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Télémaintenance

Mise en place du référentiel M57

La nouvelle nomenclature comptable obligatoire à compter du 01/01/2024 engendre certainement bien des interrogations. Il s’agit de se préparer dès maintenant à ce changement d’autant que plusieurs collectivités du Territoire de Belfort verront la mise en place de ce nouveau protocole dès le 1er janvier 2023.

Une réunion d’information aura ainsi lieu le 7 juillet 2022 de 13h30 à 16h00 à la Jonxion de Meroux-Moval.

Des formations à destination des communes passant en M57 au 1er janvier 2023 dont également prévues au mois de novembre 2023 pour vous accompagner dans la bascule. Inscrivez vous dès maintenant !

Projets éoliens et photovoltaïques : des conseillers pour accompagner les collectivités de Bourgogne/Franche-Comté

L’alliance des syndicats d’énergie de Bourgogne/Franche-Comté vous aide à concrétiser vos projets éoliens ou photovoltaïques en vous apportant une expertise publique locale et objective. Pour en savoir plus et contacter le chargé de mission régional, consultez la plaquette de présentation du dispositif.

SYNERGIE N°25 - Lettre d'information du syndicat - Juin 2022-

Petit tour d’horizon de l’actualité de TDE 90 : travaux, économies d’énergie, informatique, agenda et plus encore ! Bonne lecture.

Fonds transition énergétique : de nouvelles opérations éligibles

Afin de répondre encore davantage aux attentes des communes bénéficiaires du « fonds de transition énergétique », le Comité syndical a validé le 22 février 2022 l’égibilité de nouvelles opérations.

Notons notamment la prise en charge du remplacement des luminaires sodium par de la LED.

Les formations informatiques pour 2022 sont en ligne

Vous pouvez consulter l’offre de formations ainsi que les dates des sessions en cliquant sur « en savoir plus »

Les nouveaux modes de subventionnement du service énergie

Le comité syndical a voté le 8 février 2021 les nouvelles règles de participations pour les travaux d’enfouissement, l’éclairage public et la transition énergétique

    COMMANDE D’UN ACCES A LA PLATEFORME MUTUALISEE DE MARCHES PUBLICS DU SERVICE INFORMATIQUE DE TERRITOIRE D’ENERGIE 90

    Par délibération du comité syndical du 16 mai 2017, il a été décidé de mutualiser l’accès à une plateforme de marché public dématérialisée pour les adhérents du service informatique du syndicat.
    Par le présent bon de commande, la collectivité désignée atteste souhaiter bénéficier de cette prestation selon les conditions suivantes étant entendu que la collectivité demandeuse reste la seule responsable juridique de sa demande et que Territoire d’énergie 90 ne saurait être responsable d’une mauvaise interprétation du code des marchés publics par la collectivité.

    INFORMATIONS SUR LA COLLECTIVITE DEMANDEUSE

    Nom de la collectivité demandeuse (obligatoire)

    Choix parmi les communes :

    Choix parmi les EPCI :


    Fonction/Qualité du demandeur de la prestation :


    Souhaite bénéficier de la publication dématérialisée pour le marché suivant :

    INFORMATIONS SUR LE MARCHE

    Types de marché à publier :

    Montant approximatif :

    Date de publication prévue :

    NOTA : Le présent bon de commande sera complété ultérieurement, dès validation de la demande par le service concerné, par une « fiche correspondance pour la saisie d’un appel d’offre »

    CHOIX DE LA PRESTATION

    Souhaite uniquement l’accès à la plateforme pour un coût de 45 €Souhaite l’accès à la plateforme et la saisie en ligne du marché par Territoire d'Energie 90 pour un coût de 75 € et atteste par ailleurs avoir pris connaissance du fait que le TDE 90 publiera les pièces fournies par le demandeur ce qui exclut l’aide à la rédaction du marché.

    Bon pour accord

    Fait à le

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    Informations légales

    Les données personnelles recueillies sur ce formulaire le sont dans l'intérêt de permettre à Territoire d'énergie 90 de disposer d'un interlocuteur au sein de chaque collectivité pour le service proposé. Elles ne sont utilisées à aucune autre fin et seront effacées à son terme, ou à votre demande. Vous pouvez exercer ce droit, ainsi que ceux de consultation, de rectification des données vous concernant, de limitation et d’opposition à leur traitement, dans les conditions fixées par le Règlement Général sur la Protection des Données, en vous adressant à Territoire d'Energie 90 - DPO - 1 Avenue de la gare TGV - La Jonxion 1 - Tour 5ème étage - 90400 MEROUX – 03 39 03 43 25, ou auprès du Délégué à la protection des données : dpo@territoiredenergie90.fr
    Si vous estimez que vos droits en matière de protection des données ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (www.cnil.fr pour plus d'informations.)