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Télémaintenance

Mise en place du référentiel M57

La nouvelle nomenclature comptable obligatoire à compter du 01/01/2024 engendre certainement bien des interrogations. Il s’agit de se préparer dès maintenant à ce changement d’autant que plusieurs collectivités du Territoire de Belfort verront la mise en place de ce nouveau protocole dès le 1er janvier 2023.

Une réunion d’information aura ainsi lieu le 7 juillet 2022 de 13h30 à 16h00 à la Jonxion de Meroux-Moval.

Des formations à destination des communes passant en M57 au 1er janvier 2023 dont également prévues au mois de novembre 2023 pour vous accompagner dans la bascule. Inscrivez vous dès maintenant !

Projets éoliens et photovoltaïques : des conseillers pour accompagner les collectivités de Bourgogne/Franche-Comté

L’alliance des syndicats d’énergie de Bourgogne/Franche-Comté vous aide à concrétiser vos projets éoliens ou photovoltaïques en vous apportant une expertise publique locale et objective. Pour en savoir plus et contacter le chargé de mission régional, consultez la plaquette de présentation du dispositif.

SYNERGIE N°25 - Lettre d'information du syndicat - Juin 2022-

Petit tour d’horizon de l’actualité de TDE 90 : travaux, économies d’énergie, informatique, agenda et plus encore ! Bonne lecture.

Fonds transition énergétique : de nouvelles opérations éligibles

Afin de répondre encore davantage aux attentes des communes bénéficiaires du « fonds de transition énergétique », le Comité syndical a validé le 22 février 2022 l’égibilité de nouvelles opérations.

Notons notamment la prise en charge du remplacement des luminaires sodium par de la LED.

Les formations informatiques pour 2022 sont en ligne

Vous pouvez consulter l’offre de formations ainsi que les dates des sessions en cliquant sur « en savoir plus »

Les nouveaux modes de subventionnement du service énergie

Le comité syndical a voté le 8 février 2021 les nouvelles règles de participations pour les travaux d’enfouissement, l’éclairage public et la transition énergétique

Les travaux de dissimulation des réseaux

Vous trouverez ci-dessous le guide des aides et conditions pour le pôle « énergie travaux ».

 

Des invitées surprises sur le chantier de Grandvillars

Un couple de cigognes a élu domicile sur un poteau destiné à être déposé. Il faudra attendre l’envol des jeunes oiseaux avant de pouvoir intervenir.

Le syndicat réalise chaque année à la demande des communes des travaux de dissimulation des réseaux aériens d’électricité, d’éclairage public et de télécommunication. Ces demandes interviennent généralement dans le cadre de travaux plus globaux impliquant généralement un aménagement de voirie.

Les travaux subventionnés par le syndicat, permettent une amélioration du réseau et de l’impact visuel de ces derniers.

Le Comité syndical du 8 février 2021 a validé la procédure ainsi que les taux de subventionnement accordés aux communes pour leurs travaux de dissimulation des réseaux.

Toutes les communes du Territoire de Belfort peuvent candidater pour les travaux concernés. Elles doivent répondre à l’appel à projets lancé par le syndicat dans le courant de l’année N pour des travaux sur l’année N+1.

Les projets retenus par le syndicat devront obligatoirement faire l’objet d’un commencement de travaux dans un délai maximum de 12 mois à compter de la notification.

Le subventionnement du réseau d’éclairage public est corrélé à la population communale : les communes de moins de 2 000 habitants sur le territoire desquelles le syndicat perçoit la taxe sur l’électricité voit leur participation quadrupler par rapport aux communes de plus de 2 000 habitants.

Pour les travaux d’enfouissement des réseaux secs, le subventionnement est le suivant :

Type de réseau Communes de – 2000 hab Communes + 2 000 hab
Distribution électrique 55 % du montant HT
Télécom 50 % du montant HT
Eclairage public 40 % du montant HT 10 % du montant HT

Le programme « cabines hautes »  : une opération de 6 ans plebiscitée qui s’est achèvé fin 2020

  • Enveloppe de  200 000 €/an pour 6 ans négociée avec Enedis
  • Un taux de subvention de 80 % pour les communes de moins de 2 000 habitants
  • 22 cabines hautes remplacées en 6 ans
  • 82 % des chantiers réalisés dans des communes de moins de         2 000 habitants

Les postes de distribution électrique sont la propriété de Territoire d’énergie 90 et sont gérées par Enedis. Les postes historiques en forme de tour bétonnée, dits « cabines hautes », souvent en cœur de village, finissent par défigurer le paysage et se détériorer avec le temps.

Se trouvant parfois en périmètre classé, la plupart des cabines hautes présentent un aspect visuel dégradé. Certaines sont le seul vestige d’un réseau désormais en souterrain, d’autres sont désuètes et ne permettent pas des adaptations techniques parfois nécessaires. Il existe aussi des cabines hautes qui peuvent, en réduisant la visibilité, être un vecteur de risques pour les automobilistes.

Partant de ce constat, le Président du syndicat a négocié en 2014 avec Enedis une convention de 6 ans ayant pour objectif la résorption de postes cabines hautes dégradés. Il est acté alors que chaque chantier s’étend au-delà du poste électrique, pour une intégration paysagère complète, en dissimulant les réseaux aériens En coordination, il a été convenu convenu alors qu’Enedis enfouisse le réseau haute tension HTA et que Territoire d’énergie 90, avec l’appui financier de la commune, dissimule les réseaux basse tension, télécom et éclairage public.

Le programme prévoyait jusqu’au 31/12/2020 une participation annuelle d’Enedis de 200 000 € pour le remplacement de cabines hautes. Le syndicat quant à lui a participé à hauteur de 80 % sur les travaux de dissimulation des réseaux secs concomitants pour les communes de moins de 2 000 habitants : une aubaine pour ces dernières qui n’auraient certainement jamais envisagé ces travaux sans cela. Les communes de plus de 2 000 habitants ont quant à elles bénéficié d’une subvention globale de 50 %.

destruction cabine haute Chaux
Destruction cabine haute Novillard
destruction cabine haute Fontenelle
Destruction cabine haute Froidefontaine
destruction cabine haute Chaux
destruction cabine haute Vézelois
destruction cabine haute Petit-Croix