Notre énergie pour vos énergies…

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Télémaintenance

Mise en place du référentiel M57

La nouvelle nomenclature comptable obligatoire à compter du 01/01/2024 engendre certainement bien des interrogations. Il s’agit de se préparer dès maintenant à ce changement d’autant que plusieurs collectivités du Territoire de Belfort verront la mise en place de ce nouveau protocole dès le 1er janvier 2023.

Une réunion d’information a ainsi eu lieu le 7 juillet 2022 de 13h30 à 16h00 à la Jonxion de Meroux-Moval.

Des formations à destination des communes passant en M57 au 1er janvier 2023 dont également prévues au mois de novembre 2023 pour vous accompagner dans la bascule. Inscrivez vous dès maintenant !

Projets éoliens et photovoltaïques : des conseillers pour accompagner les collectivités de Bourgogne/Franche-Comté

L’alliance des syndicats d’énergie de Bourgogne/Franche-Comté vous aide à concrétiser vos projets éoliens ou photovoltaïques en vous apportant une expertise publique locale et objective. Pour en savoir plus et contacter le chargé de mission régional, consultez la plaquette de présentation du dispositif.

SYNERGIE N°25 - Lettre d'information du syndicat - Juin 2022-

Petit tour d’horizon de l’actualité de TDE 90 : travaux, économies d’énergie, informatique, agenda et plus encore ! Bonne lecture.

Fonds transition énergétique : de nouvelles opérations éligibles

Afin de répondre encore davantage aux attentes des communes bénéficiaires du « fonds de transition énergétique », le Comité syndical a validé le 22 février 2022 l’égibilité de nouvelles opérations.

Notons notamment la prise en charge du remplacement des luminaires sodium par de la LED.

Les modes de subventionnement du service énergie

Le comité syndical a voté le 8 février 2021 les nouvelles règles de participations pour les travaux d’enfouissement, l’éclairage public et la transition énergétique

Le Bureau syndical

Le Bureau : un Comité restreint…

Le Bureau est composé du Président du Syndicat, des vice-présidents et de membres élus parmi les délégués du comité syndical.

 Le Bureau se doit de respecter les règles applicables aux délibérations de l’assemblée plénière, notamment en ce qui concerne les conditions de quorum et de vote.

Le nombre de vice-présidents est librement déterminé par le comité syndical sans que ce nombre ne puisse excéder 30 % de l’effectif et limité à 15  ! Le nombre de vice-président est bien moins important toutefois puisqu’il est actuellement de 4. Les autres membres sont 12, selon le maximum autorisé par les statuts.

Avec un quorum fixé à 71 personnes pour le Comité,  il est utile que ce dernier puisse déléguer le vote des affaires courantes au Bureau. C’est ainsi que le Comité syndical a déléguer par délibération une partie de ses attributions au Bureau à l’exception de celles relevant strictement du comité syndical :

  • vote du budget, de l’institution et de la fixation des taux ou tarifs des taxes ou redevances
  • approbation du compte administratif
  • délégation de la gestion d’un service public de distribution d’électricité ou de gaz
  • adhésion du syndicat à un établissement public
  • modification des statuts du syndicat

Les membres du Bureau

 Président
Michel BLANC (délégué de la commune de Lacollonge)

Vice-Présidents

  • Christian CODDET (1er VP) /Délégué de la commune de Giromagny
  • Jean LOCATELLI (2e VP) /Délégué de la commune de Grandvillars
  • Pierre-Jérôme COLLARD (3e VP) /Délégué de la commune de Belfort
  • Caroline CHARTAUX (4e VP) /Déléguée de la commune de Cunelières

Membres

  • Thomas BIETRY(Beaucourt)
  • Christian CANAL(Vescemont)
  • Jean-Pierre CLAVEQUIN (Trèvenans)
  • Pierre-Louis DEMANDRE(Vauthiermont)
  • Philippe GARNIER (Delle)
  • Julien GIRARDCLOS (Montbouton)
  • Céline HANSEN (Florimont)
  • Pascal LEFEVRE (Evette-Salbert)
  • Daniel MUNIER (Banvillars)
  • Eric PARROT (Lachapelle s/Rougemont)
  • Anne-Catherine STEINER-BOBILLIER (Réchésy)
  • Sébastian THEVENEAU (Joncherey)
Les membres du Bureau élus le 22 juillet 2020
Les membres du Bureau élus le 22 juillet 2020

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