Compte-rendu d'activités 2018

Le groupement d'achat d'énergie à l'échelle régionale

Déploiement de bornes de recharges pour véhicules électriques
 

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Les marchés de fourniture d'énergie (électricité et gaz) ont été attribués et entreront en vigueur au plus tôt le 1er janvier 2018 pour certains.


 

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Les premières bornes de recharge ont été posées les 20 et 21 février 2018.
 

En savoir plus sur cette opération.


Les prochaines réunions de Territoire d’énergie 90


Réunions de la commission énergie
Date/heure Pas de date prévue
Lieu Bureaux Territoire d’Energie 90 – Centre d’affaires La Jonxion – Meroux
Ordre du jour


Réunions groupe de travail RGPD
Date/heure Pas de date prévue
Lieu Bureaux Territoire d’Energie 90 – Centre d’affaires La Jonxion – Meroux
Ordre du jour

Réunion de la commission informatique
Date/heure Pas de date prévue pour l’instant
Lieu Bureaux Territoire d’Energie 90 – La Jonxion – Meroux
Ordre du jour


Réunions du Comité syndical
Lieu UTBM de Sévenans
Date/heure La mardi 11 février 2020 (2ème session)
Ordre du jour
  • Budget primitif 2020
  • Modification des statuts (révision partielle de l’article 14 à la demande de la Préfecture)
Documents à télécharger


Réunions du Bureau syndical
Lieu Bureaux Territoire d’Energie 90 – Centre d’affaires La Jonxion – Meroux
Date/heure Pas de date prévue
Ordre du jour
Documents à télécharger

Le décret n°2016-834 du 23 juin 2016 relatif à la mise en ligne de documents budgétaires par les collectivités territoriales et epci prévoient l’accès sur le site internet aux information financières claires, lisibles qui ont été soumises à l’organe délibérant. Vous trouverez ci-dessous les documents concernés pour l’année 2019