catégories de membres :
– des membres prenant part aux votes, désignés au sein de l’assemblée délibérante
– des membres qui par leurs compétences participent aux travaux et aux débats sans droit de vote.

En savoir plus sur la commission énergie…

La composition de la commission énergie
Les membres de TDE 90
Monsieur Christian CODDET
Vice -Président de TDE 90
Monsieur Michel BLANC
Président de TDE 90
Les membres avec avis consultatif
EDF-GRDF Franche Comté Nord DDCCRF

Les membres élus au sein du Comité syndical

les membres de la commission seront désignés en septembre 2020

commission informatique/SIG

Placée depuis le 22 juillet 2020 sous la vice-présidence de madame Caroline CHARTAUX, cette commission a pour mission d’étudier les actions à mener pour le développement du service afin de proposer à ses  adhérents des solutions mutualisées permettant une diminution significative des coûts et laissant ainsi la possibilité au plus grand nombre d’avoir accès à des prestations de qualité répondant aux injonctions légales des plus en plus nombreuses dans le domaine du numérique.

La commission étudie ainsi l’opportunité et les cohérences des propositions ainsi que les possibilités financières.

La composition de la commission informatique/SIG
  • CHARTAUX CarolinePrésidente de la commission

Les membres de la commission seront désignés au mois de septembre 2020

commission d’appel d’offres

Missions

Elle est chargé d’examiner les candidatures et les offres et d’attribuer le marché. Elle est obligatoirement réunie pour les marchés formalisés, sauf urgence impérieuse.

Composition

Les membres de la commission seront désignés en septembre 2020

Membres titulaires :

  • M. Michel BLANC, Président

Membres suppléants :

 

 

 

commission consultative paritaire de l’énergie

Missions

Coordonner l’action de ses membres dans le domaine de l’énergie, mettre en cohérence leurs politiques d’investissement et faciliter l’échange de données.

Composition

En réécriture, bientôt disponible…