Renouvellement des adhésions au service informatique

Les adhésions au service informatique intercommunal arrivent à expiration le 30 juin 2024

Si vous souhaitez réadhérer pour la prochaine période courant du 1er juillet 2024 au 30 juin 2030, vous trouverez tous les éléments nécessaires en cliquant sur le bouton « en savoir plus ».

Les formations informatiques 2024 sont en ligne

Le catalogue 2024 des formations informatiques, destinées gratuitement aux adhérents du service informatique (agents et élus), est disponible.

Pensez à vous inscrire dès maintenant.

Audits énergétiques

Territoire d’Energie 90 propose aux 100 communes de – 10 000 habitants du département, quelles soient adhérentes ou pas au service transition énergétique, l’accès à un marché permettant la réalisation d’audits énergétiques.

 

Fonds transition énergétique : pensez à déposer vos dossiers 2024

Les communes bénéficiaires du « fonds de transition énergétique », peuvent déposer leur dossier de demande de subvention au fil de l’eau en 2024.

 

Projets éoliens et photovoltaïques : des conseillers pour accompagner les collectivités de Bourgogne/Franche-Comté

L’alliance des syndicats d’énergie de Bourgogne/Franche-Comté vous aide à concrétiser vos projets éoliens ou photovoltaïques en vous apportant une expertise publique locale et objective. Pour en savoir plus et contacter le chargé de mission régional, consultez la plaquette de présentation du dispositif.

Les modes de subventionnement du service énergie

Le comité syndical a voté le 8 février 2021 les nouvelles règles de participations pour les travaux d’enfouissement, l’éclairage public et la transition énergétique

Commande d'un accès à la plateforme mutualisée de marchés publics du service informatique de Territoire d'Energie 90

Type de collectivité

Civilité

Objet de la demande :

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Informations légales

Les personnes disposent d’un droit d’accès aux informations contenues dans cette zone de texte. Les informations que vous y inscrivez doivent être PERTINENTES au regard du contexte. Elles ne doivent pas comporter d’appréciation subjective, ni faire apparaître, directement ou indirectement des données de santé, les origines raciales, les opinions politiques, philosophiques ou religieuses, les appartenances syndicales ou les mœurs d’une personne.
Les données à caractère personnel recueillies sur ce formulaire sont nécessaires à Territoire d’énergie 90 pour lui permettre de traiter les demandes des collectivités dans le cadre d’un accord ouvrant accès à de nouvelles prestations. Ces données sont utilisées dans ce seul but, ne sont destinées à aucun autre service que celui en charge de la demande et seront effacées à l’issue de son traitement.
Vous disposez des droits de consultation, de rectification, d’effacement des données vous concernant, et de limitation de leur traitement, dans les conditions fixées par le Règlement Général sur la Protection des Données. Ils sont à exercer auprès de : Territoire d’Energie 90 – DPO – 1 Avenue de la gare TGV – La Jonxion 1 – Tour 5ème étage – 90400 MEROUX – 03 39 03 43 25. Si vous estimez que vos droits en matière de protection des données ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (www.cnil.fr pour plus d’informations.)