Notre énergie pour vos énergies…

Accès réservé aux adhérents

Télémaintenance

Mise en place du référentiel M57

La nouvelle nomenclature comptable obligatoire à compter du 01/01/2024 engendre certainement bien des interrogations. Il s’agit de se préparer dès maintenant à ce changement d’autant que plusieurs collectivités du Territoire de Belfort verront la mise en place de ce nouveau protocole dès le 1er janvier 2023.

Une réunion d’information a ainsi eu lieu le 7 juillet 2022 de 13h30 à 16h00 à la Jonxion de Meroux-Moval.

Des formations à destination des communes passant en M57 au 1er janvier 2023 dont également prévues au mois de novembre 2023 pour vous accompagner dans la bascule. Inscrivez vous dès maintenant !

Projets éoliens et photovoltaïques : des conseillers pour accompagner les collectivités de Bourgogne/Franche-Comté

L’alliance des syndicats d’énergie de Bourgogne/Franche-Comté vous aide à concrétiser vos projets éoliens ou photovoltaïques en vous apportant une expertise publique locale et objective. Pour en savoir plus et contacter le chargé de mission régional, consultez la plaquette de présentation du dispositif.

SYNERGIE N°25 - Lettre d'information du syndicat - Juin 2022-

Petit tour d’horizon de l’actualité de TDE 90 : travaux, économies d’énergie, informatique, agenda et plus encore ! Bonne lecture.

Fonds transition énergétique : de nouvelles opérations éligibles

Afin de répondre encore davantage aux attentes des communes bénéficiaires du « fonds de transition énergétique », le Comité syndical a validé le 22 février 2022 l’égibilité de nouvelles opérations.

Notons notamment la prise en charge du remplacement des luminaires sodium par de la LED.

Les modes de subventionnement du service énergie

Le comité syndical a voté le 8 février 2021 les nouvelles règles de participations pour les travaux d’enfouissement, l’éclairage public et la transition énergétique

Publications

L’information

Les plaquettes de présentation, vos documents utiles

LA REVUE DE PRESSE

Article sur la réunion d’information sur le groupement d’achat d’énergie et la crise de l’énergie.

Source Est Républicain (Laurent Arnold)

Publication : 15/04/2022

LES LETTRES D’INFORMATION

SYNERGIE N°25 – lettre d’information du syndicat

Les lettres d’informations archivées…

NEWSLETTER – Spéciale fonds transition énergétique

Programme ACTEE pour l’éfficacité énergétique

LES PLAQUETTES DE PRÉSENTATION/DOCUMENTS UTILES

DOMAINE DE L’ÉNERGIE ET DES RÉSEAUX

Questions/réponses énergie

Grpt d’achat d’énergie régional

En cours de modification.

Disponible prochainement

Guide d’utilisation des IRVE

Le Conseil en Energie Partagé

Logiciel de gestion de l’énergie

L’aide aux projets ENR

L’INFORMATIQUE, LA PROTECTION DES DONNÉES

Prestations infos et tarifs 2022

Convention adhésion service info

Annexe 1 à la convention

Délibération d’adhésion

LE SIG, LA GÉODÉTECTION/GÉOLOCALISATION  DE L’ÉCLAIRAGE PUBLIC

Fiche de présentation du SIG

Convention géolocalisation EP

Délibération géolocalisation EP

VOUS GUIDER, LA LOGISTIQUE

Venir au syndicat

Organisation et contacts mails

LES ÉLUS, LES ASSEMBLÉES, LES COMMISSIONS

Guide de l’élu 2020/2025

Règlement intérieur assemblées

Plaquette « Être délégué à TDE 90 »

Charte du délégué

Pouvoir à un délégué au Comité

Pouvoir à un membre du Bureau

LES DOCUMENTS BUDGÉTAIRES

LES DOCUMENTS BUDGÉTAIRES DE L’ANNÉE 2022

  •  Présentation synthétique du BP 2022

  •  Présentation synthétique du CA 2021

LES MARCHÉS PUBLICS

LES MARCHÉS EN COURS DE PASSATION

Marché de maîtrise d’oeuvre à bons de commande à procédure adaptée pour :

ENFOUISSEMENT, RENFORCEMENT ET EXTENSION DE RÉSEAUX D’ÉLECTRICITÉ, DE TÉLÉCOMMUNICATION ET D’ÉCLAIRAGE PUBLIC

Le dossier de consultation est à retirer sur la plateforme de téléchargement https://www.marches-publics.info

Date limite de réception des offres le 2 novembre 2022 à 12h00

 

LES MARCHÉS EN COURS D’EXÉCUTION

Marchés de fournitures

Intitulé du marché :
Accord cadre pour l’achat de matériels informatiques – Programme 2021-2025

Publication :
Annonce publiée le 11 août 2021 sur la plate forme d’achat public https://www.marches-publics.info

Tranche du marché :
dans les limites financières de la procédure adaptée, sans montant minimum.

Attributaire(s) du marché :
Cinq candidats ont été retenus :
-Berger Levrault – 64 rue Jean ROSTAND, 31670 LABEGE,
-OCI – 5 rue rené Franckart, 51100 REIMS
-Econocom products et solutions – 1 rue de terre neuve, BP 62, 91940 LES ULIS
-Tilt informatique – 19 bis rue de la republique, 74100 VILLE-LA-GRAND
-Mediacom système – Technopole château Gombert, BP 100, 13013 MARSEILLE

Marchés de travaux

Intitulé du marché :
Accord cadre liés aux travaux sur le réseau de distribution publique d’électricité, d’éclairage public, de communications électroniques et d’énergies renouvelables pour le compte des communes adhérentes à Territoire d’Energie 90.

Publication :
Annonce publiée le 30 décembre 2019 sur la plate forme d’achat public https://www.marches-publics.info et au BOAMP (Avis n°19-192732)

Tranche du marché :
dans les limites financières de la procédure adaptée, sans montant minimum.

Attributaire(s) du marché :
Groupement solidaire HAEFELI, mandataire (70200 Lure) /SPIE CITYNETWORKS (25420 Voujeaucourt), et EIFFAGE (90800 Bavilliers).

Marchés de services

Intitulé du marché :

Convention de concession pour le service public du développement et de l’exploitation du réseau de distribution d’électricité et de la fourniture d’énergie électrique aux tarifs réglementés de vente

La concession d’une durée de 360 mois est attribuée sans publication préalable d’un avis de concession selon les dispostions de l’article L. 3221-1 du code de la commande publique qui exonère des règles de publicité et de mise en concurrence les contrats de concession conclus avec un opérateur économique qui bénéficie de droits exclusifs consacrés, en l’occurence par le code de l’énergie (articles L.111-52 et L. 121-5).

Un avis d’attribution de la concession a été publié le 13 juillet 2021 au JOUE.

Valeur totale du marché :
1 224 000 € HT

Attributaire(s) du marché :
ENEDIS – 57  Rue Bersot – 25000 BESANCON et EDF – 34 avenue Françoise Giroud – 21077 DIJON

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Intitulé du marché :
Maîtrise d’oeuvre relative à la réalisation de travaux d’enfouissement, de renforcement et d’extension de réseaux HTA, BT, de télécommunication et d’éclairage public pour le compte des communes adhérentes à Territoire d’Energie 90.

Publication :
annonce publiée le 8 novembre 2015 sur la plate forme d’achat public https://www.achat-national.com,

Tranche du marché :
< à 221 000 € HT.

Attributaire du marché :
Société BEJ – 25400 AUDINCOURT