Publications
L’information
Les plaquettes de présentation, vos documents utiles
Travaux d’enfouissement des réseaux retardés par la présence d’un nid de cigognes sur un poteau à Grandvillars
Source Est Républicain (Pascal CHEVILLOT)
Publication : 23/01/2023
Article sur la réunion d’information sur le groupement d’achat d’énergie et la crise de l’énergie.
Source Est Républicain (Laurent Arnold)
Publication : 15/04/2022
SYNERGIE N°26 – lettre d’information du syndicat
⇒Les lettres d’informations archivées…
NEWSLETTER – Spéciale fonds transition énergétique
Programme ACTEE pour l’éfficacité énergétique
Questions/réponses énergie
Grpt d’achat d’énergie régional
En cours de modification.
Disponible prochainement
Guide d’utilisation des IRVE
Le Conseil en Energie Partagé
Logiciel de gestion de l’énergie
L’aide aux projets ENR
Prestations infos et tarifs 2023
Convention adhésion service info
Annexe 1 à la convention
Délibération d’adhésion
En cours de modification.
Disponible prochainement
Fiche de présentation du SIG
Liste des prestations SIG
Tarification prestations SIG
Venir au syndicat
Organisation et contacts mails
Guide de l’élu 2020/2025
Règlement intérieur assemblées
« Être délégué à TDE 90 »
Charte du délégué
Pouvoir à un délégué au Comité
Pouvoir à un membre du Bureau
-
Présentation synthétique du BP 2022
-
Présentation synthétique du CA 2021
LES MARCHÉS EN COURS DE PASSATION
Pas de marché en cours.
LES MARCHÉS EN COURS D’EXÉCUTION
Marchés de fournitures
Intitulé du marché :
Accord cadre pour l’achat de matériels informatiques – Programme 2021-2025
Publication :
Annonce publiée le 11 août 2021 sur la plate forme d’achat public https://www.marches-publics.info
Tranche du marché :
dans les limites financières de la procédure adaptée, sans montant minimum.
Attributaire(s) du marché :
Cinq candidats ont été retenus :
-Berger Levrault – 64 rue Jean ROSTAND, 31670 LABEGE,
-OCI – 5 rue rené Franckart, 51100 REIMS
-Econocom products et solutions – 1 rue de terre neuve, BP 62, 91940 LES ULIS
-Tilt informatique – 19 bis rue de la republique, 74100 VILLE-LA-GRAND
-Mediacom système – Technopole château Gombert, BP 100, 13013 MARSEILLE
Marchés de travaux
Intitulé du marché :
Marché à bons de commandes 2023/2025, liés aux travaux sur le réseau de distribution publique d’électricité, d’éclairage public, et de communications électroniques pour le compte des communes adhérentes à Territoire d’Energie 90.
Publication :
Annonce publiée le 12 décembre 2022 sur la plate forme d’achat public https://www.marches-publics.info et au BOAMP (Avis n°22-163448)
Tranche du marché :
dans les limites financières de la procédure adaptée, sans montant minimum.
Attributaire(s) du marché :
Groupement solidaire HAEFELI, mandataire (70200 Lure) /SPIE CITYNETWORKS (25420 Voujeaucourt), et EIFFAGE (90800 Bavilliers).
Marchés de services
Intitulé du marché :
Convention de concession pour le service public du développement et de l’exploitation du réseau de distribution d’électricité et de la fourniture d’énergie électrique aux tarifs réglementés de vente
La concession d’une durée de 360 mois est attribuée sans publication préalable d’un avis de concession selon les dispostions de l’article L. 3221-1 du code de la commande publique qui exonère des règles de publicité et de mise en concurrence les contrats de concession conclus avec un opérateur économique qui bénéficie de droits exclusifs consacrés, en l’occurence par le code de l’énergie (articles L.111-52 et L. 121-5).
Un avis d’attribution de la concession a été publié le 13 juillet 2021 au JOUE.
Valeur totale du marché :
1 224 000 € HT
Attributaire(s) du marché :
ENEDIS – 57 Rue Bersot – 25000 BESANCON et EDF – 34 avenue Françoise Giroud – 21077 DIJON
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Intitulé du marché :
Maîtrise d’oeuvre relative à la réalisation de travaux d’enfouissement, de renforcement et d’extension de réseaux HTA, BT, de télécommunication et d’éclairage public pour le compte des communes adhérentes à Territoire d’Energie 90.
Publication :
annonce publiée le 5 septembre 2022 sur la plate forme d’achat public https://www.marches-publics.info et au BOAMP le 6 septembre 2022 (Avis 22-119549)
Tranche du marché :
dans les limites financières de la procédure adaptée, sans montant minimum.
Attributaire du marché :
Société BEJ – 25400 AUDINCOURT