Notre énergie pour vos énergies…

Accès réservé aux adhérents

Télémaintenance


 

 

Crise sanitaire COVID : retour du télétravail en janvier 2022...

Les services du syndicat seront trois jours en télétravail par semaine à compter du 10 janvier 2022. Vos interlocuteurs restent joignables par mail et sur leur ligne téléphonique habituelle.

 

 

Signature d'un nouveau contrat de concession électrique

Le 21 juin 2021, TE 90, ENEDIS et EDF ont signé un nouveau cahier des charges de concession électrique d’une durée de trente ans.

Un cahier des charges qui entrera en vigueur le 1er juillet 2021.

Les nouveaux modes de subventionnement du service énergie

Le comité syndical a voté le 8 février 2021 les nouvelles règles de participations pour les travaux d’enfouissement, l’éclairage public et la transition énergétique

Mise en place de bilan énergétique...

Gratuit et à destination des communes de moins de 10 000 habitants.

La mobilité électrique...

44 bornes de recharge pour véhicules électriques installées sur le Territoire de Belfort par TDE 90.

Médiathèque numérique

Publications

L’information

Les plaquettes de présentation, vos documents utiles

LA REVUE DE PRESSE

La revue de presse du mois de septembre 2021

LES LETTRES D’INFORMATION

La dernière lettre d’information du syndicat…

Les lettres d’informations archivées…

Programme ACTEE pour l’éfficacité énergétique

LES PLAQUETTES DE PRÉSENTATION/DOCUMENTS UTILES

DOMAINE DE L’ÉNERGIE ET DES RÉSEAUX

Logiciel de gestion de l’énergie

Grpt d’achat d’énergie régional

Guide d’utilisation des IRVE

Le Conseil en Energie Partagé

Les redevances d’occupation du domaine public

RODP ELEC 2021

RODP ELEC PROVISOIRE 2021

RODP GAZ 2021

RODP GAZ PROVISOIRE 2021

RODP TELECOM 2021

TAXE PYLÔNES 2021

L’INFORMATIQUE, LA PROTECTION DES DONNÉES

Prestations infos et tarifs 2021

Convention adhésion service info

Annexe 1 à la convention

Délibération d’adhésion

LE SIG, LA GÉODÉTECTION/GÉOLOCALISATION  DE L’ÉCLAIRAGE PUBLIC

Fiche de présentation du SIG

Convention géolocalisation EP

Délibération géolocalisation EP

VOUS GUIDER, LA LOGISTIQUE

Venir au syndicat

Organisation et contacts mails

LES ÉLUS, LES ASSEMBLÉES, LES COMMISSIONS

Guide de l’élu 2020/2025

Plaquette « Être délégué à TDE 90 »

Charte du délégué

Pouvoir à un délégué au Comité

Pouvoir à un membre du Bureau

Règlement intérieur assemblées

LES DOCUMENTS BUDGÉTAIRES

LES DOCUMENTS BUDGÉTAIRES DE L’ANNÉE 2020

  •  Présentation synthétique du BP 2021

  •  Présentation synthétique du CA 2020

LES MARCHÉS PUBLICS

LES MARCHÉS EN COURS DE PASSATION

NEANT

 

LES MARCHÉS EN COURS D’EXÉCUTION

Marchés de fournitures

Intitulé du marché :
Accord cadre pour l’achat de matériels informatiques – Programme 2021-2025

Publication :
Annonce publiée le 11 août 2021 sur la plate forme d’achat public https://www.marches-publics.info

Tranche du marché :
dans les limites financières de la procédure adaptée, sans montant minimum.

Attributaire(s) du marché :
Cinq candidats ont été retenus :
-Berger Levrault – 64 rue Jean ROSTAND, 31670 LABEGE,
-OCI – 5 rue rené Franckart, 51100 REIMS
-Econocom products et solutions – 1 rue de terre neuve, BP 62, 91940 LES ULIS
-Tilt informatique – 19 bis rue de la republique, 74100 VILLE-LA-GRAND
-Mediacom système – Technopole château Gombert, BP 100, 13013 MARSEILLE

Marchés de travaux

Intitulé du marché :
Accord cadre liés aux travaux sur le réseau de distribution publique d’électricité, d’éclairage public, de communications électroniques et d’énergies renouvelables pour le compte des communes adhérentes à Territoire d’Energie 90.

Publication :
Annonce publiée le 30 décembre 2019 sur la plate forme d’achat public https://www.marches-publics.info et au BOAMP (Avis n°19-192732)

Tranche du marché :
dans les limites financières de la procédure adaptée, sans montant minimum.

Attributaire(s) du marché :
Groupement solidaire HAEFELI, mandataire (70200 Lure) /SPIE CITYNETWORKS (25420 Voujeaucourt), et EIFFAGE (90800 Bavilliers).

Marchés de services

Intitulé du marché :

Convention de concession pour le service public du développement et de l’exploitation du réseau de distribution d’électricité et de la fourniture d’énergie électrique aux tarifs réglementés de vente

La concession d’une durée de 360 mois est attribuée sans publication préalable d’un avis de concession selon les dispostions de l’article L. 3221-1 du code de la commande publique qui exonère des règles de publicité et de mise en concurrence les contrats de concession conclus avec un opérateur économique qui bénéficie de droits exclusifs consacrés, en l’occurence par le code de l’énergie (articles L.111-52 et L. 121-5).

Un avis d’attribution de la concession a été publié le 13 juillet 2021 au JOUE.

Valeur totale du marché :
1 224 000 € HT

Attributaire(s) du marché :
ENEDIS – 57  Rue Bersot – 25000 BESANCON et EDF – 34 avenue Françoise Giroud – 21077 DIJON

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Intitulé du marché :
Maîtrise d’oeuvre relative à la réalisation de travaux d’enfouissement, de renforcement et d’extension de réseaux HTA, BT, de télécommunication et d’éclairage public pour le compte des communes adhérentes à Territoire d’Energie 90.

Publication :
annonce publiée le 8 novembre 2015 sur la plate forme d’achat public https://www.achat-national.com,

Tranche du marché :
< à 221 000 € HT.

Attributaire du marché :
Société BEJ – 25400 AUDINCOURT