Nouvelle campagne d'adhésion 2026-2028 pour la fourniture d'électricité

Structures publiques ou privées, vous souhaitez adhérer à notre groupement d’achat d’énergies ?

Vous avez jusqu’à février 2024 pour adhérer à la fourniture d’électricité de vos segments de C2 à C5 sur la période 2026-2028.

Les formations informatiques 2024 sont en ligne

Le catalogue 2024 des formations informatiques, destinées gratuitement aux adhérents du service informatique (agents et élus), est disponible.

Pensez à vous inscrire dès maintenant.

Audits énergétiques

Territoire d’Energie 90 propose aux 100 communes de – 10 000 habitants du département, quelles soient adhérentes ou pas au service transition énergétique, l’accès à un marché permettant la réalisation d’audits énergétiques.

 

Fonds transition énergétique : pensez à déposer vos dossiers 2024

Les communes bénéficiaires du « fonds de transition énergétique », peuvent déposer leur dossier de demande de subvention au fil de l’eau en 2024.

 

Projets éoliens et photovoltaïques : des conseillers pour accompagner les collectivités de Bourgogne/Franche-Comté

L’alliance des syndicats d’énergie de Bourgogne/Franche-Comté vous aide à concrétiser vos projets éoliens ou photovoltaïques en vous apportant une expertise publique locale et objective. Pour en savoir plus et contacter le chargé de mission régional, consultez la plaquette de présentation du dispositif.

Les modes de subventionnement du service énergie

Le comité syndical a voté le 8 février 2021 les nouvelles règles de participations pour les travaux d’enfouissement, l’éclairage public et la transition énergétique

Le Bureau syndical

Le Bureau : un Comité restreint…

Le Bureau est composé du Président du Syndicat, des vice-présidents et de membres élus parmi les délégués du comité syndical.

 Le Bureau se doit de respecter les règles applicables aux délibérations de l’assemblée plénière, notamment en ce qui concerne les conditions de quorum et de vote.

Le nombre de vice-présidents est librement déterminé par le comité syndical sans que ce nombre ne puisse excéder 30 % de l’effectif et limité à 15  ! Le nombre de vice-président est bien moins important toutefois puisqu’il est actuellement de 4. Les autres membres sont 12, selon le maximum autorisé par les statuts.

Avec un quorum fixé à 71 personnes pour le Comité,  il est utile que ce dernier puisse déléguer le vote des affaires courantes au Bureau. C’est ainsi que le Comité syndical a déléguer par délibération une partie de ses attributions au Bureau à l’exception de celles relevant strictement du comité syndical :

  • vote du budget, de l’institution et de la fixation des taux ou tarifs des taxes ou redevances
  • approbation du compte administratif
  • délégation de la gestion d’un service public de distribution d’électricité ou de gaz
  • adhésion du syndicat à un établissement public
  • modification des statuts du syndicat

Les membres du Bureau

 Président
Michel BLANC (délégué de la commune de Lacollonge)

Vice-Présidents

  • Christian CODDET (1er VP) /Délégué de la commune de Giromagny
  • Jean LOCATELLI (2e VP) /Délégué de la commune de Grandvillars
  • Sébastien VIVOT (3e VP) /Délégué de la commune de Belfort
  • Caroline CHARTAUX (4e VP) /Déléguée de la commune de Cunelières

Membres

  • Vanessa BAPST (Montbouton)
  • Thomas BIETRY(Beaucourt)
  • Christian CANAL(Vescemont)
  • Jean-Pierre CLAVEQUIN (Trèvenans)
  • Pierre-Louis DEMANDRE(Vauthiermont)
  • Philippe GARNIER (Delle)
  • Céline HANSEN (Florimont)
  • Eric MANGIN (Beaucourt)
  • Patrick MIRA (Bavilliers)
  • Daniel MUNIER (Banvillars)
  • Eric PARROT (Lachapelle s/Rougemont)
  • Sébastian THEVENEAU (Joncherey)
Les membres du Bureau élus le 22 juillet 2020
Les membres du Bureau élus le 22 juillet 2020

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