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Télémaintenance

Mise en place du référentiel M57

La nouvelle nomenclature comptable obligatoire à compter du 01/01/2024 engendre certainement bien des interrogations. Il s’agit de se préparer dès maintenant à ce changement d’autant que plusieurs collectivités du Territoire de Belfort verront la mise en place de ce nouveau protocole dès le 1er janvier 2023.

Une réunion d’information a ainsi eu lieu le 7 juillet 2022 de 13h30 à 16h00 à la Jonxion de Meroux-Moval.

Des formations à destination des communes passant en M57 au 1er janvier 2023 dont également prévues au mois de novembre 2023 pour vous accompagner dans la bascule. Inscrivez vous dès maintenant !

Projets éoliens et photovoltaïques : des conseillers pour accompagner les collectivités de Bourgogne/Franche-Comté

L’alliance des syndicats d’énergie de Bourgogne/Franche-Comté vous aide à concrétiser vos projets éoliens ou photovoltaïques en vous apportant une expertise publique locale et objective. Pour en savoir plus et contacter le chargé de mission régional, consultez la plaquette de présentation du dispositif.

SYNERGIE N°25 - Lettre d'information du syndicat - Juin 2022-

Petit tour d’horizon de l’actualité de TDE 90 : travaux, économies d’énergie, informatique, agenda et plus encore ! Bonne lecture.

Fonds transition énergétique : de nouvelles opérations éligibles

Afin de répondre encore davantage aux attentes des communes bénéficiaires du « fonds de transition énergétique », le Comité syndical a validé le 22 février 2022 l’égibilité de nouvelles opérations.

Notons notamment la prise en charge du remplacement des luminaires sodium par de la LED.

Les modes de subventionnement du service énergie

Le comité syndical a voté le 8 février 2021 les nouvelles règles de participations pour les travaux d’enfouissement, l’éclairage public et la transition énergétique

Les marchés publics

Avis de marchés :

Aucune consultation en cours pour le moment.

Avis d’attributions :

Marchés de travaux

2020

Intitulé du marché :
Accord cadre liés aux travaux sur le réseau de distribution publique d’électricité, d’éclairage public, de communications électroniques et d’énergies renouvelables pour le compte des communes adhérentes à Territoire d’Energie 90.

Publication :
Annonce publiée le 30 décembre 2019 sur la plate forme d’achat public https://www.marches-publics.info et au BOAMP (Avis n°19-192732)

Tranche du marché :
dans les limites financières de la procédure adaptée, sans montant minimum.

Attributaire(s) du marché :
Groupement solidaire HAEFELI, mandataire (70200 Lure) /SPIE CITYNETWORKS (25420 Voujeaucourt), et EIFFAGE (90800 Bavilliers).

Marché de services

2020

Intitulé du marché
Maîtrise d’oeuvre relative à la réalisation de travaux d’enfouissement, de renforcement et d’extension de réseaux HTA, BT, de télécommunication et d’éclairage public pour le compte des communes adhérentes à Territoire d’Energie 90.

Publication :
annonce publiée le 8 novembre 2015 sur la plate forme d’achat public https://www.achat-national.com,

Tranche du marché :
< à 221 000 € HT.

Attributaire du marché :
Société BEJ – 25400 AUDINCOURT

2017
Intitulé du marché

Marché de fournitures pose de bornes de recharge pour véhicules électriques sur le Territoire de Belfort, et système de supervision et de paiement

Publication :

Aannonce publiée le 29 avril 2017 au BOAMP, au JOUE et le 27 avril 2017 sur la plate forme d’achat public www.marches-publics.info.

Tranche du marché :

> 90 000 € HT.

Attributaire du marché :
– Société CITEOS – 25000 BESANCON

Marché de fournitures

2017

Marchés de fournitures informatiques – Accord-cadre AC-2017-INFO
Accord cadre de fourniture relatif à l’achat de matériel informatique

Publication : annonce publiée en juillet 2017 sur la plate forme d’achat public www.marches-publics.info.

Tranche du marché : > 90 000 € HT.

Attributaires du marché :
– Société Berger Levrault SA – 31682 LABEGE
– Société SAS DESCIS- 90000 BELFORT
– Société MEDIACOM Système Distribution SARL – 13000 MARSEILLE