Renouvellement des adhésions au service informatique

Les adhésions au service informatique intercommunal arrivent à expiration le 30 juin 2024

Si vous souhaitez réadhérer pour la prochaine période courant du 1er juillet 2024 au 30 juin 2030, vous trouverez tous les éléments nécessaires en cliquant sur le bouton « en savoir plus ».

Les formations informatiques 2024 sont en ligne

Le catalogue 2024 des formations informatiques, destinées gratuitement aux adhérents du service informatique (agents et élus), est disponible.

Pensez à vous inscrire dès maintenant.

Audits énergétiques

Territoire d’Energie 90 propose aux 100 communes de – 10 000 habitants du département, quelles soient adhérentes ou pas au service transition énergétique, l’accès à un marché permettant la réalisation d’audits énergétiques.

 

Fonds transition énergétique : pensez à déposer vos dossiers 2024

Les communes bénéficiaires du « fonds de transition énergétique », peuvent déposer leur dossier de demande de subvention au fil de l’eau en 2024.

 

Projets éoliens et photovoltaïques : des conseillers pour accompagner les collectivités de Bourgogne/Franche-Comté

L’alliance des syndicats d’énergie de Bourgogne/Franche-Comté vous aide à concrétiser vos projets éoliens ou photovoltaïques en vous apportant une expertise publique locale et objective. Pour en savoir plus et contacter le chargé de mission régional, consultez la plaquette de présentation du dispositif.

Les modes de subventionnement du service énergie

Le comité syndical a voté le 8 février 2021 les nouvelles règles de participations pour les travaux d’enfouissement, l’éclairage public et la transition énergétique

Les Commissions

Les commissions syndicales : prospection, études, propositions

Plusieurs types de commissions (obligatoires ou facultatives) se réunissent régulièrement, afin de réfléchir aux orientations futures de Territoire d’Energie 90 et proposer des évolutions. Elles mènent également des missions prospectives dans leur domaine respectif en tenant compte des changements et des évolutions de réglementation.

Elles analysent l’ensemble du contexte général avec les services du syndicat et étudient les améliorations possibles, afin de faire des propositions au Bureau.

DES COMMISSIONS OBLIGATOIRES

  • Commission d’Appel d’Offres
  • Commission Consultative des Services Publics Locaux
  • Commission de Délégation de Service Public
  • Commission Consultative Paritaire de l’Energie

DES COMMISSIONS INTERNES

  • Commission énergie
  • Commission informatique/SIG

Placée depuis le 12 juin 2008 sous la vice-présidence de monsieur Christian CODDET, cette commission a pour vocation première de répondre à l’obligation de création d’une commission consultative des services publics locaux.  L’objectif de maîtrise de la consommation d’énergie pour le syndicat est venu renforcer le rôle de cette commission avec des actions concrètes et des subventionnements aux communes notamment dans le cadre des CEE.

La commission est composée de deux catégories de membres :
– des membres prenant part aux votes, désignés au sein de l’assemblée délibérante
– des membres qui par leurs compétences participent aux travaux et aux débats sans droit de vote.

En savoir plus sur la commission énergie…

La composition de la commission énergie

Les membres de TDE 90

Monsieur Christian CODDET
Vice -Président de TDE 90
Monsieur Michel BLANC
Président de TDE 90

Les membres élus au sein du Comité syndical le 23-09-2020

Communes < 500 habitants :

  • M. Pierre-Louis DEMANDRE (Vauthiermont)
  • Alain TRITTER (Bethonvilliers)

Communes 501 à 1 000  habitants :

  • Mme Chantal LOUIS (Vétrigne)

Communes 1 001 à 2 000  habitants :

  • Denis HAEGELIN (Roppe)

Communes > 2 000  habitants :

  • Olivier LAURENT (Essert)

 

commission informatique/SIG

Placée depuis le 22 juillet 2020 sous la vice-présidence de madame Caroline CHARTAUX, cette commission a pour mission d’étudier les actions à mener pour le développement du service afin de proposer à ses  adhérents des solutions mutualisées permettant une diminution significative des coûts et laissant ainsi la possibilité au plus grand nombre d’avoir accès à des prestations de qualité répondant aux injonctions légales des plus en plus nombreuses dans le domaine du numérique.

La commission étudie ainsi l’opportunité et les cohérences des propositions ainsi que les possibilités financières.

La composition de la commission informatique/SIG
  • CHARTAUX CarolinePrésidente de la commission

 Les membres élus au sein du Comité syndical le 23-09-2020

  • M. Emmanuel ROLLAND, délégué de la commune de Cravanche
  • M. Jean-Pierre BRINGARD, délégué de la commune d’Anjoutey
  • M. Lionel MANCILLA, délégué de la commune de Bretagne
  • M. Olivier PATAROZZI, délégué de la commune d’Andelnans
  • M. Eric MANGIN, délégué de la commune de Beaucourt
  • M. Philippe BELUCHE, délégué de la commune de Montreux-Château
  • M. Thierry LOUVET, délégué de la commune d’Angeot
  • M.  Christophe REGNAULT, délégué de la commune de Grandvillars
  • Mme Monique DINET, déléguée de la commune de Chavanatte

commission d’appel d’offres

Missions

Elle est chargé d’examiner les candidatures et les offres et d’attribuer le marché. Elle est obligatoirement réunie pour les marchés formalisés, sauf urgence impérieuse.

Composition

Membres titulaires :

  • M. Michel BLANC, Président
  • M. Christian CODDET
  • M. Jean LOCATELLI
  • M. Pierre-Jérôme COLLARD
  • Mme Caroline CHARTAUX
  • Membres suppléants :
    • M. Francis KRUGER-DEUBER
    • M. Luc NGUYEN DAI
    • M. Pierre-Louis DEMANDRE
    • M. Patrick DREYER
    • M. Sébastien VIVOT

    commission consultative
    paritaire de l’énergie

    Missions

    Coordonner l’action de ses membres dans le domaine de l’énergie, mettre en cohérence leurs politiques d’investissement et faciliter l’échange de données.

    Composition

    Représentants du Grand Belfort :
    M. Alain TRITTER (titulaire) – M. Daniel SCHNOEBELEN (suppléant)

    Représentants de la Communauté de Communes du Sud Territoire :
    Mme Anne-Catherine STEINER-BOBILLIER (titulaire)

    Représentants de la Communauté de Communes des Vosges du Sud :
    M. Eric PARROT (titulaire) – Patrice GUIGON (suppléant)

    Représentants de Territoire d’Energie 90 :

    M. Michel BLANC, (titulaire) – M. Jean LOCATELLI (suppléant)
    M. Patrick DREYER (titulaire) – M. Christian RIBREAU (suppléant)
    M. Pierre-Jérôme COLLARD (titulaire) – M. Pascal LEFEVRE (suppléant)

    Commission consultative
    Services Publics Locaux
    Missions

    Coordonner l’action de ses membres dans le domaine de l’énergie, mettre en cohérence leurs politiques d’investissement et faciliter l’échange de données.

    Composition

    Monsieur Christian CODDET, Président de la commission.

    • Monsieur Pierre-Louis DEMANDRE délégué de Vauthiermont et monsieur Alain TRITTER de Bethonvilliers pour la strate des représentants des communes de moins de 500 habitants.
    • Madame Chantal LOUIS déléguée de Vétrigne pour la strate des communes de 501 à moins de 1 000 habitants.
    • Monsieur Denis HAEGELIN délégué de Roppe pour la strate des communes de 1 001 à moins de 2 000 habitants.
    • Monsieur Olivier LAURENT, délégué d’Essert pour la strate des communes de plus de 2 000 habitants.