Compte-rendu d'activités 2017

Le groupement d'achat d'énergie à l'échelle régionale 2018/2019

Lancement du déploiement de bornes de recharges pour véhicules électriques
 

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Les marchés de fourniture d'énergie (électricité et gaz) ont été attribués et entreront en vigueur au plus tôt le 1er janvier 2018 pour certains.


 

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Les premières bornes de recharge ont été posées les 20 et 21 février 2018.
 

En savoir plus sur cette opération.


Les prochaines réunions de Territoire d’énergie 90


Réunions de la commission énergie
Date/heure Pas de date prévue
Lieu Bureaux Territoire d’Energie 90 – Centre d’affaires La Jonxion – Meroux
Ordre du jour


Réunions groupe de travail RGPD
Date/heure Mardi 11 juin 2019 à 14h00
Lieu Bureaux Territoire d’Energie 90 – Centre d’affaires La Jonxion – Meroux
Ordre du jour
  • description de chaque activité de la liste initiée lors de la première session, afin d’en déterminer les points clés, comme les données traitées, et les divers intervenants par exemple.
  • établir les fiches du registre constituant l’axe central de notre travail en commun

Réunion de la commission informatique
Date/heure Pas de date prévue pour l’instant
Lieu Bureaux Territoire d’Energie 90 – La Jonxion – Meroux
Ordre du jour


Réunions du Comité syndical
Lieu UTBM de Sévenans
Date/heure Le mardi 28 mai 2019 à 18h00 (deuxième session) quorum
Ordre du jour
  • Compte administratif et de gestion 2018
  • Décision modificative n°1 du BP 2019
  • Choix d’une option sur le régime du syndicat
  • Modification des statuts
Documents à télécharger


Réunions du Bureau syndical
Lieu Bureaux Territoire d’Energie 90 – Centre d’affaires La Jonxion – Meroux
Date/heure Pas de date prévue pour l’instant
Ordre du jour
Documents à télécharger

Le décret n°2016-834 du 23 juin 2016 relatif à la mise en ligne de documents budgétaires par les collectivités territoriales et epci prévoient l’accès sur le site internet aux information financières claires, lisibles qui ont été soumises à l’organe délibérant. Vous trouverez ci-dessous les documents concernés pour l’année 2019