Notre énergie pour vos énergies…..

Un syndicat départemental

Les 101 communes du département adhèrent au syndicat au titre de la compétence principale « électricité »

Service public de la distribution d'électricité

Autorité organisatrice des missions de service public de la distribution et de la fourniture d’électricité pour les 101 communes du Territoire de Belfort

Service public de la distribution de gaz

Autorité organisatrice des missions de service public de la distribution et de la fourniture de gaz

Transition énergétique

Le  syndicat s’implique dans les économies d’énergie (C2E, Conseils et audits en énergie, achat groupé d’énergie…)

S.I.G

Assistance, maintenance, géolocalisation et géodétection de l’éclairage public

Maintenance informatique

Pour les logiciels métiers des collectivités adhérentes 

Dissimulation des réseaux

Enfouissement des réseaux électrique, télécom et éclairage public

Délégué à la protection des données mutualisé

Dans le cadre de l’adhésion  au service informatique

Acteur de la mobilité électrique

Déploie et gère des infrastructures de charge pour véhicules électriques

Les publications

L’information

Les plaquettes de présentation, vos documents utiles

SYNERGIE N°26 – lettre d’information du syndicat

Les lettres d’informations archivées…

NEWSLETTER – Spéciale fonds transition énergétique

PLAQUETTES DE PRÉSENTATION/DOCUMENTS UTILES

DOMAINE DE L’ÉNERGIE ET DES RÉSEAUX

Questions/réponses énergie

Les audits énergétiques

Grpt d’achat d’énergie régional

L’aide aux projets ENR

En cours de modification.

Disponible prochainement

Guide d’utilisation des IRVE

Logiciel de gestion de l’énergie

Transition énergétique

L’INFORMATIQUE, LA PROTECTION DES DONNÉES

Prestations infos et tarifs 2024

Convention adhésion service info

Annexe 1 à la convention

Délibération d’adhésion

LE SIG, LA GÉODÉTECTION/GÉOLOCALISATION  DE L’ÉCLAIRAGE PUBLIC

En cours de modification.

Disponible prochainement

Présentation du SIG

Liste des prestations SIG

Tarification  prestations SIG

VOUS GUIDER, LA LOGISTIQUE

Venir au syndicat

Organisation et contacts mails

LES ÉLUS, LES ASSEMBLÉES, LES COMMISSIONS

Guide de l’élu 2020/2025

Règlement intérieur assemblées

 « Être délégué à TDE 90 »

Charte du délégué

Pouvoir à un délégué au Comité

Pouvoir à un membre du Bureau

LES DOCUMENTS BUDGÉTAIRES

LES DOCUMENTS BUDGÉTAIRES DE L’ANNÉE 2024

  •  Présentation synthétique du BP 2024

  •  Présentation synthétique du CA 2023

LES MARCHÉS PUBLICS

LES MARCHÉS EN COURS DE PASSATION

Pas de marché en cours.

 

LES MARCHÉS EN COURS D’EXÉCUTION

Marchés de fournitures

Intitulé du marché :

Accord cadre pour l’achat de matériels informatiques – Programme 2021-2025

Publication :
Annonce publiée le 11 août 2021 sur la plate forme d’achat public https://www.marches-publics.info

Tranche du marché :
dans les limites financières de la procédure adaptée, sans montant minimum.

Attributaire(s) du marché :
Cinq candidats ont été retenus :
-Berger Levrault – 64 rue Jean ROSTAND, 31670 LABEGE,
-OCI – 5 rue rené Franckart, 51100 REIMS
-Econocom products et solutions – 1 rue de terre neuve, BP 62, 91940 LES ULIS
-Tilt informatique – 19 bis rue de la republique, 74100 VILLE-LA-GRAND
-Mediacom système – Technopole château Gombert, BP 100, 13013 MARSEILLE

Marchés de travaux

Intitulé du marché :

Marché à bons de commandes 2023/2025, liés aux travaux sur le réseau de distribution publique d’électricité, d’éclairage public, et de communications électroniques  pour le compte des communes adhérentes à Territoire d’Energie 90.

Publication :
Annonce publiée le 12 décembre 2022 sur la plate forme d’achat public https://www.marches-publics.info et au BOAMP (Avis n°22-163448)

Tranche du marché :
dans les limites financières de la procédure adaptée, sans montant minimum.

Attributaire(s) du marché :
Groupement solidaire HAEFELI, mandataire (70200 Lure) /SPIE CITYNETWORKS (25420 Voujeaucourt), et EIFFAGE (90800 Bavilliers).

Marchés de services

Intitulé du marché :

Convention de concession pour le service public du développement et de l’exploitation du réseau de distribution d’électricité et de la fourniture d’énergie électrique aux tarifs réglementés de vente

La concession d’une durée de 360 mois est attribuée sans publication préalable d’un avis de concession selon les dispostions de l’article L. 3221-1 du code de la commande publique qui exonère des règles de publicité et de mise en concurrence les contrats de concession conclus avec un opérateur économique qui bénéficie de droits exclusifs consacrés, en l’occurence par le code de l’énergie (articles L.111-52 et L. 121-5).

Un avis d’attribution de la concession a été publié le 13 juillet 2021 au JOUE.

Valeur totale du marché :
1 224 000 € HT

Attributaire(s) du marché :
ENEDIS – 57  Rue Bersot – 25000 BESANCON et EDF – 34 avenue Françoise Giroud – 21077 DIJON

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Intitulé du marché :

Maîtrise d’oeuvre relative à la réalisation de travaux d’enfouissement, de renforcement et d’extension de réseaux HTA, BT, de télécommunication et d’éclairage public pour le compte des communes adhérentes à Territoire d’Energie 90.

Publication :
annonce publiée le 5 septembre 2022 sur la plate forme d’achat public https://www.marches-publics.info  et au BOAMP le 6 septembre 2022 (Avis 22-119549)

Tranche du marché :
dans les limites financières de la procédure adaptée, sans montant minimum.

Attributaire du marché :
Société BEJ – 25400 AUDINCOURT

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Intitulé du marché :

Maintenance informatique logiciels métiers « Berger Levrault »

Publication :
Néant

Marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence au sens de l’article 35-II-8°

Tranche du marché :
Mini : 110 000 / maxi : 330 000

Attributaire :

-Berger Levrault – 64 rue Jean ROSTAND, 31670 LABEGE,

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Intitulé du marché :

Accord cadre à marchés subséquents pour la réalisation d’audits énergétiques de bâtiments

Publication :
annonce publiée le 17 avril 2023 sur la plate forme d’achat public https://www.marches-publics.info 

Tranche du marché :
dans les limites financières de la procédure adaptée, sans montant minimum.

Attributaires pour les marchés subséquents :

Cabinet d’ingénierie Dupaquier – 71100 CHALON SUR SAÔNE
Be Optim’home – 70400 HERICOURT
EURL BEE – 90000 BELFORT
SOCOTEC – 67200STRASBOURG
INGEDIAG -54670 CUSTINES-