Nouvelle campagne d'adhésion 2026-2028 pour la fourniture d'électricité

Structures publiques ou privées, vous souhaitez adhérer à notre groupement d’achat d’énergies ?

Vous avez jusqu’à février 2024 pour adhérer à la fourniture d’électricité de vos segments de C2 à C5 sur la période 2026-2028.

Les formations informatiques 2024 sont en ligne

Le catalogue 2024 des formations informatiques, destinées gratuitement aux adhérents du service informatique (agents et élus), est disponible.

Pensez à vous inscrire dès maintenant.

Audits énergétiques

Territoire d’Energie 90 propose aux 100 communes de – 10 000 habitants du département, quelles soient adhérentes ou pas au service transition énergétique, l’accès à un marché permettant la réalisation d’audits énergétiques.

 

Fonds transition énergétique : pensez à déposer vos dossiers 2024

Les communes bénéficiaires du « fonds de transition énergétique », peuvent déposer leur dossier de demande de subvention au fil de l’eau en 2024.

 

Projets éoliens et photovoltaïques : des conseillers pour accompagner les collectivités de Bourgogne/Franche-Comté

L’alliance des syndicats d’énergie de Bourgogne/Franche-Comté vous aide à concrétiser vos projets éoliens ou photovoltaïques en vous apportant une expertise publique locale et objective. Pour en savoir plus et contacter le chargé de mission régional, consultez la plaquette de présentation du dispositif.

Les modes de subventionnement du service énergie

Le comité syndical a voté le 8 février 2021 les nouvelles règles de participations pour les travaux d’enfouissement, l’éclairage public et la transition énergétique

Publications

L’information

Les plaquettes de présentation, vos documents utiles

LA REVUE DE PRESSE

Travaux d’enfouissement des réseaux retardés par la présence d’un nid de cigognes sur un poteau à Grandvillars

Source Est Républicain (Pascal CHEVILLOT)

Publication : 23/01/2023

Article sur la réunion d’information sur le groupement d’achat d’énergie et la crise de l’énergie.

Source Est Républicain (Laurent Arnold)

Publication : 15/04/2022

LES LETTRES D’INFORMATION

SYNERGIE N°26 – lettre d’information du syndicat

Les lettres d’informations archivées…

NEWSLETTER – Spéciale fonds transition énergétique

Programme ACTEE pour l’éfficacité énergétique

LES PLAQUETTES DE PRÉSENTATION/DOCUMENTS UTILES

DOMAINE DE L’ÉNERGIE ET DES RÉSEAUX

Questions/réponses énergie

Grpt d’achat d’énergie régional

En cours de modification.

Disponible prochainement

Guide d’utilisation des IRVE

Logiciel de gestion de l’énergie

Le Conseil en transition énergétique

Les audits énergétiques

L’aide aux projets ENR

L’INFORMATIQUE, LA PROTECTION DES DONNÉES

Prestations infos et tarifs 2023

Convention adhésion service info

Annexe 1 à la convention

Délibération d’adhésion

LE SIG, LA GÉODÉTECTION/GÉOLOCALISATION  DE L’ÉCLAIRAGE PUBLIC

En cours de modification.

Disponible prochainement

Fiche de présentation du SIG

Liste des prestations SIG

Tarification  prestations SIG

VOUS GUIDER, LA LOGISTIQUE

Venir au syndicat

Organisation et contacts mails

LES ÉLUS, LES ASSEMBLÉES, LES COMMISSIONS

Guide de l’élu 2020/2025

Règlement intérieur assemblées

 « Être délégué à TDE 90 »

Charte du délégué

Pouvoir à un délégué au Comité

Pouvoir à un membre du Bureau

LES DOCUMENTS BUDGÉTAIRES

LES DOCUMENTS BUDGÉTAIRES DE L’ANNÉE 2023

  •  Présentation synthétique du BP 2023

  •  Présentation synthétique du CA 2022

LES MARCHÉS PUBLICS

LES MARCHÉS EN COURS DE PASSATION

Pas de marché en cours.

 

LES MARCHÉS EN COURS D’EXÉCUTION

Marchés de fournitures

Intitulé du marché :
Accord cadre pour l’achat de matériels informatiques – Programme 2021-2025

Publication :
Annonce publiée le 11 août 2021 sur la plate forme d’achat public https://www.marches-publics.info

Tranche du marché :
dans les limites financières de la procédure adaptée, sans montant minimum.

Attributaire(s) du marché :
Cinq candidats ont été retenus :
-Berger Levrault – 64 rue Jean ROSTAND, 31670 LABEGE,
-OCI – 5 rue rené Franckart, 51100 REIMS
-Econocom products et solutions – 1 rue de terre neuve, BP 62, 91940 LES ULIS
-Tilt informatique – 19 bis rue de la republique, 74100 VILLE-LA-GRAND
-Mediacom système – Technopole château Gombert, BP 100, 13013 MARSEILLE

Marchés de travaux

Intitulé du marché :
Marché à bons de commandes 2023/2025, liés aux travaux sur le réseau de distribution publique d’électricité, d’éclairage public, et de communications électroniques  pour le compte des communes adhérentes à Territoire d’Energie 90.

Publication :
Annonce publiée le 12 décembre 2022 sur la plate forme d’achat public https://www.marches-publics.info et au BOAMP (Avis n°22-163448)

Tranche du marché :
dans les limites financières de la procédure adaptée, sans montant minimum.

Attributaire(s) du marché :
Groupement solidaire HAEFELI, mandataire (70200 Lure) /SPIE CITYNETWORKS (25420 Voujeaucourt), et EIFFAGE (90800 Bavilliers).

Marchés de services

Intitulé du marché :

Convention de concession pour le service public du développement et de l’exploitation du réseau de distribution d’électricité et de la fourniture d’énergie électrique aux tarifs réglementés de vente

La concession d’une durée de 360 mois est attribuée sans publication préalable d’un avis de concession selon les dispostions de l’article L. 3221-1 du code de la commande publique qui exonère des règles de publicité et de mise en concurrence les contrats de concession conclus avec un opérateur économique qui bénéficie de droits exclusifs consacrés, en l’occurence par le code de l’énergie (articles L.111-52 et L. 121-5).

Un avis d’attribution de la concession a été publié le 13 juillet 2021 au JOUE.

Valeur totale du marché :
1 224 000 € HT

Attributaire(s) du marché :
ENEDIS – 57  Rue Bersot – 25000 BESANCON et EDF – 34 avenue Françoise Giroud – 21077 DIJON

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Intitulé du marché :
Maîtrise d’oeuvre relative à la réalisation de travaux d’enfouissement, de renforcement et d’extension de réseaux HTA, BT, de télécommunication et d’éclairage public pour le compte des communes adhérentes à Territoire d’Energie 90.

Publication :
annonce publiée le 5 septembre 2022 sur la plate forme d’achat public https://www.marches-publics.info  et au BOAMP le 6 septembre 2022 (Avis 22-119549)

Tranche du marché :
dans les limites financières de la procédure adaptée, sans montant minimum.

Attributaire du marché :
Société BEJ – 25400 AUDINCOURT

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Intitulé du marché :

Accord cadre à marchés subséquents pour la réalisation d’audits énergétiques de bâtiments

Publication :
annonce publiée le 17 avril 2023 sur la plate forme d’achat public https://www.marches-publics.info 

Tranche du marché :
dans les limites financières de la procédure adaptée, sans montant minimum.

Attributaires pour les marchés subséquents :

Cabinet d’ingénierie Dupaquier – 71100 CHALON SUR SAÔNE
Be Optim’home – 70400 HERICOURT
EURL BEE – 90000 BELFORT
SOCOTEC – 67200STRASBOURG
INGEDIAG -54670 CUSTINES