Renouvellement des instances syndicales

Le groupement d'achat d'énergie à l'échelle régionale

Compte-rendu d'activités 2018

A l'issue des élections municipales, il conviendra de désigner les nouveaux délégué(e)s au comité syndical de TDE 90.


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Les marchés de fourniture d'énergie (électricité et gaz) ont été attribués et sont entrés en vigueur au 1er janvier 2020.


 

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Les prochaines réunions de Territoire d’énergie 90


Réunions de la commission énergie
Date/heure Pas de date prévue pour l’instant
Lieu Bureaux Territoire d’Energie 90 – Centre d’affaires La Jonxion – Meroux
Ordre du jour


Réunions groupe de travail RGPD
Date/heure Pas de date prévue
Lieu Bureaux Territoire d’Energie 90 – Centre d’affaires La Jonxion – Meroux
Ordre du jour

Réunion de la commission informatique
Date/heure Pas de date prévue pour l’instant
Lieu Bureaux Territoire d’Energie 90 – La Jonxion – Meroux
Ordre du jour


Réunions du Comité syndical
Lieu TDE 90 le 23/06 / Maison du peuple à Belfort le 30/06
Date/heure Mardi 23 juin à 10h00/Mardi 30 juin à 14h00 en cas de non quorum
Ordre du jour
  • Compte administratif et de gestion 2019
  • Décision modificative du Budget primitif 2020
  • Création d’un poste d’ingénieur territorial
  • Modification de la délibération pour le RIFSEEP
  • vente d’un véhicule
  • Ouverture de fonds de concours
Documents à télécharger Rapport de présentation de la réunion
Compte administratif 2019


Réunions du Bureau syndical
Lieu Bureaux Territoire d’Energie 90 – Centre d’affaires La Jonxion – Meroux
Date/heure Pas de date prévue
Ordre du jour
Documents à télécharger

Le décret n°2016-834 du 23 juin 2016 relatif à la mise en ligne de documents budgétaires par les collectivités territoriales et epci prévoient l’accès sur le site internet aux information financières claires, lisibles qui ont été soumises à l’organe délibérant. Vous trouverez ci-dessous les documents concernés pour l’année 2019