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Les données recueillies sont nécessaires pour permettre à Territoire d’énergie 90 de traiter les demandes de formation dans le cadre de sa mission de support technique des collectivités adhérentes.
Elles sont à destination exclusive du service informatique et du service administratif, et sont effacées après un délai de 3 ans, pour les besoins en matière de statistiques des activités du service.
Vos droits d'accéder à ces données et de les rectifier, de vous opposer à leur traitement ou de demander sa limitation sont à exercer auprès de Territoire d'énergie 90, 1 avenue de la gare TGV - 90400 MEROUX-MOVAL • 03 39 03 43 25 • contact@territoiredenergie90.fr. Votre droit de réclamation auprès de l’autorité de contrôle sur www.cnil.fr. Pour toute information complémentaire : dpo@territoiredenergie90.fr